Prothèses vasculaires au profit du groupement régional de commandes

CHU de Bordeaux

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquent. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des 2 dates: le 1.7.2020 ou à la date de notification jusqu'au 30.6.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-10 Avis de marché
2020-12-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: 20udmfda117/Jo
Brève description:
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date limite de soumission: 2020-05-19 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-175864
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tube droit polyester tissé avec velours imprégné, tous diamètres, longueur 15 à 90 cm
Numéro du lot: 1
Brève description:
Tube droit polyester tissé avec velours imprégné, tous diamètres, longueur 15 à 90 cm, tube droit polyester tissé avec velours imprégné, tous diamètres, longueur 15 à 90 cm, tube droit polyester tissé avec velours imprégné, tous diamètres, longueur 15 à 90 cm — qté estimative pour 12 mois: 186.
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Valeur estimée hors TVA: 87 420 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois.
Informations complémentaires:
Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
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Intitulé du lot: Tube droit polyester tissé imprégné, avec branches ou sans branches tous diamètres longueur 15à90cm
Numéro du lot: 2
Brève description:
Tube droit polyester tissé imprégné, avec branches ou sans branches tous diamètres longueur 15à90cm tube droit polyester tissé imprégné, avec branches ou sans branches tous diamètres longueur 15à90cm Tube droit polyester tissé imprégné avec branches ou sans branches tous diamètres, longueur 15 à 90 cm - qté estimative pour 12 mois: 70
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Valeur estimée hors TVA: 41 160 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
Informations complémentaires:
Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées?. Les Pse proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du Cctp et du Ccap, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot
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Intitulé du lot: Tube droit polyester tissé avec néosinus
Numéro du lot: 3
Brève description:
Tube droit polyester tissé avec néosinus tube droit polyester tissé avec néosinus Tube droit polyester tissé avec néosinus - qté estimative pour 12 mois: 43
Valeur estimée hors TVA: 55 728 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse tricotée,bifurquée ou droite, imprégnée argent avec et sans support radial
Numéro du lot: 4
Brève description:
Prothèse tricotée,bifurquée ou droite, imprégnée argent avec et sans support radial prothèse tricotée,bifurquée ou droite, imprégnée argent avec et sans support radial Prothèse tricotée,bifurquée ou droite, imprégnée argent avec et sans support radial - qté estimative pour 12 mois: 263
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Valeur estimée hors TVA: 255 636 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse bifurquée et tube droit polyester tricotés gélatine imprégnable d'antibiotique
Numéro du lot: 5
Brève description:
Prothèse bifurquée et tube droit polyester tricotés gélatine imprégnable d'antibiotique prothèse bifurquée et tube droit polyester tricotés gélatine imprégnable d'antibiotique Prothèse bifurquée et tube droit polyester tricotés gélatine imprégnable d'antibiotique - qté estimative pour 12 mois: 31
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Valeur estimée hors TVA: 18 228 EUR 💰
Intitulé du lot: Tube Ptfe paroi standard toutes formes (y compris gros diamètre et tube pour dialyse)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Tube Ptfe paroi standard toutes formes (y compris gros diamètre et tube pour dialyse) tube Ptfe paroi standard toutes formes (y compris gros diamètre et tube pour dialyse) Tube Ptfe paroi standard toutes formes y compris gros diamètre et tube pour dialyse - qté estimative pour 12 mois: 48
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Valeur estimée hors TVA: 24 960 EUR 💰
Intitulé du lot: Tube Ptfe paroi mince ou standard renforcé ou non renforcé tous diamètres (jusqu'à 24 mm)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Tube Ptfe paroi mince ou standard renforcé ou non renforcé tous diamètres (jusqu'à 24 mm) tube Ptfe paroi mince ou standard renforcé ou non renforcé tous diamètres (jusqu'à 24 mm) Tube Ptfe paroi mince ou standard renforcé ou non tous diamètres (jusqu'à 24 mm) - qté estimative pour 12 mois: 75
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Valeur estimée hors TVA: 54 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Allogreffon veineux
Numéro du lot: 8
Brève description:
Allogreffon veineux allogreffon veineux Allogreffon veineux - qté estimative pour 12 mois: 208
Valeur estimée hors TVA: 811 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaque velours Ptfe 15 cm x 15 cm et 10 cm x 10 cm
Numéro du lot: 9
Brève description:
Plaque velours Ptfe 15 cm x 15 cm et 10 cm x 10 cm plaque velours Ptfe 15 cm x 15 cm et 10 cm x 10 cm Plaque velours Ptfe 15 cm x 15 cm et 10 cm x 10 cm - qté estimative pour 12 mois: 1805
Valeur estimée hors TVA: 288 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaque velours prédécoupé type pledget
Numéro du lot: 10
Brève description:
Plaque velours prédécoupé type pledget plaque velours prédécoupé type pledget Plaque velours prédécoupé type pledget - qté estimative pour 12 mois: 4000
Valeur estimée hors TVA: 9 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Patch Ptfe de renforcement et membrane pericardique
Numéro du lot: 11
Brève description:
Patch Ptfe de renforcement et membrane pericardique patch Ptfe de renforcement et membrane pericardique Patch Ptfe de renforcement et membrane pericardiqu - qté estimative pour 12 mois: 285
Valeur estimée hors TVA: 103 740 EUR 💰
Intitulé du lot: Patch polyester tissé et tricoté double velours imprégné
Numéro du lot: 12
Brève description:
Patch polyester tissé et tricoté double velours imprégné patch polyester tissé et tricoté double velours imprégné Patch polyester tissé et tricoté double velours imprégné - qté estimative pour 12 mois: 72
Valeur estimée hors TVA: 12 528 EUR 💰
Intitulé du lot: Patch carotidien en polyuréthane taille environ 2x9 cm - 1x7 cm - 3x4 cm
Numéro du lot: 13
Brève description:
Patch carotidien en polyuréthane taille environ 2x9 cm - 1x7 cm - 3x4 cm patch carotidien en polyuréthane taille environ 2x9 cm - 1x7 cm - 3x4 cm Patch carotidien en polyuréthane taille environ 2x9 cm - 1x7 cm - 3x4 cm - qté estimative pour 12 mois: 171
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Valeur estimée hors TVA: 57 114 EUR 💰
Intitulé du lot: Patch péricardique biologique standard toutes tailles dont 5x5 cm - 10x10cm - 8x18cm
Numéro du lot: 14
Brève description:
Patch péricardique biologique standard toutes tailles dont 5x5 cm - 10x10cm - 8x18cm patch péricardique biologique standard toutes tailles dont 5x5 cm - 10x10cm - 8x18cm Patch péricardique biologique standard toutes tailles dont 5x5 cm - 10x10cm - 8x18cm - qté estimative pour 12 mois: 250
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Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Patch pericarde bovin epaisseur 55 à 58 mm
Numéro du lot: 15
Brève description:
Patch pericarde bovin epaisseur 55 à 58 mm patch pericarde bovin epaisseur 55 à 58 mm Patch pericarde bovin epaisseur 55 à 58 mm - qté estimative pour 12 mois: 225
Valeur estimée hors TVA: 49 950 EUR 💰
Intitulé du lot: Patchs vasculaires carotidiens à paroi mince (environ 0.35 mm) en dacron, environ 1cmx7cm
Numéro du lot: 16
Brève description:
Patchs vasculaires carotidiens à paroi mince (environ 0.35 mm) en dacron, environ 1cmx7cm patchs vasculaires carotidiens à paroi mince (environ 0.35 mm) en dacron, environ 1cmx7cm Patchs vasculaires carotidiens à paroi mince (environ 0.35 mm) en dacron, environ 1cmx7cm - qté estimative pour 12 mois: 40
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Valeur estimée hors TVA: 7 760 EUR 💰
Intitulé du lot: Introducteur à revetement hydrophile permettant une insertion et un retrait plus faciles des vaissea
Numéro du lot: 17
Brève description:
Introducteur à revetement hydrophile permettant une insertion et un retrait plus faciles des vaissea introducteur à revetement hydrophile permettant une insertion et un retrait plus faciles des vaissea des vaisseaux sanguins durant les interventions de réparation par voie endovasculaire. Introducteur à revetement hydrophile une insertion et un retrait plus faciles des vaisseaux sanguins durant les interventions de réparation par voie endovasculaire. - Qté estimative pour 12 mois: 341
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Valeur estimée hors TVA: 293 260 EUR 💰
Intitulé du lot: Introducteur percutanée orientable conçue pour faciliter la mise en place intracardiaque, rénale et
Numéro du lot: 18
Brève description:
Introducteur percutanée orientable conçue pour faciliter la mise en place intracardiaque, rénale et introducteur percutanée orientable conçue pour faciliter la mise en place intracardiaque, rénale et périphérique de dispositifs de diagnostic et thérapeutiques Introducteur percutanée orientable conçue pour faciliter la mise en place intracardiaque, rénale et périphérique de dispositifs de diagnostic et thérapeutiques - qté estimative pour 12 mois: 56
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Valeur estimée hors TVA: 44 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Endoprothèse aortique abdominale auto-expansive couverte Ptfe avec système de pose et cathéter
Numéro du lot: 19
Brève description:
Endoprothèse aortique abdominale auto-expansive couverte Ptfe avec système de pose et cathéter endoprothèse aortique abdominale auto-expansive couverte Ptfe avec système de pose et cathéter et cathéter à ballonet et introducteur Endoprothèse aortique abdominale auto-expansive couverte Ptfe - qté estimative pour 12 mois: 601
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Valeur estimée hors TVA: 1 141 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Endoprothèse aortique abdominale et thoracique standard, fenetrée, branchée auto-expansive couverte
Numéro du lot: 20
Brève description:
Endoprothèse aortique abdominale et thoracique standard, fenetrée, branchée auto-expansive couverte endoprothèse aortique abdominale et thoracique standard, fenetrée, branchée auto-expansive couverte avec système de pose et cathéter à ballonet et introducteur Endoprothèse aortique abdominale et thoracique standard, fenetrée, branchée auto-expansive couverte avec système de pose et cathéter à ballonet et introducteur - qté estimative pour 12 mois: 388
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Valeur estimée hors TVA: 737 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Endoprothèse aortique abdominale bifurquée monobloc couverte avec système de pose et cathéter
Numéro du lot: 21
Brève description:
Endoprothèse aortique abdominale bifurquée monobloc couverte avec système de pose et cathéter endoprothèse aortique abdominale bifurquée monobloc couverte avec système de pose et cathéter et cathéter à ballonet et introducteur Endoprothèse aortique abdominale bifurquée monobloc couverte avec système de pose et cathéter à ballonet et introducteur - qté estimative pour 12 mois: 155
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Valeur estimée hors TVA: 297 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Endoprothèse aortique thoracique et abdominale auto-expansive couverte avec système de pose et
Numéro du lot: 22
Brève description:
Endoprothèse aortique thoracique et abdominale auto-expansive couverte avec système de pose et endoprothèse aortique thoracique et abdominale auto-expansive couverte avec système de pose et et cathéter à ballonet et introducteur Endoprothèse aortique thoracique et abdominale auto-expansive couverte avec système de pose et cathéter à ballonet et introducteur - qté estimative pour 12 mois: 48
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Valeur estimée hors TVA: 91 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse aortique pour traitement de dissection aortique
Numéro du lot: 23
Brève description:
Prothèse aortique pour traitement de dissection aortique prothèse aortique pour traitement de dissection aortique Prothèse aortique pour ttt de dissection aortique - qté estimative pour 12 mois: 25
Valeur estimée hors TVA: 234 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse hybride en dacron pour trompe d'éléphant
Numéro du lot: 24
Brève description:
Prothèse hybride en dacron pour trompe d'éléphant prothèse hybride en dacron pour trompe d'éléphant Prothèse hybride en dacron pour trompe d'éléphant - qté estimative pour 12 mois: 20
Valeur estimée hors TVA: 539 960 EUR 💰
Intitulé du lot: Système d'agraphe vasculaire
Numéro du lot: 25
Brève description:
Système d'agraphe vasculaire système d'agraphe vasculaire système d'agraphe vasculaire - qté estimative pour 12 mois: 30
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Endoprothéses trachéobronchiques en silicone par voie endoscopique, toutes tailles et toutes formes
Numéro du lot: 26
Brève description:
Endoprothéses trachéobronchiques en silicone par voie endoscopique, toutes tailles et toutes formes endoprothéses trachéobronchiques en silicone par voie endoscopique, toutes tailles et toutes formes dont droites, en Y, ou en sablier, standard Indiquées dans la prise en charge des envahissements tumoraux et des sténoses de l?arbre trachéobronchique Endoprothéses trachéobronchiques en silicone par voie endoscopique, toutes tailles et toutes formes dont droites, en Y, ou en sablier, standard Indiquées dans la prise en charge des envahissements tumoraux et des sténoses de l?arbre trachéobronchique - qté estimative pour 12 mois: 72
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Valeur estimée hors TVA: 79 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaque de renforcement en Ptfe épaisseur 1 et 2mm
Numéro du lot: 27
Brève description:
Plaque de renforcement en Ptfe épaisseur 1 et 2mm plaque de renforcement en Ptfe épaisseur 1 et 2mm Plaque de renforcement en Ptfe épaisseur 1 et 2mm - qté estimative pour 12 mois: 25
Valeur estimée hors TVA: 8 650 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese de comblement sur mesure pour la correction des pectus excavatum
Numéro du lot: 28
Brève description:
Prothese de comblement sur mesure pour la correction des pectus excavatum prothese de comblement sur mesure pour la correction des pectus excavatum Prothese de comblement sur mesure pour la correction des pectus excavatum - qté estimative pour 12 mois: 15
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Valeur estimée hors TVA: 70 890 EUR 💰
Intitulé du lot: Valve endobronchique pour traitement de l'emphysème pulmonaire
Numéro du lot: 29
Brève description:
Valve endobronchique pour traitement de l'emphysème pulmonaire valve endobronchique pour traitement de l'emphysème pulmonaire Valve endobronchique pour traitement de l'emphysèm l'emphysème pulmonaire - qté estimative pour 12 mois: 10
Valeur estimée hors TVA: 52 740 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; preuve de l'inscription sur un registre professionnel.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque M. le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64109
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Perigueux M. le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Perigueux
Code postal: 24019
Pays: Dordogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Mont-de-Marsan M. le directeur
Adresse postale: Avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40024
Pays: Landes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Agen-Nerac M. le directeur
Adresse postale: Route de Villeneuve-sur-Lot
Commune postale: Agen
Code postal: 47923
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Pau M. le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Code postal: 64046
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Modalités d'ouverture des offres: la date du 19.5.2020 à 12:05 est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par mail). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Établissements membres du groupement régional:
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— CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pôle de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon,Ch Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Pondensac,
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— PPMS Monségur CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants: HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay,
— CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH de Domme, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, HL EHPAD Saint-Astier, CH Sarlat,
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— CH Mont de Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx,
— CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve sur Lot, HL EHPAD Penne d'Agenais,
— CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint-Palais,
— CHU de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort-les-Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas — Bourganeuf, CH Eugène Jamot-la-Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'Or — Evaux les Bains, CH Monts et Barrages — Saint-Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier. Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement coordonnateur): Fri12. Numéro de la consultation: 20udmfda117.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn et Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 074-175864 (2020-04-10)
Avis d'attribution de marché (2020-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 165 161 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-09 📅
Date de publication: 2020-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 243-601544
Se réfère à l'avis: 2020/S 074-175864
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tube droit polyester tissé avec velours imprégné,tous diamètres, longueur 15 à 90 cm
Brève description:
Tube droit polyester tissé avec velours imprégné,tous diamètres, longueur 15 à 90 cm tube droit polyester tissé avec velours imprégné, tous diamètres, longueur 15 à 90 cm. Tube droit polyester tissé avec velours imprégné, tous diamètres, longueur 15 à 90 cm — qté estimative pour douze mois: 186.
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Informations complémentaires:
Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Nom: Lemaitre Vascular SAS
Adresse postale: 79 avenue de Villiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 165 161 EUR 💰
Nom: vascutek
Adresse postale: parc ariane
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: getinge France
Adresse postale: avenue de la pomme de pin
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Pays: Loiret 🏙️
Nom: bard France Sas
Adresse postale: 164 166 Avenue Joseph Kessel Parkile P14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Nom: wl Gore & Associes
Adresse postale: 8, Place des Vins de France
Code postal: 75012
Nom: abmedica
Adresse postale: les Petites Quarterées
Commune postale: Méry-sur-Cher
Code postal: 18100
Pays: Cher 🏙️
Nom: cryolife France
Adresse postale: 52, rue de la Victoire
Code postal: 75009
Nom: lemaitre Vascular Sas
Adresse postale: 79, avenue de Villiers
Nom: medtronic France
Adresse postale: 27-32 Quai Alfonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Commune postale: Boulogne 3165161billancourt
Nom: novatech
Adresse postale: 1058, voie Antiope
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque, Monsieur le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loeb
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Périgueux, Monsieur le directeur
Commune postale: Périgueux
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Mont de Marsan, Monsieur le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Agen-Nerac, Monsieur le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Pau, Monsieur le directeur

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
Source: OJS 2020/S 243-601544 (2020-12-09)