entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE

Grand paris seine et oise

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-18.

Qui ?

• Grand paris seine et oise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-18	Avis de marché
2022-11-10	Informations complémentaires
2022-11-23	Informations complémentaires

Avis de marché (2022-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 1800056
Brève description: entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand paris seine et oise
Adresse postale: immeuble Autoneum, Rue des Chevries
Code postal: 78410
Commune postale: Aubergenville
Contact
Adresse Internet: http://gpseo.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@gpseo.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=822656&orgAcronyme=f8y 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-18 📅
Date limite de soumission: 2022-11-22 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-580892
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

forme :Lot 1 à 4 :Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande .L'Accord-Cadre est conclu dans les limites suivantes :- lot 1 : Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT :- lot 2 : Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT- lot 3 : Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT- lot 4: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HtLots 5 et 6 : Les prestations donneront lieu à la conclusion d'un marché " composite" pour partie conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire (selon Dpgf) et pour partie conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande (selon Bpu)L'Accord-Cadre est conclu dans les limites suivantes :- lot 5:sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 75 000 euro(s) HT euro(s) H- lot 6: Sans montant minimum et avec unmontant maximum annuel de 35 000 euro(s) HConditions d'attribution : - pour les lots no1 à 4, il est précisé qu'il est possible pour les soumissionnaires de présenter une offre pour chacun des lots mais qu'un candidat ne pourra pas être attributaire de plus d'un lot.-pour les lots no5 et 6 il est précisé qu'il est possible pour les soumissionnaires de présenter une offre pour chacun des lots mais qu'un candidat ne pourra pas être attributaire de plus d'un lot. Clause d'insertion : en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le titulaire des lots 1 à 4 s'engage à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières dans les conditions fixées au Ccap.En application des articles L. 2113-13 et L. 2113-12 du code de la commande publique, les lots no5 et no6 du présent marché sont réservés :-aux structures d'insertion par l'activitééconomique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. -aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, aux établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 : CTC Mantes La Ville / Mantes La Jolie
Numéro du lot: 1
Brève description:

entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE - lot 1 : CTC Mantes La Ville / Mantes La Jolie

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le présent marché prend effet à compter du 02 mars 2022 pour une durée de douze (12) mois. L'Accord-Cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables telle qu'issue de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au Titulaire

Intitulé du lot: lot 2 : CTC Meulan / Limay
Numéro du lot: 2
Brève description:

entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE - lot 2: CTC Meulan / Limay

Intitulé du lot: lot 3 : CTC Carrières sous Poissy
Numéro du lot: 3
Brève description:

entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE - lot 3 : CTC Carrières sous Poissy

Intitulé du lot: lot 4 : CTC Conflans Ste Honorine / Poissy / Aubergenville / Les Mureaux
Numéro du lot: 4
Brève description:

entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE - lot 4 : CTC Conflans Ste Honorine / Poissy / Aubergenville / Les Mureaux

Intitulé du lot: lot 5: Sites communautaires zone Est
Numéro du lot: 5
Brève description:

entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE- lot 5: Sites communautaire zone Est

Intitulé du lot: lot 6:sites communautaire zone Ouest
Numéro du lot: 6
Brève description:

entretien des espaces verts de la communaute urbaine grand paris seine & OISE- lot 6:sites communautaires zone Ouest

Description des options:

la CU Gps&O se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables telle qu'issue de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au Titulaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=822656&orgAcronyme=f8y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le présent marché est renouvelable à son terme

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 204-580892 (2022-10-18)

Informations complémentaires (2022-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Taille des haies 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-10 📅
Date limite de soumission: 2022-12-02 📅
Date de publication: 2022-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 220-632376
Se réfère à l'avis: 2022/S 204-580892
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2022/S 220-632376 (2022-11-10)

Informations complémentaires (2022-11-23)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-23 📅
Date limite de soumission: 2022-12-09 📅
Date de publication: 2022-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 229-660379
Numéro JO-S: 229
Source: OJS 2022/S 229-660379 (2022-11-23)

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