entretien des terrains de la plaine sportive du Waldeck à Riedisheim
Mulhouse Alsace agglomération
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services donc le détail figure dans les documents de la consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-06 | Avis de marché |
| 2022-11-09 | Informations complémentaires |
| 2023-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 2022S0072
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mulhouse Alsace Agglomération
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mulhouse-alsace.fr 📧
URL des documents: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-06 📅
Date limite de soumission: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 196-556583
Numéro JO-S: 196
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: plaine sportive du Waldeck à Riedisheim
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Règlement de la Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: seconde semestre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe-ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 196-556583 (2022-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 2022S0072
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services donc le détail figure dans les documents de la consultation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mulhouse Alsace Agglomération
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mulhouse-alsace.fr 📧
URL des documents: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-06 📅
Date limite de soumission: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 196-556583
Numéro JO-S: 196
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: plaine sportive du Waldeck à Riedisheim
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Règlement de la Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: seconde semestre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe-ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L551-1 à 12 du code de justice administrative) ; - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Informations complémentaires (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: entretien des terrains de la plaine sportive du Waldeck à Riedisheim
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date limite de soumission: 2022-11-16 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-630576
Se réfère à l'avis: 2022/S 196-556583
Numéro JO-S: 219
Source: OJS 2022/S 219-630576 (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: entretien des terrains de la plaine sportive du Waldeck à Riedisheim
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date limite de soumission: 2022-11-16 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-630576
Se réfère à l'avis: 2022/S 196-556583
Numéro JO-S: 219
Source: OJS 2022/S 219-630576 (2022-11-09)
Avis d'attribution de marché (2023-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: entretien des terrains de la plaine sportive du Waldeck à Riedisheim
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-020710
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Nom: technigazon SAS
Commune postale: Atton
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 010-020710 (2023-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: entretien des terrains de la plaine sportive du Waldeck à Riedisheim
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-020710
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
le montant indiqué correspond au montant maximum pour la durée totale du marché soit 48 mois
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Nom: technigazon SAS
Commune postale: Atton
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 010-020710 (2023-01-10)
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