Acquisition de matériel de puériculture
Ville de Fos-sur-Mer
Acquisition de matériel de puériculture.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Numéro de référence: 2016-8-117
Brève description: Acquisition de matériel de puériculture.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: boite postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.fos-sur-mer.fr 🌏
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 442477000 📞
Fax: +33 442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_66KnKWnDLm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-29 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292154
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2016_CRyQvLq5os&v=1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_66KnKWnDLm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique — BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 0442477078 📞
Fax: +33 0442488205 📠
Source: OJS 2016/S 162-292154 (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Numéro de référence: 2016-8-117
Brève description: Acquisition de matériel de puériculture.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: boite postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.fos-sur-mer.fr 🌏
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 442477000 📞
Fax: +33 442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_66KnKWnDLm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-29 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292154
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: sans.
La fourchette ci-dessus sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché au titulaire, tacitement renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: sans.
La fourchette ci-dessus sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant) dûment complété,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la ville de Fos-sur-Mer.
Afficher plus
Le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature:
— les déclarations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2015 auxquelles il est fait référence à l'article 51 du décret 2016-360 du 25.3.2016,
— la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
— déclaration du chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations,
— la liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations effectuées sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2016_CRyQvLq5os&v=1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_66KnKWnDLm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an (12 mois), renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 25, 33, 39, 43, 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com).
Afficher plus
Il sera passé un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, pour les montants annuels minimum et maximum suivants:
Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: sans.
Les critères retenus pour le jugement des offres sont:
Valeur technique (60 %), appréciée au regard des éléments suivants, consignés dans le mémoire technique:
— les moyens humains et matériels dédiés au marché et utilisés pour la réalisation des prestations (20 %),
— la diversité et la qualité des produits proposés (30 %),
— la méthodologie proposée par le candidat pour réaliser la prestation dès la réception du bon de commande (10 %).
Prix (40 %), apprécié sur le montant total des parties 1 et 2 du bordereau des prix sous pondérés comme suit:
— montant total HT des prix de la partie 1; matériels de puériculture 30 %,
— montant total HT de la partie 2; pièces détachées 10 %.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique n'est autorisée.
Dossier de consultation disponible sous format électronique sur www.achatpublic.com
Formats utilisés: .doc, .xls.
dossier de consultation disponible également sur support «Papier», à demander par écrit: mairie de Fos-sur-Mer — Direction de la commande publique — BP 5 — 13771 Fos-sur-Mer Cedex.
Par télécopie: 0442488205.
Ou le dossier de consultation peut également faire l'objet d'un retrait sur place, aux adresses suivantes:
Jusqu'au 31.8.2016: mairie de Fos-sur-Mer — centre technique municipal — Direction de la commande publique — chemin de Phion — 13270 Fos-sur-Mer.
À partir du 1.9.2016: mairie de Fos-sur-Mer — Direction de la commande publique — site de la Mériquette — RN 569 — bât 19 G — 13270 Fos-sur-Mer.
Du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique ou postal ou dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (cf. règlement de la consultation).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique — BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 0442477078 📞
Fax: +33 0442488205 📠
Source: OJS 2016/S 162-292154 (2016-08-19)
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