2022-01-12fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la Ville de Fécamp, du Ccas de Fécamp et de la... (Agglomération Fécamp Caux Littoral)
a titre d'information, pour l'année 2022, le nombre de titres restaurant est évalué à :Pour la ville de Fécamp : environ 72 360 titres restaurant.Pour le Ccas de Fécamp: environ 29 160 titres restaurant.Pour la Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral: environ 44 928 titres restaurant.Le nombre de bénéficiaires sera amené à évoluer au cours du marché.Les titres restaurant seront fournis mensuellement sous forme papier (en principe 12 mois par an) par carnets sécurisés et personnalisés.Dans un …
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2021-10-25émission, Fourniture, Livraison Et Gestion De Titres Restaurants D'Agents Pour Les Besoins Du Groupement De Commande... (Ville d'Auch)
il s'agit d'un accord-cadre avec maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/03/2022.Le délai d'exécution des bons de commande (livraison incluse) est de 5 jours ouvrés maximum à compter de la date de réception du bon par le titulaire.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 650 000 Euros (H.T.). Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
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2021-10-25Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel de l'Ile de La Réunion Tourisme (Comité Régional du Tourisme)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (Bordereau de prix unitaires) et passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R2161-1 à R2161-5, R2162-1, R2162-4, R2162-5 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif et non contractuel, le nombre de titres commandés en 2020 était de : 15 808 pour une valeur faciale de 7 euro(s) .
il s'agit d'un achat non alloti, puisque …
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2021-10-22émission, Fourniture, Livraison Et Gestion De Titres Restaurants D'Agents Pour Les Besoins Du Groupement De Commande... (Ville d'Auch)
il s'agit d'un accord-cadre avec maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/03/2022.Le délai d'exécution des bons de commande (livraison incluse) est de 5 jours ouvrés maximum à compter de la date de réception du bon par le titulaire.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 650 000 Euros (H.T.). Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
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2021-10-18accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande de prestations d'émission, de livraison et de suivi de gestion de... (Ville de Royan)
la présente consultation concerne la fourniture de prestations d'émission, de livraison et de suivi de gestion de Titres Restaurant pour la Ville de ROYAN et le Centre communal d'action sociale (Ccas) de Royan.Ce marché organise la distribution aux agents des Titres Restaurant. En application des articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique, dans le cadre d'une convention de groupement de commandes entre la ville de ROYAN et le CCAS de ROYAN, la ville de ROYAN est le coordonnateur du …
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2021-10-18emission et fournitures de Chèques d'accompagnement Personnalisé pour le compte du Ccas de Vaulx-En-Velin (Commune de Vaulx en Velin)
la présente consultation a pour objet l'émission et la livraison de Chèques d'accompagnement Personnalisé (Cap) à la Trésorerie de Meyzieu pour le compte du Ccas de Vaulx-En-Velin. La valeur faciale de ces Cap est de 9 euro(s) .Les commandes varieront dans les limites suivantes : Montant minimum annuel : 63 000 euro(s) (T.T.C.) / Montant maximum annuel : 129 600 euro(s) (T.T.C.).L'Accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'Accord cadre est reconductible tacitement 3 …
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2021-10-18rh202101_Titres RESTAURANT (Commune de Migennes)
la présente consultation concerne la fourniture de titres restaurant pour les agents des services de : - la ville de MIGENNES - le CCAS de MIGENNES - la Communauté de communes de l'agglomération Migennoise CCAM - la ville de CHENY - la ville de BONNARD La ville de Migennes et son CCAS, la CCAM, la ville de Cheny et la ville de Bonnard commandent entre 22 100 et 44 200 titres par an. Cela représente au maximum 176 800 titres sur la durée totale de l'accord-cadre. La valeur faciale des titres est …
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2021-10-15emission et fourniture de titres-restaurant (communaute d agglomeration de vesoul)
la présente consultation concerne l'émission et la fourniture de titres-restaurant pour la Commune de Vesoul, la Communauté d'agglomération (Cav) et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Vesoul.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. …
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2021-10-13fourniture de titres restaurant pour le personnel de la ville de Pégomas (Mairie de Pegomas)
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant. La valeur faciale du titre restaurant est de 5 euro(s) , avec à ce jour 50% part employeur et 50% part employé. Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Minimum 120 000 euro(s) Maximum …
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