2022-10-12accord cadre à bons de commande de prestations de nettoyage et de propreté sur les espaces naturels (Douaisis Agglo)
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande de collecte, transport, réception et de traitement des détritus, encombrants et dépôts sauvages collectés sur le territoire de Douaisis Agglo et des collectivités adhérentes au présent accord cadre. Celui- ci est passé dans le cadre d'un groupement de commande composé dans le cadre d'une convention constitutive du 6 septembre 2021 des collectivités suivantes : Douaisis AGGLO Anhiers, Aubigny au Bac, Brunémont, Cantin, Courchelettes, Cuincy, Douaisis agglo, …
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2022-09-14prestations d'entretien des espaces verts 2023-2026 (Ville de Villeneuve d'Ascq)
la consultation porte sur des prestations d'entretien des espaces verts sur la commune de Villeneuve d'ascq.Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum, en application l'article R2124-2 1°du code de la commande publique.Il est divisé 8 lots géographiques:- lot 1 : Flers-Breucq-Sart -Babylone et Recueil- lot 2 : Cousinerie-Marcel Cerdan- lot 3 : Flers bourg-château- lot 4 : Pont de bois- lot 5 : Annappes Poste Résidence Ascq- lot 6 : …
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2022-08-30Accord-Cadre de fournitures courantes et services Entretien des bassins d'orage sur le territoire de Nantes Métropole (Nantes Métropole)
la présente consultation porte sur l'entretien des bassins d'orage sur le territoire de Nantes Métropole.
Le contrat comprendra une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle de publics en difficulté pour le Lot 1.
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (par lot) à bons de commande.les prestations sont réparties en 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Un même soumissionnaire pourra se voir attribuer au maximum deux lots. L'Attribution des lots sera faite …
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2022-07-08travaux de réhabilitation et remise en état des sites naturels départementaux (3 lots) (Conseil départemental de l'Essonne)
accords-Cadres à bons de commande sans montant minimum etavec un montant maximum par lot et pour la totalité de la duréeferme de chaque lot définis en valeur comme suit :Lot 1 : Démolition de constructions et résorption de gros dépôtssauvages sur les Espaces naturels sensibles du Département del'essonnemontant minimum : sansmontant maximum : 4 000 000 euro(s) HtLot 2 : Entretien et remise en état de milieux naturels etramassage de déchets diffus et petits dépôts sauvages sur lesespaces naturels sensibles …
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2022-06-23entretien Des Abords Des Routes Et Des Espaces Verts Des Sites Communaux (Mairie du Tampon)
la présente consultation concerne l'entretien des abords des routes et des espaces verts des sites communaux.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les montants estimés pour chaque lot correspondent aux montants maximums annuels.En cas d'atteinte du seuil maximum prévu au marché, il peut être reconduit de manière anticipée pour une nouvelle période d'un an. La durée de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. Le pouvoir adjudicateur informe par écrit le …
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2022-06-03travaux de sécurisation et de nettoyage de parcelles et de biens mobiliers (Grand Paris Aménagement)
le présent accord-cadre concerne la sécurisation, des parcelles appartenant à Grand Paris Aménagement, de l'établissement public d'aménagement Orly Rungis - seine Amont, Spla-In " Porte sud du Grand Paris " et les filiales liées à Grand Paris Aménagement. La sécurisation des bâtiments par pose de porte, panneaux et alarmes et le gardiennage ne sont pas inclus dans le présent accord-cadre. Le nettoyage des parcelles est inclus dans le présent accord-cadre dans les conditions suivantes. Dans le cas où la …
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2022-05-02prestations de debroussaillement D'Office (Ville de Mandelieu La Napoule)
la présente consultation porte sur des prestations de débroussaillement d'office de terrains concernés par l'article L.322.3 du Code forestier et/ou soumis aux obligations légales de débroussaillement.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2131-18, R.2132-2, R.2132-4 à R 2132-6, R.2143-1 à R.2143-2, R.2151-1 à R.2151-5, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique
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2022-04-22entretien Des Espaces Verts Et Des Abords Du Centre Hospitalier D'Arles (CH Arles AWS)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 68750.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Le marché a pour objet …
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