2018-02-01Prestation de détection des réseaux enterrés et réalisation de levés topographiques (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360.
Il est conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360.
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2017-09-14Prestations topographiques 2018-2021 (Ville d'Avignon)
Prestations topographiques 2018-2021- la consultation porte sur 5 lots dont la description est donnée ci-dessous. Les informations quant à la durée de la première période (11 mois) donnée dans la rubrique Informations sur les lots sont approximatives.le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période qui court de la notification jusqu'au 31/12/2018, reconductible …
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