2022-05-30medicaments de la classe atc r "Systeme Respiratoire" (Ctre hospitalier univers Pontchaillou)
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités maximales pour toute la durée du marché sont définies à l'annexe …
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2022-05-23Fourniture de rechanges pour osmoseurs de marques SLCE ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur la fourniture de rechanges pour osmoseurs de marques SLCE ou équivalents au profit des bâtiments de la Marine Nationale. Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
L’accord-cadre est mono attributaire.
En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l’accord-cadre …
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2022-05-20Achats de Prestations & Matériels de Sécurité-Sûreté Groupe (La Poste)
Le marché comprend sept lots :
- lot 1 : fourniture d'équipements de sécurité
- lot 2 : travaux d'intégration, fournitures d'équipements de sécurité et prestations associées - Zone Ile de France
- lot 3 : travaux d'intégration, fournitures d'équipements de sécurité et prestations associées - Zone Ouest
- lot 4 : travaux d'intégration, fournitures d'équipements de sécurité et prestations associées - Zone Nord Est
- lot 5 : travaux d'intégration, fournitures d'équipements de sécurité et prestations …
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2022-05-09Application de peinture sur les navires et matériels navals de la Marine Nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « Application de peinture sur les navires et matériels navals de la marine nationale ».
En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l’accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de prestations.
Il s’inscrit dans une procédure avec négociation et publicité préalable conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 …
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