18C060AO — AC/FP — Fourniture d'articles de puériculture destinés aux structures petite enfance de la mairie de Toulouse et du CCAS de Toulouse. — Années 2019-2022

Ville de Toulouse

18C060AO — AC/FP — Fourniture d'articles de puériculture destinés aux structures petite enfance de la mairie de Toulouse et du CCAS de Toulouse. — Années 2019-2022: les fournitures portent sur du matériel divers de puériculture, des poussettes, de la lingerie de puériculture, de la vaisselle et accessoires de puériculture.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AGL Renard Distribution
• Granjard SAS

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles ménagers › Linge de lit
• Articles textiles ménagers › Linge de toilette et de cuisine
• Chariots à bagages › Poussettes
• Mobilier › Mobilier et équipements divers
• Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants
• Équipement de cuisine › Ustensiles de cuisine

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-05	Avis de marché
2019-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: 18C060AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier et équipements divers 📦
Poussettes 📦
Linge de lit 📦
Ustensiles de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Xf41ildUJi 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Xf41ildUJi 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 129-293612
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Les estimations sont les suivantes: — mairie de Toulouse: sans minimum — sans maximum, — CCAS Toulouse: sans minimum — sans maximum. Estimation de la dépense annuelle: — mairie de Toulouse: 19 000 EUR HT, — CCAS Toulouse: 3 500 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels divers de puériculture
Numéro du lot: 1
Brève description:

Matériels divers de puériculture (transat, chaise haute, housse, stérilisateur électronique, chauffe biberons, porte bébé …)

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2019 (ou de sa notification si elle intervient ultérieurement) au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.

Informations complémentaires:

Les estimations sont les suivantes:

— mairie de Toulouse: sans minimum — sans maximum,

— CCAS Toulouse: sans minimum — sans maximum.

Estimation de la dépense annuelle:

— mairie de Toulouse: 19 000 EUR HT,

— CCAS Toulouse: 3 500 EUR HT.

Intitulé du lot: Poussettes
Numéro du lot: 2
Brève description: Poussettes: poussette jumelle pliante, poussette uni place, poussette canne.
Informations complémentaires:

— mairie de Toulouse: 8 000 EUR HT,

— CCAS Toulouse: 500 EUR HT.

Intitulé du lot: Lingerie de puériculture
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lingerie de puériculture: bavoir, gant de toilette, drap de bain, drap housse, turbulette.

Informations complémentaires:

— mairie de Toulouse: 12 000 EUR HT,

— CCAS Toulouse: 0 EUR HT.

Intitulé du lot: Vaisselles et accessoires de puériculture
Numéro du lot: 4
Brève description:

Vaisselles et accessoires de puériculture: assiette bébés, couverts enfants, biberon, gobelet.

Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

— mairie de Toulouse: 7 000 EUR HT,

— CCAS Toulouse: 5 200 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Mairie de Toulouse: 56 structures — CCAS de Toulouse: 16 structures, sous réserve…

… d'évolution

… d'évolution.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles 55, 59, 60 et 62 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités techniques et professionnelles dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: par exemple, les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: joindre une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale — conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande publique — mairie de Toulouse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des fiches techniques, des échantillons et du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales au vu de la note environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulouse
Adresse postale: 2bis rue de Belfort
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropole-toulouse.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Xf41ildUJi 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse — direction de la petite enfance — renseignements administratifs: Olivier Espitalier — tél: +33 567738219 — courriel: olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr et renseignements techniques: Foughal Houali
Adresse postale: 1 rue Sébastopol
Téléphone: +33 536252779 📞
Courrier électronique: foughal.houali@mairie-toulouse.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2022, au terme de la dernière période de reconduction

V.3.1 — Étendue de la consultation: le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 avec les organismes suivants:

— mairie de Toulouse,

— CCAS Toulouse.

Le coordonnateur du groupement est la mairie de Toulouse.

VI.3.2 — Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: un échantillon de chaque article demandé (voir liste des échantillons) — pour tous les lots — sera déposé avant la date limite de réception des offres (sous peine d'irrecevabilité de l'offre), à l'adresse suivante:

— mairie de Toulouse — direction Petite Enfance — domaine technique — 153 avenue de Lardenne — 31100 Toulouse.

Le candidat devra prendre contact avec M. Jean Dirat pour convenir du jour et de l'heure de dépôt (téléphone: +33 536252781).

VI.3.3 — modalités essentielles de financement et de paiement: articles 109 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

— Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS.

— Les prix sont révisés annuellement à la date d'effet de chaque reconduction — ressources propres de de la mairie de Toulouse — ressources propres du CCAS de Toulouse.

VI.3.4 — Signature électronique: pour signer une offre électronique ou un marché public, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Toutefois, la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu, c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique.

VI.3.5 — Renseignements sur la dématérialisation: contact: Mme Hana Zarevucka — Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 — Tél.: +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulousemetropole.fr avec copie à marchespublic@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 67 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Toulouse — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 129-293612 (2018-07-05)

Avis d'attribution de marché (2019-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nº 18C060AO — AC/FP — fourniture d'articles de puériculture destinés aux structures petite enfance de la mairie de Toulouse et du CCAS de Toulouse. Années 2019-2022: les fournitures portent sur du matériel divers de puériculture, des poussettes, de la lingerie de puériculture, de la vaisselle et accessoires de puériculture.

Valeur totale du marché: 44903.38 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-110015
Se réfère à l'avis: 2018/S 129-293612
Numéro JO-S: 48

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel divers de puériculture
Brève description:

Matériel divers de puériculture (transat, chaise haute, housse, stérilisateur électronique, chauffe biberons, porte bébé ...).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-20 📅
Nom: AGL Renard Distribution
Adresse postale: 14 rue Jeanne Hachette
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Valeur totale du marché: 15443.24 EUR 💰
7503.42 EUR 💰
Nom: Granjard SAS
Adresse postale: ZI du Pont Rochand
Commune postale: Panissières
Code postal: 42360
Pays: Haute-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort
Source: OJS 2019/S 048-110015 (2019-03-05)

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