2019-05-24Achat et livraison de denrées alimentaires (GCSMS GPT Ets médico-sociaux pub. Giron)
Le présent marché a pour objet la mise en place d'une mutualisation des achats des denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement d'achat. Il s'agit d'un marché public de type accord-cadre à bon de commande conformément à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique sous forme d'appel d'offre ouvert, article L. 2124-2 du code de la commande publique.
Voir la passation de marché »
2019-05-17Fourniture de pains et viennoiseries (Hôpitaux civils de Colmar)
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Les quantités minimum annuelles sont indiquées dans les annexes n 1.1 et 1.2 à l'acte d'engagement. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SA Demeusy
2019-05-06Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la ville de Bastia lots nº 1 au 26 (Commune de Bastia)
La présente procédure est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum ni montant maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté …
Voir la passation de marché »
2019-03-21Marché d'achat de pains (Ville de Beauvais)
La présente consultation porte sur la fourniture de pains destinés aux besoins de l'unité de production culinaire, sise 66 rue de Tilloy — 60 000 Beauvais, des centres de restauration scolaire et périscolaire et des services de la Ville de Beauvais.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Boulangerie Covelli
2019-03-21Fourniture de pains frais, viennoiseries et pâtisseries (Centre hospitalier Alpes Léman)
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont, pour leur part, responsables de l'exécution de …
Voir la passation de marché »