2020-02-26Services réguliers routiers de transports scolaires — lignes no86, 87 et 88 (Loire) (Saint-Étienne métropole)
La présente consultation concerne les services réguliers routiers de transports scolaires de la:
— ligne 87 Aboën,
— Saint-Maurice-en-Gourgois,
— ligne 86 Rozier-Côtes-d'Aurec,
— Saint-Maurice-en-Gourgois,
— ligne 88 Saint-Maurice-en-Gourgois école.
Lieu(x) d'exécution: territoire de Saint-Étienne métropole. Le marché à tranches est conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue …
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2019-06-19Transports scolaires — exécution de services de transports (Conseil général de la Loire)
La présente consultation a pour objet l'exploitation de services de transports scolaires 2019-2024 (5 lots). La présente consultation est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum et exécuté par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est le 4.11.2019.
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