Fourniture de dispositifs médicaux: phacoémulsification et vitrectomie

CHRU de Nancy

Fourniture de dispositifs médicaux stériles de phacoémulsification et de vitrectomie pour les établissements du groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine suivants:
— Centre hospitalier régional universitaire de Nancy,
— Centre hospitalier de Toul, et
— Centre hospitalier de Lunéville.
Le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHRU de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux
• Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration › Équipement d'ophthalmologie
• Techniques opératoires › Appareils et instruments pour bloc opératoire
• Verres correcteurs › Lentilles intra-oculaires
• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-16	Avis de marché
2019-12-26	Informations complémentaires
2020-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'ophthalmologie
Numéro de référence: AO_19137_PHARMA
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles de phacoémulsification et de vitrectomie pour les établissements du groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine suivants: — Centre hospitalier régional universitaire de Nancy, — Centre hospitalier de Toul, et — Centre hospitalier de Lunéville. Le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'ophthalmologie 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: a.daniel@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851239 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505086&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505086&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-16 📅
Date limite de soumission: 2020-01-24 📅
Date de publication: 2019-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 245-602504
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur: le CHRU de Nancy, désigné établissement support du groupement hospitalier de Territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 1.1.2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT. Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr Renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél.: +33 383851239 ou par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse courriel — a.daniel@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr Une réponse sera alors adressée, par courrier électronique et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Transmission des plis: les offres seront obligatoirement transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. Modalités de transmission électronique des offres: les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat. Unité monétaire utilisée: EUR Échantillons: les modalités relatives à la fourniture des échantillons témoins et des échantillons pour tests sont précisées en annexe au règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur: le CHRU de Nancy, désigné établissement support du groupement hospitalier de Territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 1.1.2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT.

Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr

Renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél.: +33 383851239 ou par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr

Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse courriel —

a.daniel@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr

Une réponse sera alors adressée, par courrier électronique et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.

Transmission des plis: les offres seront obligatoirement transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement.

Modalités de transmission électronique des offres: les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.

Unité monétaire utilisée: EUR

Échantillons: les modalités relatives à la fourniture des échantillons témoins et des échantillons pour tests sont précisées en annexe au règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles de phacoémulsification et de vitrectomie pour les établissements du groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine suivants:

— Centre hospitalier régional universitaire de Nancy,

— Centre hospitalier de Toul, et

— Centre hospitalier de Lunéville.

Le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Valeur totale estimée: 2 760 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

Dispositifs médicaux stériles de phacoémulsification et de vitrectomie répartis en 6 lots attribués individuellement:

— consommables de phacoémulsification par ultrasons,

— segment antérieur de l'œil (avec mise à disposition d'équipements pour interventions),

— packs personnalisés pour phacoémulsification,

— implant intraoculaire de chambre postérieure monofocal,

— solution saline pour irrigation,

— cassette pour phacoémulsificateur centurion,

— consommables de phacoémulsification par ultrasons et vitrectomie antérieure et postérieure (avec mise à disposition d'équipement pour interventions combinées)

Durée de l'accord: 21 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.5.2020, ou de la date de notification si celle-ci survient ultérieurement, jusqu'au 31.1.2022. Il sera tacitement reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois, soit du 1.2.2022 au 31.1.2023 et du 1.2.2023 au 31.1.2024.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacies du CHRU de Nancy, du CH de Toul et du CH de Lunéville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:

— déclaration sur l'honneur du candidat qu'il

1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats du GHT Sud Lorraine — secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505086&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper «CHRU Nancy» dans le champs «Entité publique» de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHRU de Nancy, par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr

Renseignements complémentaires: pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHRU de Nancy au tél.: +33 383851239 ou par courriel à a.daniel@chru-nancy.fr

Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse courriel —

a.daniel@chru-nancy.fr — ou en cliquant sur le lien «Poser une question» disponible dans le bloc «Question» de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr

Une réponse sera alors adressée, par courrier électronique et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.

Transmission des plis: les offres seront obligatoirement transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement.

Modalités de transmission électronique des offres: les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.

Unité monétaire utilisée: EUR

Échantillons: les modalités relatives à la fourniture des échantillons témoins et des échantillons pour tests sont précisées en annexe au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2019/S 245-602504 (2019-12-16)

Informations complémentaires (2019-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles de phacoémulsification et de vitrectomie pour les établissements du Groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine suivants: Centre hospitalier régional universitaire de Nancy, Centre hospitalier de Toul et Centre hospitalier de Lunéville. Le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-26 📅
Date limite de soumission: 2020-02-03 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620506
Se réfère à l'avis: 2019/S 245-602504
Numéro JO-S: 250

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats du GHT Sud Lorraine — Secteur marchés publics
Source: OJS 2019/S 250-620506 (2019-12-26)

Avis d'attribution de marché (2020-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles de phacoémulsification et de vitrectomie pour les établissements du groupement hospitalier de territoire Sud Lorraine suivants: centre hospitalier régional universitaire de Nancy, centre hospitalier de Toul et centre hospitalier de Lunéville. Le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimal ni maximal en valeur ou en quantité.

Valeur totale du marché: 839 160 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional et universitaire de Nancy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-05 📅
Date de publication: 2020-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 219-537499
Numéro JO-S: 219

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché public sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimal ni maximal en valeur ou en quantité.

Dispositifs médicaux stériles de phacoémulsification et de vitrectomie répartis en six lots attribués individuellement:

— consommables de phacoémulsification par ultrasons;

— segment antérieur de l'œil (avec mise à disposition d'équipements pour interventions);

— packs personnalisés pour phacoémulsification;

— implant intraoculaire de chambre postérieure monofocal;

— solution saline pour irrigation;

— cassette pour phacoémulsificateur Centurion;

— consommables de phacoémulsification par ultrasons et vitrectomie antérieure et postérieure (avec mise à disposition d'équipement pour interventions combinées).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Pharmacies du Centre hospitalier régional et universitaire de Nancy, du centre hospitalier de Toul et du Centre hospitalier de Lunéville.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt thérapeutique et technique des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation et prix unitaires remises
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Nom: Dorc
Adresse postale: 6-8 rue du 4 Septembre
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://dorcglobal.com/fr/compagnie 🌏
Valeur totale du marché: 269 097 EUR 💰
Nom: Hoya surgical optics
Adresse postale: 31 parc du Golf
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://hoyasurgicaloptics.com/html/page.php?page_id=1 🌏
Valeur totale du marché: 141 950 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-04 📅
Nom: Laboratoire Alcon
Adresse postale: 20 rue des Deux Gares
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92842
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.alcon.fr/fr 🌏
Valeur totale du marché: 428 113 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine — secteur marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2020/S 219-537499 (2020-11-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration (2)