Fournisseur: Berthet Liogier Caulfuty

6 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Berthet Liogier Caulfuty est mentionné

2023-08-24   mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration des dossiers de procédures d'urbanisme (Cté d'agglomération du Pays de Gex)
le présent accord cadre a pour objet : - la mise en oeuvre des procédures d'urbanisme visant à faire évoluer le Pluih : révisions allégées, modifications, modifications simplifiées et déclarations de projet telles qu'elles sont prévues par le code de l'urbanisme ; - le cas échéant, mettre en oeuvre les procédures d'urbanisme visant à faire évoluer le Scot. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Berthet Liogier Caulfuty
2019-05-13   Réalisation de prestations topographiques et foncières sur l'ensemble du territoire de Dynacité (Dynacité (OPH de l'Ain))
Le marché est divisé en 6 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire. Durée du marché: 2 ans. Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans. Le marché est conclu à prix unitaires fermes et définitifs dans les conditions des articles R. 2112-6 à R. 2112-14 du code de la commande … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Berthet Liogier Caulfuty
2018-04-23   Réalisations de relevés topographiques, bornages et relevés de géomètres (Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne)
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le grand Chalon et les communes qui ont souhaité participer au groupement (Sevrey, Virey-le-Grand). Le grand Chalon a été désigné coordonnateur du groupement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2AGE Conseils Assistance dessin et conception Berthet Liogier Caulfuty
2018-02-09   Études d'urbanisme et d'impact pour l'aménagement de la cité des Vins à Beaune (Ville de Beaune)
La consultation a pour objet la réalisation des études d'urbanisme et d'impact pour l'aménagement de la cité des Vins à Beaune. C'est un accord-cadre à bons de commande passé selon une procédure concurrentielle avec négociation en application des articles 4 et 42.1º.b de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25-I-2º, 71, 72, 73, 78, 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. L'intérêt de cette procédure est de permettre d'adapter et de préciser le cahier des charges au cours de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Berthet Liogier Caulfuty Inddigo SLRL LVI Avocats associés
2014-12-22   Réalisation de prestations topographiques, bornages et relevés géomètres (CA Chalon – Val de Bourgogne)
Réalisation de prestations topographiques, bornages et relevés géomètres. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2AGE-conseils BEC2I SAS Berthet Liogier Caulfuty
2014-04-17   Réalisation de prestations topographiques et foncières sur l'ensemble du territoire de Dynacité (Dynacité OPH de l'Ain)
le présent marché a pour objet réalisation de prestations topographiques et foncières sur l'ensemble du territoire de Dynacite qui s'étend aujourd'hui sur les départements de l'ain, du Rhône, de l'Isère et de la Saône-et-Loire. Le marché est divisé en 8 lots. Date d'effet : Le marché de chaque lot prend effet et s'exécute à compter septembre 2014 ou à la date de réception de la notification par le titulaire. La plus tardive des deux dates sera prise en compte. Le marché est conclu à prix unitaires … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arpege Geometres Experts Berthet Liogier Caulfuty SCP Pruniaux Guiller Geometres Experts Associés