Implants orthopédiques, neurochirurgie, urologie

CH Annecy Genevois

Appel d'offres ouvert suite à lots infructueux de la consultation 19041 «Implants orthopédiques, neurochirurgie, urologie». Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 467 200,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-05.

Qui ?

• CH Annecy Genevois

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux
• Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques
• Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
• Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-05	Avis de marché

Avis de marché (2019-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses orthopédiques 📦
Matériel d'ostéosynthèse 📦
Implants orthopédiques 📦
Implants chirurgicaux 📦
Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Annecy Genevois
Adresse postale: Epagny Metz-Tessy, BP 90074
Code postal: 74374
Commune postale: Pringy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://achat-sante.com 🌏
Courrier électronique: lbenito@ch-annecygenevois.fr 📧
Téléphone: +33 450636454 📞
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-sante.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-05 📅
Date limite de soumission: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 216-529529
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 467 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse de hanche anatomique: prothèse de hanche anatomique avec tête céramique ou métal
Numéro du lot: 1
Brève description:

Version à cimenter, version sans ciment avec revêtement total d'hydroxyapatite, têtes métal et céramique.

Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 22 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Prothèse totale de hanche avec cotyle double mobilité tri-couche
Numéro du lot: 2
Brève description:

Cotyle sans ciment press-fit métal-back tri-couche inox recouvert de TI et d'hydroxyapatite double mobilité, insert mobile polymère massif, tête CRCO ou alumine cotyle sans ciment press-fit métal-back tri-couche standard modulaire + insert alumine. Tige modulaire sans ciment TI revêtement alumine/HAP avec ou sans appui.

Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaque d'arthrodèse métatarso-phalangienne
Numéro du lot: 3
Brève description: L'ancillaire doit contenir les scies cloches.
Valeur estimée hors TVA: 19 400 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Système d'ancrage tendineux ligamentaire double aiguillée pour suture.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Ancre non résorbable impactable pour coiffe des rotateurs sous arthroscopie.
Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Plaque autobloquante distale fibula.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Plaques à vis verrouillées pour arthrodèse de cheville.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositifs à usage unique stérile pour vertébroplastie
Numéro du lot: 8
Brève description: Trocart kit d'injection kit de biopsie.
Valeur estimée hors TVA: 86 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Pointe UU sterile pour têtière Integra Lifescience.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Endoprothèses urétrales prostatiques.
Valeur estimée hors TVA: 16 800 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Endoprothèse pour incontinentation.
Valeur estimée hors TVA: 8 400 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Service après-vente/assistance technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 30.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-sante.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Centre hospitalier Annecy Genevois, direction des achats et des ressources logistiques/cellule des marchés et contrats, 1 avenue de l'Hôpital, Epagny Metz-Tessy, BP 90074, 74374 Pringy Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19066.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2019/S 216-529529 (2019-11-05)

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