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2012-06-18   Marché de Services - frais de santé - assurance collective obligatoire (Nantes-Metropole gestion équipements - 44007)
Choix d'un prestataire, intermédiaire d'assurance ou assureur, dans le cadre de la souscription d'un contrat d'assurnce collective obligatoire de frais de santé au bénéfice du personnel de NGE (160 salariés =). Voir la passation de marché »
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2012-05-22   Divers services d'assurances de personnes pour l'OPHIS et la SA Coopérative d'HLM Clerdôme (OPHIS)
Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution et aux prestations supplémentaires éventuelles décrites par le cahier des charges pour chaque lot. Les variantes par rapport à l'objet de chaque marché ne sont autorisées que pour le niveau des franchises et les modalités de gestion. Chaque variante fera l'objet d'un acte d'engagement distinct. Important: les propositions non conformes au … Voir la passation de marché »
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2011-10-21   Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié, à adhésion facultative pour les... (Terre et Baie Habitat)
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un régime de prévoyance: — à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié, — à adhésion facultative pour les agents relevant du statut de la fonction publique territoriale. Les 2 catégories de personnels seront couvertes par les mêmes garanties aux mêmes conditions tarifaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam Collecteam-Alliantz
2011-09-30   Contrat de prevoyance collective facultative des agents communaux (Mairie de Moissac)
L'objet du présent marché est la souscription d'un contrat collectif de prévoyance groupe au sens de l'article L.141-1 du code des assurances, à adhésion facultative des agents de la ville de Moissac et couvrant les garanties: — Maintien de salaire en situation de maladie, — Versement d'une rente en situation d'invalidité, — Versement d'une rente en cas de perte de retraite consécutive à une invalidité survenue avant la mise à la retraite. Voir la passation de marché »
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2011-09-23   Mise en place d'un régime de prévoyance collective pour l'ensemble du personnel de l'Institut Claudius Regaud (Institut Claudius Regaud)
Le présent marché a pour but de définir les conditions techniques et financières suivant lesquelles le prestataire s'engage à mettre en place un régime de prévoyance collective. — Pour le personnel non cadre, — Pour le personnel cadre non médicaux et praticiens, — Pour le personnel médecins hospitalo-universitaire. Voir la passation de marché »
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2011-09-19   Services d'assurances de personnes (Habitation Moderne)
Les prestations visent les assurances de personnes: régime complémentaire santé du personnel, régime de prévoyance du personnel. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam MGET (Mutuelle Générale Environement et...
2011-09-13   Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé (Loire Habitat)
Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé de Loire Habitat. Voir la passation de marché »
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2011-09-08   Mise en place d'un régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié de l'OPH d'Amiens (OPH Amiens)
Mise en place d'un régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié de l'OPH d'Amiens. Voir la passation de marché »
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2011-09-06   Services d'assurances de personnes (OPH de Montigny-lès-Metz)
Les prestations visent les assurances de personnes: régime complémentaire santé du personnel, régime de prévoyance du personnel. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam Mucim Stanilas
2011-08-31   Prévoyance (Dynacité OPH de l'Ain)
Contrat de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés de Dynacité relevant du statut OPH et à adhésion facultative pour les agents relevant de la fonction publique territoriale. Le marché prend effet le 1.1.2012 à 0:00. Le marché est conclu pour une durée de 5 ans. Il se terminera le 31.12.2016 à minuit. En cours d'exécution, le contrat pourra être résilié, à chaque échéance annuelle par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception, sous réserve de … Voir la passation de marché »
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2011-08-26   Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble de son personnel relevant du statut privé ainsi que le... (OPH de la Haute-Savoie)
Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble de son personnel relevant du statut privé ainsi que le directeur général. Voir la passation de marché »
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2011-08-12   Prévoyance complémentaire (Oise Habitat)
Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié et à adhésion facultative pour les agents relevant du statut de la fonction publique territoriale. Voir la passation de marché »
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2011-07-29   Prévoyance (Habitat Nord Deux-Sèvres)
Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié et à adhésion facultative pour les agents relevant du statut de la fonction publique territoriale. Voir la passation de marché »
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2011-07-12   Marché de service du régime de complémentaire maladie à adhésion obligatoire pour les salariés relevant du statut... (OPH de la Meuse)
Régime de complémentaire maladie à adhésion obligatoire pour les salariés OPH et facultative pour les agents FPT. Voir la passation de marché »
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2011-07-12   Marché d'assurance complémentaire maladie (Habitat 86)
Marché d'assurance complémentaire maladie. Voir la passation de marché »
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2011-07-06   Marché de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés relevant du statut OPH (personnel ne... (Grand Lyon Habitat)
Le marché sera dévolu à un prestataire unique ou à un groupement de prestataires. Voir la passation de marché »
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2011-07-06   Marché de prévoyance à adhésion facultative pour l'ensemble des salariés de Grand Lyon Habitat relevant du statut de... (Grand Lyon Habitat)
Le marché sera dévolu à un prestataire unique ou à un groupement de prestataires. Voir la passation de marché »
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