Fourniture d'équipements et matériels pour crèches et pédiatrie, équipements et articles de sport et loisir avec exécution de prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

Fourniture d'équipements et matériels pour crèches et pédiatrie, équipements et articles de sport et loisir avec exécution de prestations annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adapei 79
• Beldico
• Boissier
• Capro
• Rene Pierre
• Sofa

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-11	Avis de marché
2012-10-26	Informations complémentaires
2013-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande avec engagements (lots no 1, 2, 6 et 7) et sans engagement (lots no 3, 4 et 5) avec un seul opérateur économique par lot ou plusieurs opérateurs d'un même groupement); sur la durée totale des marchés (reconductions comprises): somme des montants estimés pour les lots 3, 4 et 5 : 3 200 000 EUR (HT). Somme des montants minimum d'engagement pour les autres lots: 710 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: dothmani@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732136 📞
Fax: +33 164732139 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-11 📅
Date limite de soumission: 2012-10-31 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-292896
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

L'expression "Modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme "Modalités" d'ouverture des candidatures et des offres". - l'accord cadre mentionné aux rubriques Ii-1.3 et Ii.1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. - les marchés sont conclus pour une durée qui s'étend de leur date de notification jusqu'au 31.1.2016. La durée estimée des marchés, périodes de reconductions comprises s'élève à 48 mois pour tous les lots. - les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie éléctronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "Annonces" puis à la rubrique "Consultations en cours", cliquer sur "Recherche avancée", puis le mot "Ugap" dans le champs de saisie "Organisme", cocher "Inclure les descendances" puis dans le champ "Référence de la consultation", renseigner le numéro "12u022". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie papier ou par voie dématérialisée. Toutefois, il n'est pas possible de déposer un pli (comprenant la candidature et l'offre) à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyéedans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. - les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2012.

Informations complémentaires

L'expression "Modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme "Modalités" d'ouverture des candidatures et des offres". - l'accord cadre mentionné aux rubriques Ii-1.3 et Ii.1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. - les marchés sont conclus pour une durée qui s'étend de leur date de notification jusqu'au 31.1.2016. La durée estimée des marchés, périodes de reconductions comprises s'élève à 48 mois pour tous les lots. - les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie éléctronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "Annonces" puis à la rubrique "Consultations en cours", cliquer sur "Recherche avancée", puis le mot "Ugap" dans le champs de saisie "Organisme", cocher "Inclure les descendances" puis dans le champ "Référence de la consultation", renseigner le numéro "12u022". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie papier ou par voie dématérialisée. Toutefois, il n'est pas possible de déposer un pli (comprenant la candidature et l'offre) à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyéedans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. - les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'équipements et matériels pour crèches et pédiatrie, équipements et articles de sport et loisir avec exécution de prestations annexes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lits de crèches à barreaux en bois et panneaux à base de bois
Brève description: Lits de crèches à barreaux en bois et panneaux à base de bois.
Quantité ou étendue: Sur la durée du marché (reconductions comprises), montant minimum d'engagement: 150 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: La date prévisionnelle de démarrage des prestations est le 1.8.2013.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: table à langer murale rabattable et environnement de change
Brève description: Table à langer murale rabattable et environnement de change.
Quantité ou étendue: Sur la durée du marché (reconductions comprises), montant minimum d'engagement: 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: equipements et articles de puériculture
Brève description: Equipements et articles de puériculture.
Quantité ou étendue: Sur la durée du marché (reconductions comprises), montant estimé: 600 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Le premier bon de commande pourra être émis à compter de la notification du marché.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: biberons stériles à usage unique
Brève description: Biberons stériles à usage unique.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: equipements et articles de sport et loisir
Brève description: Equipements et articles de sport et loisir.
Quantité ou étendue: Sur la durée du marché (reconductions comprises), montant estimé: 2 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: baby foot et billards
Brève description: Baby foot et billards.
Quantité ou étendue: Sur la durée du marché (reconductions comprises), montant minimum d'engagement: 180 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: eléments de motricité en mousse recouverts de textile enduit
Brève description: Eléments de motricité en mousse recouverts de textile enduit.
Quantité ou étendue: Sur la durée du marché (reconductions comprises), montant minimum d'engagement: 300 000 EUR (HT).
Description des options:

Les marchés sont conclus pour une période qui s'étend de leur notification jusqu'au 31.1.2016. La date prévisionnelle de début des prestations pour les lots no 1, 2, 6 et 7 débutera le 1.8.2013. L'exécution des marchés issus des lots no 3, 4 et 5 débutera dès leur notification. Ils peuvent être reconduits à deux reprises. En tout état de cause, la durée totale des marchés ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de leur date de notification, périodes de reconduction comprises. Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction de marché. A défaut de reconduction expresse dans les délais, le titulaire peut s'opposer à la reconduction de marché. La non reconduction de marché n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Les commandes émises avant la date d'échéance des marchés demeurent exécutables, sans toutefois excéder de six (6) mois la fin de validité des marchés.

Numéro de référence: 12U022
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FFM (Franco France Métropolitaine); Dom/Com (le cas échéant).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) éléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat utilise le formulaire "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient:les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement: en cas de groupement; indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement); lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte: si le candidat le souhaite, l'ordre de préférence accordé à chaque lot auquel le candidat soumissionne (ce dernier élément est facultatif); les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics. 2) éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat utilise le formulaire "Déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après: Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à 'Article 45 III du Code des marchés publics. Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique "Renseignements complémentaires" du présent avis.la lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat. 3) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet. 4) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés au point 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement

Situation économique et financière:

Bilans ou extraits de bilans concernant les deux dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Chiffre d'affaire global (HT) en euros sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le ratio suivant doit être inférieur ou égal à 50 %: ratio = montant(s) minimum de l'engagement annuel du/des lot(s) calculé à partir de la durée totale du (des) marché(s) (reconductions comprises)/ chiffres d'affaires moyen des derniers exercices disponibles (lots 1,2,6 et 7). Le ratio doit être inférieur ou égal à 50 %: ratio = montant(s) estimé annuel du/des lot(s) calculé à partir de la durée totale du (des) marché(s) (reconductions comprises)/chiffres d'affaires moyens des derniers exercices disponibles (lots 3,4 et 5). Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière Si le ratio est supérieur à 50 %, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué pa le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant d'engagement minimum (lots 1,2,6 et 7) ou le montant estimé (lots 3,4 et 5) est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que le ratio soit inférieur ou égal à 50 %.

Capacité technique et professionnelle: Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas d'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avance. Acomptes prévus à l'article 91 du code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat. Les prix sont unitaires et révisables par ajustement en référence au tarif public du fournisseur au 1er février et au 1er septembre de chaque année y compris en cas de reconduction.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire est, en application des dispositions de l'article 51.ii du code des marchés publics, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'ugap, pour l'exécution du marché.

Procédure
Mode de paiement des documents: Documents payants: non.
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-11-05 📅
Langues
Autres langues: Français obligatoire.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: adresse mentionnée à la rubrique I.1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: département mobilier scolaire
Mme Othmani Dalila
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12U022
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
M. le Médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2012/S 178-292896 (2012-09-11)

Informations complémentaires (2012-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-26 📅
Date limite de soumission: 2012-11-20 📅
Date de publication: 2012-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 210-344782
Se réfère à l'avis: 2012/S 178-292896
Numéro JO-S: 210
Source: OJS 2012/S 210-344782 (2012-10-26)

Avis d'attribution de marché (2013-07-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - Champs-sur-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-01 📅
Date de publication: 2013-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 128-220033
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Le lot no3 "équipements et article de puériculture" est déclaré sans suite, aucune offre n'ayant été déposée pour ce lot.L'accord cadre cité à la rubrique II-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.Concernant l'estimation du marché figurant dans la section V "attribution du marché du présent avis, les montants d'engagement minimum pour les lots 1,2,6 et 7 et les montants estimés pour les lots 3,4 et 5 ont été publiés dans les avis d'appel public à la concurrence.La date mentionnée à la rubrique 5.1. s'entend comme la date de notification du marché.Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section I pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce no 218, BOAMP 177 B du 13.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FFM (Franco France Métropolitaine) ; DOM/COM (le cas échéant)

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix pour les lots 1.2.3.5.6 et 7 (40)
2. Prix pour le lot 4 (50)
3. Valeur technique pour les lots 1.2 et 7 (40)
4. Valeur technique pour les lots 3.5 et 6 (30)
5. Valeur technique pour le lot 4 (20)
6. Qualité de service pour les lots 1.2 et 7 (10)
7. Qualité de service pour les lots 3.4.5 et 6 (20)
8. Performance en matiere de protection de l'environnement pour les lots de 1 à 7 (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-05 📅
Nom: Adapei 79
Adresse postale: 14 rue d'Inkermann, BP 90028
Commune postale: Niort
Code postal: 79001

2️⃣
Nom: Boissier
Adresse postale: 65 rue des Buissonnets
Commune postale: Reauville
Code postal: 26230

3️⃣
Nom: Beldico
Adresse postale: ZI Node Park Touraine, 470 rue Gilles de Gennes
Commune postale: Tauxigny
Code postal: 37310

4️⃣
Nom: Capro
Adresse postale: 4 boulevard du Mons
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650

5️⃣
Nom: Rene Pierre
Adresse postale: rue du Consier - ZI Crissey
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71107

6️⃣
Nom: Sofa
Adresse postale: 3 rue de l'Industrie
Commune postale: Mouchamps
Code postal: 85640
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le médiateur interne de l'UGAP
Source: OJS 2013/S 128-220033 (2013-07-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (16)