2020-04-20   Accord-cadre «Fourniture d'énergie: électricité et gaz naturel» (Communauté de communes Alsace Bossue)
— le présent accord-cadre concerne la fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison allotis des membres du groupement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alterna EDF Gaz de Barr Gazena Iberdrola Total direct énergie

2020-02-07   Fourniture d'énergie — électricité — gaz naturel au profit du GCS Pôle logistique hospitalier Nord Franche-Comté (Hôpital Nord Franche Comté)
Fourniture d'énergie — électricité — gaz naturel au profit du GCS Pôle logistique hospitalier Nord Franche-Comté. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alsen Antargaz Électricité de France EDF Enegerm Energem Engie Gaz de Bordeaux Gaz de Paris Gazena Iberdrola Energie France Regiongaz Total direct énergie Volterres

2018-10-31   Fourniture de gaz naturel pour les sites d'un groupement de commande (Communauté de Communes de la Vallée)
Fourniture de gaz naturel avec les composantes d'acheminement, de stockage, de modulation et services associés pour les sites existants et les nouveaux sites à raccorder des personnes publiques du groupement de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alsen EDF Gazena Total Energie Gaz

2018-10-18   Fourniture de gaz naturel rendu sur site (Habitats de Haute-Alsace)
Le présent accord-cadre s'inscrit dans le contexte de l'ouverture à la concurrence du marché du gaz prévue par la directive européenne nº 2003/55/CE du 26.6.2003. L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum avec 5 titulaires maximum par lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il a pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer (marché subséquents) pour: — la fourniture et l'acheminement de gaz naturel jusqu'aux points de livraison de l'ensemble des sites dont la liste est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CALEO EDF Engie ENI Gas & Power France Gaz de Paris Gazena Regiongaz Vialis

2015-10-01   Accord-Cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés — groupement de commande (Communauté de communes de Thann-Cernay)
Accord-cadre pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel rendu site pour l'alimentation en continu et sans altération des besoins des Points de livraison des membres du groupement, en application d'un accord-cadre alloti et de marchés subséquents passés sur la base de cet accord-cadre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Antargaz EDF Collectivité Gazena Total Energie Gaz