2020-07-13Prothèses vasculaires 2 partie au profit du groupement régional de commandes (CHU de Bordeaux)
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 30.6.2021.
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2020-07-02Fourniture de dispositifs médicaux implantables: chirurgie vasculaire et radiologie interventionnelle (Centre hospitalier Alpes Léman)
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à …
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2020-03-17Implants rachidiens au profit du groupement régional de commandes (CHU de Bordeaux)
L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception du lot quarante-trois qui comporte des quantités minima est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception du lot quarante-trois qui est multi-attributaires. L'accord-cadre est conclu pour une période …
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2019-12-16Fourniture de dispositifs médicaux: phacoémulsification et vitrectomie (CHRU de Nancy)
Fourniture de dispositifs médicaux stériles de phacoémulsification et de vitrectomie pour les établissements du groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine suivants:
— Centre hospitalier régional universitaire de Nancy,
— Centre hospitalier de Toul, et
— Centre hospitalier de Lunéville.
Le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
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2019-12-02Appel d'offres relatif à la fourniture de dispositifs médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire (GHR Mulhouse Sud Alsace)
Appel d'offres relatif à la fourniture de dispositifs médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire pour une période allant du 1.7.2020 au 30.6.2021, renouvelable 1 fois 12 mois. Accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum, sauf pour les lots nº 4, 21, 24, 25, 26, 31, 33, 36, 37, 44, 45, 47, 49, 52, 58, 59, 64, 65, 66, 67, 90, 95, 105, 106, 112 (sans minimum ni maximum), conclu en application des articles R. 2162-4-1, R. 2162-4-3 et R. 2162-13 du code la de commande publique.
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2019-11-05Implants orthopédiques, neurochirurgie, urologie (CH Annecy Genevois)
Appel d'offres ouvert suite à lots infructueux de la consultation 19041 «Implants orthopédiques, neurochirurgie, urologie». Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 467 200,00 EUR.
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2019-10-29A. O. 047-b — travaux de prothèses d'orthodontie (CHU Reims)
Le marché a pour objet la réalisation de prothèses d'orthodontie pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont l'établissement partie bénéficiaire est: CHU de Reims. Marché divisé en 2 lots. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande …
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