l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-06-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 22sso008
Brève description:
“l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la...”
Brève description
l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-28 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-354932
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses Environnementales (cf RC et Ccap)Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 6 mois.Marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestationsattention : A montant estimé, lire maximum reconduction comprise est de 600 000 e ht par lots soit 150 000 e ht par lot pour la période initiale
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Source: OJS 2022/S 125-354932 (2022-06-28)
Avis d'attribution de marché (2022-11-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-670405
Se réfère à l'avis: 2022/S 125-354932
Numéro JO-S: 233
Source: OJS 2022/S 233-670405 (2022-11-29)