Fourniture de prothèses et endoprothèses stériles

CHU de Poitiers

Fourniture de prothèses et endoprothèses stériles d'ophtalmologie, d'ORL, de chirurgie plastique, de chirurgie vasculaire et cardio-thoracique, de neurochirurgie, de radiologie et cardiologie interventionnelle, stimulateurs cardiaques et sondes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-22.

Qui ?

• CHU de Poitiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux
• Système de stimulation cardiaque › Stimulateur cardiaque

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-22	Avis de marché

Avis de marché (2019-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: 19S147
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://chu-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: salome.galea@chu-poitiers.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-22 📅
Date limite de soumission: 2019-12-26 📅
Date de publication: 2019-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 228-558942
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Pour tous les lots, à l'exception des lots 63, 73, 74, 135, 147, 148 et 150, l'accord-cadre est conclu sous la forme d'un marché en mono- titularisation à bons de commande sans engagement. Pour les lots 63, 73, 74 ,135, 147, 148 et 150, l'accord-cadre conclu en multi-attribution est exécuté par l'émission de bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 35 137 000 EUR 💰
Brève description:

La procédure est composée de 154 lots définis au tableau d'offres. Réponse possible à un plusieurs ou l'ensemble des lots. Certains lots sont multi-attributaires, cf. CCP.

Valeur estimée hors TVA: 35 137 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.5.2020 (ou du 1.7.2020 pour les lots 108 et 106) au 30.4.2021 et pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.

Informations complémentaires:

Pour tous les lots, à l'exception des lots 63, 73, 74, 135, 147, 148 et 150, l'accord-cadre est conclu sous la forme d'un marché en mono- titularisation à bons de commande sans engagement.

Pour les lots 63, 73, 74 ,135, 147, 148 et 150, l'accord-cadre conclu en multi-attribution est exécuté par l'émission de bons de commande.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: GHT de la Vienne.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative), le référé doit être introduit avant la signature du contrat,

— le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative).

Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Source: OJS 2019/S 228-558942 (2019-11-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (19)

Prothèses (12)