2013 DFPE 295 / 2013 DFPE 14g – fourniture de matériels de puériculture et de poussettes aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris

Ville de Paris

marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériels de puériculture et de poussettes aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris, en 2 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-19 Avis de marché
2014-01-24 Avis d'attribution de marché
2014-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DA – CSP 2 – DFPE, 95 avenue de France, DA - 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Téléphone: +33 171286063 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-19 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 142-246938
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des marchés publics, objet de la présente consultation. À l'appui de leur offre, les candidats devront obligatoirement remettre des échantillons dans les conditions précisées à l'article 2.3 du Règlement de la consultation. La consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du département de Paris selon les dispositions prévues à l'article 8 du code des marchés publics. Chaque lot comprend deux (2) marchés distincts: un marché pour la Ville de Paris et un marché pour le département de Paris. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériels de puériculture et de poussettes aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris, en 2 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériels de puériculture aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris
Brève description:
Fourniture de matériels de puériculture (biberons, tétines, accessoires biberons, articles pour la dentition, l'hygiène, le repas, la sécurité, le repos ou l'activité...) pour les établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris.
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Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marchés traités à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 442 000 EUR HT et un montant maximum de 1 728 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de poussettes aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris
Brève description:
Fourniture de poussettes et accessoires pour poussettes aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris.
Informations complémentaires sur les lots:
Marchés traités à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 62 000 EUR HT et un montant maximum de 248 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Numéro de référence: 2013G12005370

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires , comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières annéesprésentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privépour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
prestations financées par les budgets de fonctionnement et d'investissement de la Ville et du Département de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des bons de commande. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013. Versement d'une avance aux titulaires des marchés. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
Autres conditions particulières:
les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés au Cahier clauses administratives particulières (article 1.5.2) et au Cahier des clauses techniques particulières (articles 7.1 et 7.2) nº 2013g12005370. Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels FSC, PEFC ou équivalent).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris – direction des achats
Adresse postale: Bureau des marchés – 95 avenue de France
Code postal: 75369
Courrier électronique: dabm2@paris.fr 📧
Adresse postale: Bureau des marchés – bureau nº 2001 (2è étage) – retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est – 95 avenue de France (lundi au vendredi – 9:30-12:00 et 14:00-16:00)
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Adresse postale: Bureau des marchés – bureau nº 2001 (2è étage) – retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est – 95 avenue de France (lundi au vendredi – 9:30-12:00 et 14:0-16:00)
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013G12005370
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des marchés publics, objet de la présente consultation. À l'appui de leur offre, les candidats devront obligatoirement remettre des échantillons dans les conditions précisées à l'article 2.3 du Règlement de la consultation. La consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du département de Paris selon les dispositions prévues à l'article 8 du code des marchés publics. Chaque lot comprend deux (2) marchés distincts: un marché pour la Ville de Paris et un marché pour le département de Paris. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 142-246938 (2013-07-19)
Avis d'attribution de marché (2014-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 728 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DA – CSP 2 – DFPE – 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2014-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 020-031186
Se réfère à l'avis: 2013/S 142-246938
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Les contrats résultants de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris, direction des achats, sous direction méthodes et ressources, bureau des marchés, bureau 2165, 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13 (référence à rappeler: nº de marché). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce nº 331, BOAMP 140 B du 23.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations (50)
2. Prix (40)
3. Qualité environnementale (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-16 📅
Nom: AGL Renard Distribution
Adresse postale: 14 rue Jeanne Hachette
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Courrier électronique: contact@prestababy.fr 📧

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 020-031186 (2014-01-24)
Avis d'attribution de marché (2014-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 248 000 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DFA – CSP 2 – DFPE 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264137
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus le 29.7.2014. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Direction des finances et des achats - sous-direction des achats - bureau des marchés - 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13 (référence à rappeler : le numéro du marché). Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014 (no358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 140 B, annonce no 331 du 23.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013G12005371

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Qualité environnementale de l'offre (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-29 📅
Nom: Pharmacie de la Légion d'Honneur
Adresse postale: 79 rue Gabriel Peri
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France
Source: OJS 2014/S 147-264137 (2014-07-30)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
AGL Renard Distribution Pharmacie de la légion d'honneur
Produits/services:
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