no14v042ao - aD-HZ – fourniture d'articles de puériculture destinés aux structures petite enfance de la Ville de Toulouse. Années 2015, 2016, 2017 et 2018
Ville de Toulouse
no14v042ao - aD-HZ – fourniture d'articles de puériculture destinés aux structures petite enfance de la Ville de Toulouse. Années 2015, 2016, 2017 et 2018. Ce marché est un accord-cadre avec plusieurs opérateurs au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics français. Les prestations sont réparties en 4 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les délais de livraison et la mise en service seront fixés à chaque bon de commande. Ces délais commencent à courir à compter de la date de notification du bon. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera 1 mois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Granjard SAS
- • Groupement conjoint: Pharmacie de la légion d'honneur / Bebepharma, mandataire pharmacie de la légion d'honneur
- • Presta Baby - AGL Renard distribution
- • Articles textiles ménagers › Linge de lit
- • Articles textiles ménagers › Linge de toilette et de cuisine
- • Chariots à bagages › Poussettes
- • Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants
- • Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Chaises
- • Ustensiles de cuisine › Vaisselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-09 | Avis de marché |
| 2014-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaises
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaises 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date limite de soumission: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159037
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 14V042AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction petite enfance – unité technique, 31 alée d'Ancely, 31300 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance accordée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des articles proposés au vu des fiches techniques et des échantillons demandés – critère en % (50)
2. Prix des prestations – critère en % (40)
3. Performances environnementales au vu de la note environnementale – critère en % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite: soit par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr ou à l'adresse postale – pour les renseignements administratifs: à l'attention de Mme Marie-Hélène Soula-Troy, tél.: +33 531229051, e-mail: marie-helene.soula@mairie-toulouse.fr ou M. Olivier Espitalier, tél.: +33 567738219, e-mail: olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr – pour les renseignements techniques: à l'attention de Mme Françoise Berthomier, coordinatrice petite enfance, tél.: +33 561223306, e-mail: francoise.berthomier@mairie-toulouse.fr à l'adresse: Ville de Toulouse, direction petite enfance
Adresse postale: 1 rue de Sébastopol
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur no14v042ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le dossier peut être retiré gratuitement en version papier après demande par mail: marie-helene.soula@mairie-toulouse.fr ou olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr à l'adresse: Ville de Toulouse, direction petite enfance, unité commande publique
Adresse postale: 1 rue de Sébastopole
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (manuel entreprise disponible sur site achatpublic.com). La transmission des offres par voie électronique est préconisée, toutefois les offres sur support papier sont acceptées. Elles doivent être remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse: communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – 7ème Etage – BP 35821
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14V042AO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 091-159037 (2014-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaises
Quantité ou étendue:
Les marchés découlant de la présente consultation ont pour objet la fourniture et la livraison d'articles de puériculture à destination des structures petite enfance gérées par la direction de la petite enfance (crèches familiales, crèches collectives, haltes-garderies...). Le montant total des 4 lots pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum de 40 000 EUR (HT). Et un maximum de 160 000 EUR (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaises 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date limite de soumission: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159037
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Un échantillon de chaque article demandé (voir liste des échantillons) – pour tous les lots – sera déposé avant la date limite de réception des offres (sous peine d'irrecevabilité de l'offre), à l'adresse suivante: Direction petite enfance, unité technique, 31 allée d'Ancely, 31300 Toulouse. Le candidat devra prendre contact avec M. Limbert Patrick pour convenir du jour et de l'heure de dépôt (téléphone: +33 561494078).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
no14v042ao - aD-HZ – fourniture d'articles de puériculture destinés aux structures petite enfance de la Ville de Toulouse. Années 2015, 2016, 2017 et 2018. Ce marché est un accord-cadre avec plusieurs opérateurs au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics français. Les prestations sont réparties en 4 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les délais de livraison et la mise en service seront fixés à chaque bon de commande. Ces délais commencent à courir à compter de la date de notification du bon. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera 1 mois.
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Brève description:
Matériel divers de puériculture (transat, chaise haute, housse, stérilisateur électronique, chauffe biberons, porte bébé ...).
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR (HT). Et un maximum de 60 000 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour chaque reconduction du marché.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Poussettes (poussette jumelle pliante, poussette uni place, poussette canne ...).
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR (HT). Et un maximum de 40 000 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour chaque reconduction du marché.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lingerie de puériculture (bavoir, gant de toilette, drap de bain, drap housse, turbulette ...).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Vaisselles et accessoires de puériculture (assiette bébés, couverts enfants, biberon, gobelet ...).
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un minimum de 5 000 EUR (HT). Et un maximum de 20 000 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour chaque reconduction du marché.
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2015 au 31.12.2015. Sauf décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur, notifiée 4 mois au plus tard avant la fin de validité du marché, le marché sera reconduit tacitement pour une période d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans dépasser le 31.12.2018 et comprend donc une option au sens du droit européen. Dans le cas où le marché est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Numéro de référence: 14V042AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction petite enfance – unité technique, 31 alée d'Ancely, 31300 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Les candidats sont invités à utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature version 2012) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance accordée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS. Ou par carte d'achat.
Délai global de paiement: 30 jours.
Ressources propres de la Ville de Toulouse.
Prix unitaires, révisés annuellement, exprimés en euros.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit au candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics, mentionnées à l'article 2 du CCTP.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des articles proposés au vu des fiches techniques et des échantillons demandés – critère en % (50)
2. Prix des prestations – critère en % (40)
3. Performances environnementales au vu de la note environnementale – critère en % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite: soit par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr ou à l'adresse postale – pour les renseignements administratifs: à l'attention de Mme Marie-Hélène Soula-Troy, tél.: +33 531229051, e-mail: marie-helene.soula@mairie-toulouse.fr ou M. Olivier Espitalier, tél.: +33 567738219, e-mail: olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr – pour les renseignements techniques: à l'attention de Mme Françoise Berthomier, coordinatrice petite enfance, tél.: +33 561223306, e-mail: francoise.berthomier@mairie-toulouse.fr à l'adresse: Ville de Toulouse, direction petite enfance
Adresse postale: 1 rue de Sébastopol
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur no14v042ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le dossier peut être retiré gratuitement en version papier après demande par mail: marie-helene.soula@mairie-toulouse.fr ou olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr à l'adresse: Ville de Toulouse, direction petite enfance, unité commande publique
Adresse postale: 1 rue de Sébastopole
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (manuel entreprise disponible sur site achatpublic.com). La transmission des offres par voie électronique est préconisée, toutefois les offres sur support papier sont acceptées. Elles doivent être remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse: communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – 7ème Etage – BP 35821
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14V042AO
Informations complémentaires
Un échantillon de chaque article demandé (voir liste des échantillons) – pour tous les lots – sera déposé avant la date limite de réception des offres (sous peine d'irrecevabilité de l'offre), à l'adresse suivante: Direction petite enfance, unité technique, 31 allée d'Ancely, 31300 Toulouse. Le candidat devra prendre contact avec M. Limbert Patrick pour convenir du jour et de l'heure de dépôt (téléphone: +33 561494078).
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 091-159037 (2014-05-09)
Avis d'attribution de marché (2014-10-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-31 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375269
Se réfère à l'avis: 2014/S 91-159037
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction petite enfance – unité technique, 31 allée d'Ancely, 31300 Toulouse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des articles proposés au vu des fiches techniques et des échantillons demandés - critère en % (50)
2. Prix des prestations - critère en % (40)
3. Performances environnementales au vu de la note environnementale - critère en % (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-29 📅
Nom: Groupement conjoint: Pharmacie de la légion d'honneur / Bebepharma, mandataire pharmacie de la légion d'honneur
Adresse postale: 79 rue Gabriel Péri
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-30 📅
Nom: Presta Baby - AGL Renard distribution
Adresse postale: 14 rue Jeanne Hachette
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
3️⃣
Nom: Granjard SAS
Adresse postale: Département Centex, route de Feurs
Commune postale: Panissières
Code postal: 42360
4️⃣
Nom: Groupement conjoint: Pharmacie de la légion d'honneur / Bebepharma, mandataire Pharmacie de la légion d'honneur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
6
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Source: OJS 2014/S 212-375269 (2014-10-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-31 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375269
Se réfère à l'avis: 2014/S 91-159037
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº 91 B, annonce nº 268 du 13.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10. 2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction petite enfance – unité technique, 31 allée d'Ancely, 31300 Toulouse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des articles proposés au vu des fiches techniques et des échantillons demandés - critère en % (50)
2. Prix des prestations - critère en % (40)
3. Performances environnementales au vu de la note environnementale - critère en % (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-29 📅
Nom: Groupement conjoint: Pharmacie de la légion d'honneur / Bebepharma, mandataire pharmacie de la légion d'honneur
Adresse postale: 79 rue Gabriel Péri
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-30 📅
Nom: Presta Baby - AGL Renard distribution
Adresse postale: 14 rue Jeanne Hachette
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
3️⃣
Nom: Granjard SAS
Adresse postale: Département Centex, route de Feurs
Commune postale: Panissières
Code postal: 42360
4️⃣
Nom: Groupement conjoint: Pharmacie de la légion d'honneur / Bebepharma, mandataire Pharmacie de la légion d'honneur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
6
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Source: OJS 2014/S 212-375269 (2014-10-31)
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