2022-08-02prestation d'acquisition de titres restaurant dématérialisés destinés aux agents du Conseil départemental du Cantal (Conseil départemental du Cantal)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation comprend :- la fourniture et la livraison de titres restaurant dématérialisés destinés aux agents du Conseil départemental sous forme d'une carte de paiement à puce, avec …
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2022-07-29fourniture de titres restaurant, en format cartes magnétiques, et prestations associées (Ville de Betton)
l'Objet du présent accord-cadre est la fourniture de titres-restaurant sous format cartes magnétiques et de divers services associés, à savoir :
- Fourniture de titres restaurant sous format carte pour le personnel de la Ville de BETTON et du centre communal d'action sociale (Ccas) de Betton
- Mise en place d'un dispositif de traitement et de contrôle des commandes
- mise en place d'un dispositif de livraison centralisé pour la Ville et le CCAS de Betton
- Mise en place d'un dispositif de facturations …
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2022-07-21Fourniture de titres de restaurant dématérialisés pour le personnel de Mayenne Habitat (Mayenne Habitat)
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres-restaurant dématérialisés d'une valeur faciale de 7,5euro(s) pour le personnel de Mayenne Habitat. Mayenne Habitat souhaite bénéficier des dispositions relatives à la dématérialisation des titres-restaurant introduites par le Décret n°2014-294 du 6 mars 2014 relatif au titre-restaurant dématérialisé et des avantages induits par une telle dématérialisation (et notamment la simplification de la logistique, le renforcement de la sécurité et les condi
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2022-07-13réalisation, fourniture, gestion et livraison de titres cadeaux pour la rentrée scolaire, le Noël des enfants des... (Collectivité de Corse)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Au lancement du marché, la fourniture des chèques devra intervenir sur support papier pour des raisons évidentes d'habitudes de la part des agents. Toutefois, pour des questions environnementales, de frais éventuels et de modernisation, en fonction de la …
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2022-07-11fourniture Et Livraison De Titres Restaurants Pour Le Personnel De Saint-Etienne Metropole (Saint Étienne métropole)
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de titres-restaurant pour les besoins de Saint-Etienne Métropole (Sem).L'Émetteur de titres-restaurant doit nécessairement être adhérent à la Centrale de remboursement des titres.Actuellement, ces titres sont distribués à environ 1 000 agents.La valeur faciale des titres restaurant est fixée à 6 euro(s) au 1er janvier 2022 (3.5 euro(s) à la charge de l'employeur et 2.5 euro(s) à la charge de l'agent). Cette valeur pourra être modulée à la hausse comme à …
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2022-07-08fourniture, gestion et envoi de chèques accompagnement personnalisé pour le paiement des aides financières de la... (Département de la Haute-Savoie)
la prestation consiste en :1° L'Émission par le titulaire de titres de paiement sous forme de chèques accompagnement personnalisé (Cap) nominatifs et l'envoi par voie postale de ceux-ci au domicile des bénéficiaires préalablement déterminés par le Département.2° L'Émission par le titulaire de titres de paiement sous forme de chèques accompagnement personnalisé (Cap) non nominatifs et la livraison de ceux-ci à la paierie départementale.Les chèques sont utilisés en paiement des aides financières délivrées …
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2022-07-05acquisition de titres restaurant (Communauté de communes Val Vanoise)
acquisition de titres restaurant pour les agents de la Communauté de communes Val Vanoise, du centre communal d'action sociale de Courchevel et les communes de Bozel, de Courchevel, de Montagny et du PlanayAccord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 2,5 millions d'euros hors taxes (toutes tranches comprises, sur la durée totale du marché, période de reconduction comprise)tranche ferme : Centre communal d'action sociale de Courchevel, Communauté de communes Val …
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2022-06-30prestations de titres repas (Commune de Cannes)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cet accord-cadre a pour but de confier à un prestataire la gestion des titres repas pour les besoins des agents de la Ville de Cannes
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2022-06-29acquisition de cartes cadeau (Meddtl)
acquisition de cartes cadeau destinées aux enfants de la naissance à 12 ans révolus des agents de l'administration centrale du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et ministère de la transition énergétique
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2022-06-24acquisition de titres restaurants (dématérialisés) pour le personnel de Montpellier Méditerranée Métropole et de la... (Ville de Montpellier)
la présente consultation concerne l'acquisition de titres restaurants (dématérialisés) pour le personnel de Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier. Accord-Cadre mono-attributaire avec maximum passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Cmp). La rémunération de la prestation réalisée en exécution d'un bon de commande correspond à une somme égale au nombre de titres émis multiplié par leur valeur faciale augmentée. …
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2022-06-23fourniture Et Livraison De Titres Restaurants Aux Agents Territoriaux De La Haute-Savoie (Cdg74)
le présent marché a pour objet de proposer un contrat cadre d'action sociale sous la forme de titres restaurants sur supports papiers et dématérialisés aux personnels territoriaux des collectivités et des établissements publics de la Haute-Savoie qui en auront exprimé le souhait.Ce marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire d'un montant maximum de 44 millions d'euros pour la durée du marché.A titre indicatif, le contrat cadre actuel porté par le Cdg regroupe 54 …
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2022-06-15fourniture de titres-restaurant pour la ville de toul et le ccas de toul- (Commune de Toul)
réalisation, fourniture, gestion et livraison de titres-restaurant support papier ou en version dématérialisée pour les personnels de la Ville de Toul et du CCAS de Toul au titre des années 2023 à 2026.Les titres restaurant seront fournis mensuellement sur support papier par carnets sécurisés et personnalisés ou sur support carte à puce ou dématérialisé au bénéfice des agents de la Collectivité et de l'etablissement membres du groupement de commandes du marché. Actuellement, le personnel du Pouvoir …
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2022-06-10fourniture et livraison de titres-restaurant pour les années 2022 à 2025 (Ville de Caudry)
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous forme papier à destination des agents de la Ville de Caudry pour les années 2022 à 2025. Les prestations attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp). Les prestations comprennent ainsi la fourniture, l'impression, le façonnage, la livraison, ainsi que la gestion des titres-restaurant sous forme papier
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2022-06-10appel d'offres en vue des prestations de titres restaurant dématérialisés pour la Ville de Toulon (Commune de Toulon)
le marché a pour objet des prestations de titres restaurant dématérialisés pour la Ville de Toulon.Ce marché organise la gestion et la distribution des titres restaurant dématérialisés aux agents de la collectivité.Ainsi, le prestataire assure :-la livraison distincte des cartes et des codes aux différentes destinations énoncées dans le présent Ccp ;-le traitement des commandes et le chargement des cartes ;-le suivi de l'activité ;-la formation du service gestionnaire ;-l'information des agents …
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