Prestations topographiques 2018-2021

Ville d'Avignon

Prestations topographiques 2018-2021- la consultation porte sur 5 lots dont la description est donnée ci-dessous. Les informations quant à la durée de la première période (11 mois) donnée dans la rubrique Informations sur les lots sont approximatives.le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période qui court de la notification jusqu'au 31/12/2018, reconductible tacitement 3 fois par année civile, jusqu'au 31/12/2021 au maximum. Lot1 mini ht / période = 40 000 euros; maxi ht / période = 100 000 euros; Lot2 mini ht / période = 30 000 euros; maxi ht / période = 260 000 euros; Lot3 mini ht / période = 30 000 euros; maxi ht / période = 90 000 euros; Lot4 mini ht / période = 2 000 euros; maxi ht / période = 25 000 euros; Lot5 mini ht / période = 35 000 euros; maxi ht / période = 250 000 euros.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-14	Avis de marché
2019-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 17S0020
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date limite de soumission: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 179-366653
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Levés topographiques zone Avignon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Levés topographiques zone Avignon. NB: Les lots 1 et 2 seront attribués à deux prestataires différents. En conséquence, si un candidat est classé premier sur les deux lots 1 et 2, il lui sera attribué le lot 2. Quant au lot 1, il sera attribué au candidat classé deuxième sur ce lot.

Durée de l'accord: 11 mois
Description des renouvellements:

Nombre de reconductions possibles: 3. — Durée de la période de reconduction: 1 An(S). — Durée maximale de l'affaire: 4 An(S).

Intitulé du lot: Levés topographiques zone Grand Avignon
Numéro du lot: 2
Brève description:

Levés topographiques zone Grand Avignon. NB: Les lots 1 et 2 seront attribués à deux prestataires différents. En conséquence, si un candidat est classé premier sur les deux lots 1 et 2, il lui sera attribué le lot 2. Quant au lot 1, il sera attribué au candidat classé deuxième sur ce lot.

Intitulé du lot: Levés de bâtiments
Numéro du lot: 3
Brève description: Levés de bâtiments.
Intitulé du lot: Prestations foncières
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations foncières.
Intitulé du lot: Prestations de géodétection
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestations de géodétection.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf article 48 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics).

— Copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.

— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— titres d'études et professionnels des cadres responsables (Cv): pour tous les lots + lot 4: inscription à l'ordre des géomètres-experts.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Lot 4: inscription à l'ordre des géomètres-experts (cf loi no46-942 du 7 mai 1946).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Avignon
Adresse postale: grand Avignon 320 chemin des Meinajariès agroparc- bp 1259
Code postal: 84911
Pays: Vaucluse 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Téléphone: +33 490844700 📞
Courrier électronique: contact@agglo-grandavignon.fr 📧
Fax: +33 490844701 📠
Adresse Internet: http://www.grandavignon.fr 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: groupement de commandes: Ville d'Avignon — grand Avignon
Adresse postale: direction Commande Publique Annexe de l'hôtel de Ville 1 rue Racine 4ème étage — bureau 407-408
Adresse Internet: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.

Modalités de retrait des documents: par retrait ou envoi postal. — Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique. — Autres renseignements complémentaires: — téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Les opérateurs économiques auront la possibilité de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 40 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. De la même manière, le Pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 179-366653 (2017-09-14)

Avis d'attribution de marché (2019-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes ville d'Avignon / Communauté d'agglomération du Grand Avignon. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période qui court de la notification jusqu'au 31.12.2018, reconductible tacitement 3 fois par année civile, jusqu'au 31.12.2021 au maximum. — lot 1: mini HT / période = 40 000 EUR; maxi HT / période = 100 000 EUR, — lot 2: mini HT / période = 30 000 EUR; maxi HT / période = 260 000 EUR, — lot 3: mini HT / période = 30 000 EUR; maxi HT / période = 90 000 EUR, — lot 4: mini HT / période = 2 000 EUR; maxi HT / période = 25 000 EUR, — lot 5: mini HT / période = 35 000 EUR maxi HT / période = 250 000 EUR.

Valeur totale du marché: 2 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-06 📅
Date de publication: 2019-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 152-375351
Se réfère à l'avis: 2017/S 179-366653
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Détail quantitatif estimatif annuel — lot 1: 66 576 EUR HT, — lot 2: 63 100 EUR HT, — lot 3: 49 876 EUR HT, — lot 4: 8 696 EUR HT, — lot 5: 44 520 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes ville d'Avignon / Communauté d'agglomération du Grand Avignon.

Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période qui court de la notification jusqu'au 31.12.2018, reconductible tacitement 3 fois par année civile, jusqu'au 31.12.2021 au maximum.

— lot 1: mini HT / période = 40 000 EUR; maxi HT / période = 100 000 EUR,

— lot 2: mini HT / période = 30 000 EUR; maxi HT / période = 260 000 EUR,

— lot 3: mini HT / période = 30 000 EUR; maxi HT / période = 90 000 EUR,

— lot 4: mini HT / période = 2 000 EUR; maxi HT / période = 25 000 EUR,

— lot 5: mini HT / période = 35 000 EUR maxi HT / période = 250 000 EUR.

Marché à bons de commandes conclu pour une période qui court de la notification jusqu'au 31.12.2018, reconductible de manière tacite 3 fois par année civile (2019, 2020, 2021).

Montant par période minimum de 40 000 EUR HT et maximum de 100 000 EUR HT.

Montant par période minimum de 30 000 EUR HT et maximum de…

… 260 000 EUR HT.

… 90 000 EUR HT.

Montant par période minimum de 2 000 EUR HT et maximum de 25 000 EUR HT.

Montant par période minimum de 35 000 EUR HT et maximum de 250 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Avignon.

Avignon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60 %
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-26 📅
Nom: Geofit Expert
Adresse postale: 305 rue John Mac Adam
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-04-18 📅
Nom: SARL Cabinet Geo-Experts
Adresse postale: 28 avenue des Arcoules — BP 30023
Commune postale: Cavaillon Cedex
Code postal: 84300
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Nom: Geofit expert
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Nom: Ax'eau Resodetection
Adresse postale: ZA la Chaffine — 420 avenue Jean-Baptiste Tron
Commune postale: Chateaurenard
Code postal: 13160
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Grand Avignon 320 chemin des Meinajariès Agroparc — BP 1259

Référence
Informations complémentaires

Détail quantitatif estimatif annuel

— lot 1: 66 576 EUR HT,

— lot 2: 63 100 EUR HT,

— lot 3: 49 876 EUR HT,

— lot 4: 8 696 EUR HT,

— lot 5: 44 520 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Source: OJS 2019/S 152-375351 (2019-08-06)

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