Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie vasculaire pour le Centre hospitalier de Douai

Centre hospitalier de Douai

La description des fournitures susceptibles d'être commandées par le Centre hospitalier de Douai figure dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-08.

Qui ?

• Centre hospitalier de Douai

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Prothèses vasculaires

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-08	Avis de marché

Avis de marché (2020-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses vasculaires
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses vasculaires 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses vasculaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai — BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-douai.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-08 📅
Date limite de soumission: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-07-13 📅
Date de début: 2021-02-01 📅
Date de fin: 2024-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 133-325885
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Les lots concernés par la demande d'échantillons sont énumérés dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins». Les candidats doivent obligatoirement envoyer à la pharmacie les échantillons demandés, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres, dans les conditions définies à l'article 5.4 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie vasculaire pour le Centre hospitalier de Douai
Numéro du lot: 1-87
Brève description:

L'accord-cadre est décomposé en 87 lots, selon la répartition et les spécifications techniques énumérées dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins» et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de cette période de reconduction peut être inférieure ou égale à un an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans (soit, au plus tard jusqu'au 31.1.2025).

Description des options:

Le Centre hospitalier de Douai se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications à l'accord-cadre (article L. 2194-2 du code de la commande publique).

Le Centre hospitalier de Douai se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Les lots concernés par la demande d'échantillons sont énumérés dans l'annexe nº 1 à l'Acte d'engagement (AE): «Catalogue des besoins».

Les candidats doivent obligatoirement envoyer à la pharmacie les échantillons demandés, à titre gracieux, avant la date limite de réception des offres, dans les conditions définies à l'article 5.4 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-02-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Cellule des marchés publics.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA);

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2020/S 133-325885 (2020-07-08)

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