Achat de jeux, jouets, mobilier, linge et matériel de puériculture pour les crèches

Ville de Montpellier

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal et 57 à 59 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un maximum de 520 000 EUR HT annuel passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu à prix unitaires pour une durée d'un an reconductible 3 fois sans que cela ne puisse excéder 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Chariots à bagages › Poussettes
• Jeux › Jeux éducatifs
• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
• Tissu de lin › Linge

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-19	Avis de marché
2015-04-01	Informations complémentaires
2015-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bon de commande avec un maximum et un opérateur économique par lot.Montant total maximum du marché tous lots confondus sur la durée initiale: 520 000 EUR HT. Soit sur 4 ans 2 080 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier.fr 🌏
Téléphone: +33 467348763 📞
Fax: +33 499060685 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-19 📅
Date limite de soumission: 2015-04-30 📅
Date de publication: 2015-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 058-101654
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al. Et 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Le délai de réception des offres est réduit conformément à l'art 57 4° et 5°. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier. Critères de sélection des candidatures: - garanties et capacités techniques et financières; -capacités professionnelles; Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier-agglo.com Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du dce. D'Autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier: www.montpellier.fr Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être: - transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché; -déposés contre récépissé au secrétariat du service commande publique (8:30-12:00/13:30-17:00) du lundi au vendredi hors jours Fériés; -transmis par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des Plis); Conformément à l'article 46 du Code des Marchés Publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur: - des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; -les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail: ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2015

Informations complémentaires

Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al. Et 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Le délai de réception des offres est réduit conformément à l'art 57 4° et 5°. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier.

Critères de sélection des candidatures:

- garanties et capacités techniques et financières;

-capacités professionnelles;

Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier-agglo.com

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du dce.

D'Autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier: www.montpellier.fr

Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être:

- transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché;

-déposés contre récépissé au secrétariat du service commande publique (8:30-12:00/13:30-17:00) du lundi au vendredi hors jours Fériés;

-transmis par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des Plis);

Conformément à l'article 46 du Code des Marchés Publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur:

- des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

-les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail: ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2015

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Jeux, jouets.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel maximum de 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Jeux éducatifs.
Numéro du lot: 3
Brève description: Petites fournitures de puériculture.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel maximum de 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel de puériculture.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel maximum 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Linge.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel maximum 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Mobilier d'agencement et de jeu.
Numéro du lot: 7
Brève description: Mobilier de couchage.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel maximum de 70 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description: Mobilier mousse.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel maximum de 50 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bon de commande avec un maximum et un opérateur économique par lot.

Montant total maximum du marché tous lots confondus sur la durée initiale: 520 000 EUR HT. Soit sur 4 ans 2 080 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Description des options:

Achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires en vertu de l' article 35 II et des reconductions éventuelles mentionnées à la rubrique II. 2.3.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 4D00757010

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

* Lettre de candidature avec le lot sur lequel le candidat soumissionne et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)

* Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait k-bis, délégations de pouvoirs ....)

* Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

- les renseignements ci-dessus peuvent être remis dans le cadre du DC 1.

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

-Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose;

-Liste des principaux achats effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Les renseignements ci-dessus peuvent être remis dans le cadre du DC 2.

Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les garanties et capacités techniques et les capacités professionnelles requises.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Possibilité d'une avance contre constitution d'une garantie à première demande couvrant l'intégralité de cette avance. Pas de caution personnelle et solidaire. Possibilité de cession et nantissement de créances résultant du marché.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Les modalités de paiement sont réglementées par les articles 86 à 111 du code des marchés publics et règles de la comptabilité publique et soumises aux dispositions du C.C.A.G. Fournitures Courantes et Services.

Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.

Modalités de financement: Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de la Ville.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Nom: Ville de Montpellier service commande publique (partie administrative ou renseignements techniques (DEMT - service achats et production graphique M. Sagnet Téléphone: +33 467348795)
URL pour informations complémentaires: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Nom: Ville de Montpellier
Point de contact: Service de la commande publique
URL des documents: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4D00757010
Informations complémentaires

Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al. Et 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Le délai de réception des offres est réduit conformément à l'art 57 4° et 5°. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier.

Critères de sélection des candidatures:

- garanties et capacités techniques et financières;

-capacités professionnelles;

Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier-agglo.com

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du dce.

D'Autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier: www.montpellier.fr

Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être:

- transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché;

-déposés contre récépissé au secrétariat du service commande publique (8:30-12:00/13:30-17:00) du lundi au vendredi hors jours Fériés;

-transmis par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des Plis);

Conformément à l'article 46 du Code des Marchés Publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur:

- des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

-les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail: ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2015

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail: greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. +33 467548100. Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr. Fax +33 467548156
Marché renouvelable

Si marché arrive à terme (reconduit pour l'ensemble des périodes prévues), nouvel avis en 2019. Sinon, nouvel avis en 2016, 2017 et 2018.

Source: OJS 2015/S 058-101654 (2015-03-19)

Informations complémentaires (2015-04-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-01 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115189
Se réfère à l'avis: 2015/S 58-101654
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2015/S 066-115189 (2015-04-01)

Avis d'attribution de marché (2015-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439247
Se réfère à l'avis: 2015/S 058-101654
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction affaires juridiques commande publique, service commande publique, 1 place Georges Freche, 34 267 Montpellier Cedex 2, Tel + 33 467348763, fax +33 499060685. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-36231, mise en ligne le 20.3.2015. Références de publication rectificative. Annonce nº 15-49237, mise en ligne le 1.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-09 📅
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet, CS 80184
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Pharmacie de la Légion d'Honneur
Adresse postale: 79 rue Gabriel Péri
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

4️⃣
Nom: Papouille
Adresse postale: ZI Vallée des Peaux Rouges, 10 rue Marcel Dassault
Commune postale: Fleurines
Code postal: 60700

5️⃣
Nom: Granjard
Adresse postale: route de Feurs
Commune postale: Panissières
Code postal: 42360

6️⃣

7️⃣
Nom: Créations Mathou
Adresse postale: 910 rue de Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850

8️⃣
Nom: Modugame MG Sport
Adresse postale: 14 rue des Acilloux
Commune postale: Cournon d'Auvergne
Code postal: 63800

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 242-439247 (2015-12-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Jeux et jouets; attractions foraines (17)

Jouets (6)

Jeux (4)