fourniture de matériels d'ateliers de la direction des services techniques

Centre hospitalier Belfort-Montbéliard

fourniture de matériels d'ateliers
la présente consultation est composée de 22 lots répartis en 9 rubriques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-15 Avis de marché
2015-02-25 Avis d'attribution de marché
2015-03-06 Avis de marché
2015-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Quantité ou étendue:
il s'agit d'un marché à bon de commandes sans minimum et sans maximum.Le détail des besoins figure en annexes au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexes I à IX au CCTP) avec indication des quantités prévisionnelles non contractuelles. Elles correspondent simplement, par lot, aux articles les plus couramment commandés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse, CS 20499
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: celluledesmarches@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 381988987 📞
Fax: +33 3381988293 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-15 📅
Date limite de soumission: 2014-10-27 📅
Date de publication: 2014-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 180-317181
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
les marchés seront conclus pour une période d'un an à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015 ou à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2015 si la date de notification est postérieure au 01/01/2015. Ils pourront être reconduits 1 fois pour une période de 12 mois (soit du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016). Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, en les portant à la connaissance des candidats au plus tard dix jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi, par l'établissement, du dossier modifié aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront répondre alors sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever de réclamation à ce sujet. En droit français, il s'agit d'un marché à bons de commande (art 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum. En droit europeen il s'agit d'un accord cadre monoattributaire. Remarques : 1 - l'absence de proposition pour l'un des produits composant un lot rendra l'offre irrecevable. 2 - si un lot est composé de sous lots, le candidat devra répondre obligatoirement à tous les sous lots (les lot 1 et lot 8 sont composés de 3 et de 2 sous lots respectivement). Mode unique de transmission des offres : soit transmission de l'offre papier sur le site de montbéliard à la direction des achats, soit transmission de l'offre dématérialisée via le profil acheteur "Achatpublic.Com" avec la référence : chbm/tvx/2014/007. Les modalités de contenu et d'envoi de l'offre sont disponibles dans le rc. Fourniture d'échantillons : le centre hospitalier se réserve le droit de demander au candidat, après la réception des offres, un échantillon d'un article qu'il ne connaît pas. le candidat devra l'envoyer gratuitement et sans frais de transport et de livraison. Renseignements complémentaires : Rubrique chauffage et sanitaire : M. Ludwig +33 384985590 rubrique quincaillerie, bois, maçonnerie, serrurerie et peinture : Ms. Mourey : +33 381988249 et Py : +33 381988008 rubrique électricité : M. Ruez : +33 381988195. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de matériels d'ateliers
la présente consultation est composée de 22 lots répartis en 9 rubriques
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Materiels électriques (rubrique électricté)
Brève description:
Materiels électriques (rubrique électricté)sous lot 1-1 : boites, supports, goulottes et accessoires / disjoncteurs, interrupteurs différentiels et sectionneurs / interrupteurs et accessoires / appareillage électriqueSous lot 1-2 : : prises fiches et prolongateursSous lot 1-3 : divers électricité.
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Materiels électriques (rubrique électricté)
sous lot 1-1 : boites, supports, goulottes et accessoires / disjoncteurs, interrupteurs différentiels et sectionneurs / interrupteurs et accessoires / appareillage électrique
Sous lot 1-2 : : prises fiches et prolongateurs
Sous lot 1-3 : divers électricité.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ampoules et tubes / appareillage d'eclairage (rubrique électricité)
Brève description: ampoules et tubes / appareillage d'eclairage (rubrique électricité).
Numéro du lot: 3
4
Intitulé du lot: piles (rubrique électricité)
Brève description: piles (rubrique électricité).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: accessoires appareils (rubrique chauffage sanitaire)
Brève description: accessoires appareils (rubrique chauffage sanitaire).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: acier (rubrique chauffage sanitaire)
Brève description: acier (rubrique chauffage sanitaire).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: appareils (rubrique chauffage sanitaire)
Brève description: appareils (rubrique chauffage sanitaire).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: cuivre et laiton (rubrique chauffage sanitaire)
Brève description:
cuivre et laiton (rubrique chauffage sanitaire)sous lot 8-1 : cuivreSous lot 8-2 : laiton
cuivre et laiton (rubrique chauffage sanitaire)
sous lot 8-1 : cuivre
Sous lot 8-2 : laiton
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: joint (rubrique chauffage sanitaire)
Brève description: joint (rubrique chauffage sanitaire).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: PVC (rubrique chauffage sanitaire)
Brève description: PVC (rubrique chauffage sanitaire).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: divers chauffage sanitaire (rubrique chauffage sanitaire)
Brève description: divers chauffage sanitaire (rubrique chauffage sanitaire)
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: bois - contreplaque et agglomere (rubrique menuiserie)
Brève description: bois - contreplaque et agglomere (rubrique menuiserie)
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: divers menuiserie (rubrique menuiserie)
Brève description: divers menuiserie (rubrique menuiserie)
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: maconnerie-carrelage (rubrique maçonnerie carrelage)
Brève description: maconnerie-carrelage (rubrique maçonnerie carrelage)
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: peinture
Brève description: peinture (rubrique peinture)
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: divers visserie (rubrique visserie)
Brève description: divers visserie (rubrique visserie)
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: quincaillerie (rubrique quincaillerie)
Brève description: quincaillerie (rubrique quincaillerie)
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: serrures (rubrique serrurerie)
Brève description: serrures (rubrique serrurerie)
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: ebauches de clef (rubrique serrurerie)
Brève description: ebauches de clef (rubrique serrurerie)
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: divers serrurerie ( rubrique serrurerie)
Brève description: divers serrurerie ( rubrique serrurerie)
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: sel pour adoucisseur ( rubrique divers)
Brève description: sel pour adoucisseur ( rubrique divers)
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: consommables outillages (rubrique divers)
Brève description: consommables outillages (rubrique divers)
Quantité ou étendue:
il s'agit d'un marché à bon de commandes sans minimum et sans maximum.
Le détail des besoins figure en annexes au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexes I à IX au CCTP) avec indication des quantités prévisionnelles non contractuelles. Elles correspondent simplement, par lot, aux articles les plus couramment commandés.
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Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: CHBM/TVX/2014/007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites de Belfort (90000) et de Montbéliard (25200)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
les candidats devront apporter à l'appui de leur candidature tous les éléments nécessaires permettant d'apprécier leurs capacités techniques, économiques et financières, leurs références dans des opérations similaires, ainsi que les renseignements administratifs prévus aux articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics :
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- copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les chiffres d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées (références dans des opérations similaires en milieu hospitalier) au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
a cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants :
- lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée.
- Déclaration du candidat (Dc2) avec d'éventuelles annexes, lequel devra être dûment complété.
- en cas de sous traitance, le candidat renseignera également la Dc4 (déclaration de sous- traitance).
- le candidat retenu remettra les pièces suivantes conformément à l'article 46 du code des marchés publics :
1.les pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail, ces pièces sont à produite tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ;
2.les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
3. La liste nominative des salariés étrangers qu'il emploie et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail.
Capacité technique et professionnelle:
- Certificats de qualifications professionnelles. Cette preuve du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées.
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- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat, n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans es Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
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- Si les documents fournis par le candidat ne pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
A cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants :
- lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée.
- Déclaration du candidat (Dc2) avec d'éventuelles annexes, lequel devra être dûment complété.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités de financement : budget propre de l'hôpital.
Modalités de paiement :
- paiement par mandats administratifs, le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la logistique
Mlle Aurore Macé
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ZfixyQpsgj&v=1&selected=0 🌏
Nom: Centre hospitalier Belfort Montbéliard, direction des achats et de la logistique
Adresse postale: 2 rue du Dr Flamand, CS 39342
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
Point de contact: Mme Mirzaian Goli
Téléphone: +33 381988656 📞
Courrier électronique: gmirzaiandehkordi@chbm.fr 📧
Fax: +33 381988293 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ZfixyQpsgj&v=1&selected=0 🌏
Nom: Centre hospitalier Belfort Montbéliard, direction des achats et de la logistique, cellule des marchés
Point de contact: Cellule des marchés
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ZfixyQpsgj&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ZfixyQpsgj&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHBM/TVX/2014/007
Informations complémentaires
les marchés seront conclus pour une période d'un an à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015 ou à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2015 si la date de notification est postérieure au 01/01/2015.
Ils pourront être reconduits 1 fois pour une période de 12 mois (soit du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016).
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, en les portant à la connaissance des candidats au plus tard dix jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi, par l'établissement, du dossier modifié aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront répondre alors sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever de réclamation à ce sujet.
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En droit français, il s'agit d'un marché à bons de commande (art 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum. En droit europeen il s'agit d'un accord cadre monoattributaire.
Remarques :
1 - l'absence de proposition pour l'un des produits composant un lot rendra l'offre irrecevable.
2 - si un lot est composé de sous lots, le candidat devra répondre obligatoirement à tous les sous lots (les lot 1 et lot 8 sont composés de 3 et de 2 sous lots respectivement).
Mode unique de transmission des offres : soit transmission de l'offre papier sur le site de montbéliard à la direction des achats, soit transmission de l'offre dématérialisée via le profil acheteur "Achatpublic.Com" avec la référence : chbm/tvx/2014/007.
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Les modalités de contenu et d'envoi de l'offre sont disponibles dans le rc.
Fourniture d'échantillons : le centre hospitalier se réserve le droit de demander au candidat, après la réception des offres, un échantillon d'un article qu'il ne connaît pas. le candidat devra l'envoyer gratuitement et sans frais de transport et de livraison.
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Renseignements complémentaires :
Rubrique chauffage et sanitaire :
M. Ludwig +33 384985590
rubrique quincaillerie, bois, maçonnerie, serrurerie et peinture :
Ms. Mourey : +33 381988249 et Py : +33 381988008
rubrique électricité :
M. Ruez : +33 381988195.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2014/S 180-317181 (2014-09-15)
Avis d'attribution de marché (2015-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 34 278 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: amace@chbm.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071880
Se réfère à l'avis: 2014/S 180-317181
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Lot 7: Appareils - lot déclaré sans suite pour motifs d'intérêt général Lot 19: Ebauches de clef - lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 179 B, annonce no 203 du 18.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2014/007

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Tous les lots sauf lot 21 - Critère 1 - Prix (70)
2. Tous les lots sauf lot 21 - Critère 2 - Valeur technique (30)
3. Lot 21 - Critère unique - Prix (1)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-09 📅
Nom: Electis
Adresse postale: 11 rue Gustave Lang
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000

2️⃣
Nom: Rexel
Adresse postale: Grande Rue, ZAC de la Varonne
Commune postale: Trévenans
Code postal: 90400

3️⃣
Nom: Tereva SAS
Adresse postale: 38 route d'Héricourt
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25209

4️⃣
Nom: Vlad
Adresse postale: ZA du Papillon, 400 rue Émile Dewoitine
Commune postale: Parcay-Meslay
Code postal: 37210

5️⃣
Nom: Legallais SAS
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200

6️⃣

7️⃣
Nom: Lorans robinetterie
Adresse postale: avenue Chardonnet, CS 61210
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35012

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: DMPB Dispano
Adresse postale: 154 route de Richwiller
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68260

1️⃣2️⃣
Pays: Albanie 🇦🇱

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-07 📅
Nom: Point P
Adresse postale: 8 allée du Chêne
Commune postale: Audincourt
Code postal: 25400

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-11 📅
Nom: SPE Sols et peintures de l'Est
Adresse postale: 3 rue Étienne Viennot
Commune postale: Montbliard
Code postal: 25200

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Burdin Bossert
Adresse postale: 16 rue Albert Thomas
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000

1️⃣7️⃣
Nom: Foussier quincaillerie
Adresse postale: ZAC du Monne, rue du Châtelet CS 20008
Commune postale: Allonnes Cedex
Code postal: 72705

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Adresse postale: ZAC du Monne, rue du Châtelet, CS 20008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
6
2
1
4
Source: OJS 2015/S 042-071880 (2015-02-25)
Avis de marché (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de salle de bains et de cuisine
Quantité ou étendue:
Le détail des besoins figure en annexe au cahier des clauses techniques, avec indication des quantités prévisionnelles non contractuelles. Elles correspondent, par lot, aux articles les plus couramment commandés.Les quantités au marché ne comportent pas de minimum et de maximum. Les quantités indiquées ne sont données qu'à titre indicatif.
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Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de salle de bains et de cuisine 📦

Procédure
Type de soumission: Soumission pour tous les lots

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Téléphone: +33 384988987 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-084979
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres constitue la relance du Lot 7 — appareils — déclaré infructueux suite à la consultation n° Chbm/Tvx/2014/007. Le marché est un marché fractionné à bons de commandes sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2015. L'HNFC se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au présent dossier de consultation. Les candidats adapteront leur réponse sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. L'absence de proposition pour l'un des produits composant le lot rendra l'offre irrecevable. Le centre hospitalier se réserve le droit de demander au candidat, après la réception des offres, un échantillon d'un article qu'il ne connaît pas. Le candidat devra l'envoyer gratuitementet sans frais de transport et de livraison. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Matériels d'ateliers — appareils de chauffage et sanitaire (relance lot 7).
Quantité ou étendue:
Le détail des besoins figure en annexe au cahier des clauses techniques, avec indication des quantités prévisionnelles non contractuelles. Elles correspondent, par lot, aux articles les plus couramment commandés.
Les quantités au marché ne comportent pas de minimum et de maximum. Les quantités indiquées ne sont données qu'à titre indicatif.
Numéro de référence: HNFC/TVX/2015/002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 rue de Mulhouse, 90016 Belfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les candidats devront apporter à l'appui de leur candidature tous les éléments nécessaires permettant d'apprécier leurs capacités techniques, économiques et financières, leurs références dans des opérations similaires, ainsi que les renseignements administratifs prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics:
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— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les chiffres d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
À cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants:
— lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée, datée et signée,
— déclaration du candidat (Dc2) avec d'éventuelles annexes, laquelle devra être dûment complétée.
I. Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produit en outre:
1° Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché.
2° Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
II. Afin de satisfaire aux obligations fixées au 2° du I, le candidat établi dans un État autre que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
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Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— certificats de qualifications professionnelles. Cette preuve du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées,
Afficher plus
— si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat, n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans es États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Afficher plus
Si les documents fournis par le candidat ne pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement du marché s'effectue par mandats administratifs dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément à l'article 98 du code des marchés publics relatif au délai maximum de paiement dans les marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Mace Aurore
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: L'hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: route de Moval
Commune postale: Trévenans
Code postal: 90400
Point de contact: Cellule marchés DAL sur le pôle logistique
Mlle Aurore Mace
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Q-ksYJDRJg 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-05-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HNFC/TVX/2015/002
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 180-317181
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres constitue la relance du Lot 7 — appareils — déclaré infructueux suite à la consultation n° Chbm/Tvx/2014/007.
Le marché est un marché fractionné à bons de commandes sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2015.
L'HNFC se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au présent dossier de consultation. Les candidats adapteront leur réponse sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
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L'absence de proposition pour l'un des produits composant le lot rendra l'offre irrecevable.
Le centre hospitalier se réserve le droit de demander au candidat, après la réception des offres, un échantillon d'un article qu'il ne connaît pas. Le candidat devra l'envoyer gratuitementet sans frais de transport et de livraison.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 381988987 📞
Fax: +33 381988293 📠
Source: OJS 2015/S 049-084979 (2015-03-06)
Avis d'attribution de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 145,66 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: aurore.mace@hnfc.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 140-258280
Se réfère à l'avis: 2015/S 49-084979
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-34918, mise en ligne le 9.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-15 📅
Nom: Comafranc
Adresse postale: 20 rue Albert Camus
Source: OJS 2015/S 140-258280 (2015-07-20)
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