2020-12-10Étude prospective de la ressource en eau destinée à l'alimentation en eau potable (Conseil départemental Haute-Vienne)
Le département de la Haute-Vienne souhaite engager l'élaboration d'une étude prospective de la ressource en eau dans le but s'assurer la disponibilité et la préservation des ressources pour l'alimentation en eau potable sur son territoire. Les prestations sont réparties en trois phase d'étude. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un …
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2013-10-18Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin versant de la charente - tendances et scénarios, choix... (EPTB Charente)
ce marché est un marché à tranches conditionnelles. Il est composé d'une tranche ferme et de trois tranches conditionnelles désignées ci-après :
-Tranche ferme : Tendances et scénarios, Choix de la stratégie
-tranche conditionnelle no1 : Rédaction des documents du Sage
-Tranche conditionnelle no2 : Modifications des documents du SAGE après consultation et enquête publique
-tranche conditionnelle no3 : Préparation et réalisation de réunions supplémentaires (marché à bons de commande)
pour plus …
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2013-08-21Affaire 13s0032 : étude sur le canal du Forez : propositions pour une gestion optimisée de l'ouvrage (Conseil général de la Loire)
L'étude devra permettre :
- de proposer l'adaptation de la gestion du canal au vu du nouveau fonctionnement du complexe de Grangent,
- de définir et programmer les aménagements principaux à mettre en place pour répondre à la satisfaction des usages tout en limitant les impacts sur l'environnement, répondant aux contraintes réglementaires et favorisant les économies d'eau.
-de proposer une gestion du canal en période de fortes contraintes (gestion de crise du complexe).
Décomposition en deux phases :
- …
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