2012-07-24Acquisition de matériel de puériculture (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics. Montant minimum annuel: 4 000 EUR Ht montant maximum annuel: sans montant maximum au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur. le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa date de notification au titulaire, expressément renouvelable 3 fois pour la même …
Voir la passation de marché »