Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie maxillo-faciale — 2020

Hôpitaux universitaires de Strasbourg

La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie maxillo-faciale». Elle est composée de 27 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Grand Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-04	Avis de marché
2020-10-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Numéro de référence: Maxfa
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: Hôpitaux universitaire de Strasbourg, 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-strasbourg.fr 🌏
Courrier électronique: pharmacie-secteurachats@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-04 📅
Date limite de soumission: 2020-06-18 📅
Date de publication: 2020-05-06 📅
Date de début: 2020-10-01 📅
Date de fin: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 088-209878
Numéro JO-S: 88

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie maxillo-faciale — 2020
Numéro du lot: 1
Description des renouvellements:

Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période allant du 1.10.2020 au 30.9.2022 renouvelable deux fois un an jusqu'au 30.9.2024.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement hospitalier de territoire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement:

— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;

— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;

— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (req. nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.

Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2020/S 088-209878 (2020-05-04)

Avis d'attribution de marché (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des «Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie maxillo-faciale». Elle est composée de 27 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.

Valeur totale du marché: 255761.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpitaux universitaire de Strasbourg 1 place de l'Hôpital — BP 426

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-493033
Se réfère à l'avis: 2020/S 088-209878
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162/14 du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du 1.10.2020 au 30.9.2022 renouvelable deux fois un an jusqu'au 30.9.2024. Lots infructueux: 1 — 3 — 11 — 13 — 15 — 18 — 19 — 20 — 21. Lots sans suite: 17 — 26.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie maxillo-faciale 2020

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-01 📅
Nom: Bone 3D
Adresse postale: 8 passage du Moulinet
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 15 800 EUR 💰
Nom: Gebruder Martin GMBH & CO
Adresse postale: KLS Martin Platz 1
Commune postale: Tuttlingen
Code postal: 78532
Pays: Allemagne 🇩🇪
Tuttlingen 🏙️
Valeur totale du marché: 70044.36 EUR 💰
Nom: Geistlich pharma France SA
Adresse postale: Parc des Reflets 165 avenue du Bois de la Pie — BP 43073
Commune postale: Roissy Charles de Gaulle Cedex
Code postal: 95913
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 47923.20 EUR 💰
Nom: Intégra lifesciences
Adresse postale: immeuble Sequoi 2 97 & Alexandre Borodine parc technologique de la Porte des Alpes
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 664 266 EUR 💰
Nom: Johnson & Johnson
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 3710.84 EUR 💰
Nom: Medartis SARL
Adresse postale: ZAC de l'Îlot-des-Sables 720 rue le Chatelier
Commune postale: Vaulx-Milieu
Code postal: 38092
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 160075.24 EUR 💰
Nom: Nobel Biocare France
Adresse postale: 45-47 boulevard Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 46 320 EUR 💰
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Valeur totale du marché: 14906.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13

Référence
Informations complémentaires

Lots infructueux: 1 — 3 — 11 — 13 — 15 — 18 — 19 — 20 — 21.

Lots sans suite: 17 — 26.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:

— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (REQ nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2020/S 203-493033 (2020-10-14)

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