2017-06-23Géo-Référencement de réseaux secs — groupement de commande (Bordeaux Métropole)
Géo-Référencement de réseaux secs — groupement de commande.la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un groupement de commande dont le coordonnateur est Bordeaux Métropole.
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2017-05-17Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public, des feux tricolores et des bornes escamotables (Ville de Quimper)
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016.
l'objet du marché public concerne le relevé par détection et géoréférencement des réseaux:
D'Éclairage public,
des mobiliers urbains d'information et abribus, raccordés sur le réseau d'éclairage public,
des feux tricolores
Des bornes escamotables.
Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum et un opérateur économique en application des articles 78 et 80 du décret nº2016-360 du 25 …
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2016-06-15inventaire des fourreaux sur le territoire de la communaute D'Agglomeration de la rochelle (Communauté d'agglomération de La Rochelle)
Inventaire des fourreaux sur le territoire de la communaute D'Agglomeration de la Rochelleaccord-Cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 100 000 EUR HT. Seuil maximum 600 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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