2023-09-11emission, fourniture et livraison de titres restaurants sur support papier pour le personnel de la commune du cres (Commune de Le Crès)
l'émission, la fourniture et la livraison de titres restaurants sur support papier pour le personnel de la commune du Crès
Les titres restaurants sont présentés sous la forme de carnet avec feuillets pré-détachables et nominatifs.
A titre indicatif, le nombre de titres restaurant délivrés en 2022 s'élève à 16 000.
Les titres à fournir dans le cadre du marché auront une valeur faciale de 7 euros (à compter du 1er Janvier 2025 une augmentation d'un euro est prévue, soit une valeur faciale de 8 euros).
Le …
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2023-07-24prestations D'Acquisition de titres restaurant pour les agents de la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 60 millions d'euros HT sur la durée de l'accord-cadre, à savoir cinq ans. …
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2023-07-21fourniture de titres restaurant (SDIS 81)
le présent marché a pour objet de définir les éléments techniques d'émission, de fourniture et de livraison en différents points, de titres restaurant sous forme de chèques et de cartes de paiement au bénéfice des personnels du Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du TARN
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2023-06-29fourniture de titres restaurant dématérialisés (mairie le raincy)
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Il porte sur la réalisation d'une prestation de service de conception, fourniture, livraison et conditionnement de titres restaurant dématérialisés (cartes) pour le personnel communal de la commune de Le Raincy.Le contenu détaillé des prestations est défini par le Dce.La valeur estimée Ht correspond …
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2023-06-26achat de titres restaurant pour les agents de la Communauté de Communes du Val de Drôme 26400 (Communauté de communes du Val de Drôme)
les titres restaurant sont destinés aux agents de la Communauté de Communes du Val de Drôme (Ccvd).Actuellement, 253 agents en moyenne bénéficient des titres restaurant.La Ccvd fonctionne actuellement de façon exclusive avec des titres matérialisés et se réserve la possibilité de basculer sur l'utilisation de titres dématérialisés en cours d'exécution du marché (pour tout ou partie des prestations).La gestion des titres restaurants est assurée par le service Ressources Humaines de la Ccvd
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2023-06-19emission et livraison de titres restaurants sous format dematerialise - 2023 (Ville de Nieppe)
la commune, le centre communal d'action sociale et la résidence autonomie " Les Myosotis " de Nieppe (59850) se sont associés en groupement de commandes en vue de confier à un titulaire unique les missions suivantes :- émission et livraison de titres-restaurant sous format dématérialisé pour l'ensemble des agents territoriaux.la valeur faciale du titre restaurant est de 7,00 euros (T.T.C.)Les quantités minimales et maximales pour un an sont les suivantes :-quantité minimale:0 titres-quantité maximale:32 …
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