Passation de marchés: Seine Normandie Agglomération
16 marchés publics archivés
Seine Normandie Agglomération a toujours été un acheteur de machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels, machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles et services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité.
Historiquement, les fournisseurs de Seine Normandie Agglomération sont AJBD, axibio, BAK ENVIRONNEMENT, Contenur, CURSUS VOILE ET PATRIMOINE, Lyreco France, s.m.d.a, sarl bureautique 50, SARL L'entreprise adaptee l'EA et setec hydratec.
Récents marchés passés par Seine Normandie Agglomération
2026-04-08
2026/004 - Fourniture et livraison de fournitures administratives, scolaires pour les services de SNA et des... (Seine Normandie Agglomération)
Cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes régi par les dispositions de l'Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, entre SNA, les communes membres du groupement de commande, les SIVOS, le CCAS de Vernon, le CIAS de SNA et l'Office de Tourisme Communautaire de SNA. Conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique, une convention constitutive de groupement de commandes a été conclue en vue de la souscription d'accords-cadres relatifs à l'achat de … Voir la passation de marché »
Cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes régi par les dispositions de l'Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, entre SNA, les communes membres du groupement de commande, les SIVOS, le CCAS de Vernon, le CIAS de SNA et l'Office de Tourisme Communautaire de SNA. Conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique, une convention constitutive de groupement de commandes a été conclue en vue de la souscription d'accords-cadres relatifs à l'achat de … Voir la passation de marché »
2026-01-21
2025/032 P2 - Accord-cadre relatif à des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement de SNA à... (Seine Normandie Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations relative au marché subséquent sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre faisant suite à une consultation déclarée sans suite pour un motif d'intérêt général Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations relative au marché subséquent sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre faisant suite à une consultation déclarée sans suite pour un motif d'intérêt général Voir la passation de marché »
2025-12-17
Marché n°2025/030 - Acquisition, maintenance de multifonctions neufs et reconditionnés, fourniture de consommables,... (Seine Normandie Agglomération)
Cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes régi par les dispositions de l'Ordonnance n° 2015 - 899 du 23 juillet 2015 entre SNA, la ville de Vernon, le C.I.A.S. SNA, l'OTCSNA, et le C.C.A.S de Vernon. SNA est chargée pour le compte de l'ensemble des membres du groupement de la mise en concurrence, de signer et notifier l'accord cadre. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne prendra en charge l'exécution des prestations qui lui sont propre. L'accord-cadre sera … Voir la passation de marché »
Cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes régi par les dispositions de l'Ordonnance n° 2015 - 899 du 23 juillet 2015 entre SNA, la ville de Vernon, le C.I.A.S. SNA, l'OTCSNA, et le C.C.A.S de Vernon. SNA est chargée pour le compte de l'ensemble des membres du groupement de la mise en concurrence, de signer et notifier l'accord cadre. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne prendra en charge l'exécution des prestations qui lui sont propre. L'accord-cadre sera … Voir la passation de marché »
2025-10-24
2025/032 Accord-cadre relatif à des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement de SNA à... (Seine Normandie Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et le marché subséquent 1 est joint à l'accord-cadre pour une notification au stade de l'accord-cadre. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont des montants maximums annuels et comprennent la totalité des périodes de reconduction. A part le marché subséquent 1 qui est une pièce de l'offre, les autres marchés subséquent pourront faire l'objet d'un … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et le marché subséquent 1 est joint à l'accord-cadre pour une notification au stade de l'accord-cadre. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont des montants maximums annuels et comprennent la totalité des périodes de reconduction. A part le marché subséquent 1 qui est une pièce de l'offre, les autres marchés subséquent pourront faire l'objet d'un … Voir la passation de marché »
2025-09-25
Marché 2025/031 - Assurance des responsabilités et des risques annexes (Seine Normandie Agglomération)
Les prestations sont réglées par un taux de prime Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par un taux de prime Voir la passation de marché »
2025-09-18
Marché 2025/027 : Fourniture et livraison de contenants pour la collecte des déchets (Seine Normandie Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-08-11
2025/019 Impression des supports de communication de SNA, de l'Office de Tourisme communautaire, du CIAS de SNA, de... (Seine Normandie Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum annuels comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne les prestations d'impression de supports de communication. La Communauté d'Agglomération Seine Normandie Agglomération (SNA), l'Office du tourisme communautaire, le CIAS de SNA, la ville de Vernon et le CCAS de Vernon … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum annuels comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne les prestations d'impression de supports de communication. La Communauté d'Agglomération Seine Normandie Agglomération (SNA), l'Office du tourisme communautaire, le CIAS de SNA, la ville de Vernon et le CCAS de Vernon … Voir la passation de marché »
2025-06-25
Marché 2025/005 - Fourniture et livraison de fournitures administratives, scolaires, papeterie et travaux manuels... (Seine Normandie Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums pour l'ensemble des membres du groupement et pour la durée totale du marché. Cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes régi par les dispositions de l'Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, entre SNA, les communes membres du groupement de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums pour l'ensemble des membres du groupement et pour la durée totale du marché. Cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes régi par les dispositions de l'Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, entre SNA, les communes membres du groupement de … Voir la passation de marché »
2025-06-25
Marché 2025/004 - Fourniture et livraison de produits et d'articles de nettoyage et d'hygiène ; d'articles à usage... (Seine Normandie Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums pour l'ensemble des membres du groupement et pour la durée totale du marché. Cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes régi par les dispositions de l'Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, entre SNA, les communes membres du groupement de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums pour l'ensemble des membres du groupement et pour la durée totale du marché. Cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes régi par les dispositions de l'Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, entre SNA, les communes membres du groupement de … Voir la passation de marché »
2025-06-18
Marché 2025/025 entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales (Seine Normandie Agglomération)
Le marché est scindé en : 1. Marché ordinaire pour les prestations réglées à prix forfaitaires. 2. Accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, qui donnera lieu à l'émission de bon de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction (880 000 euro(s) HT pour la partie marché … Voir la passation de marché »
Le marché est scindé en : 1. Marché ordinaire pour les prestations réglées à prix forfaitaires. 2. Accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, qui donnera lieu à l'émission de bon de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction (880 000 euro(s) HT pour la partie marché … Voir la passation de marché »
2025-04-22
2025/010 - Elaboration d'un Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE) sur Seine Normandie Agglomération et... (Seine Normandie Agglomération)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La date de notification du 31/10/2025 est approximative. La consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué par Seine Normandie Agglomération et la commune de Vernon dont les modalités sont indiquées dans le règlement de la consultation Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La date de notification du 31/10/2025 est approximative. La consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué par Seine Normandie Agglomération et la commune de Vernon dont les modalités sont indiquées dans le règlement de la consultation Voir la passation de marché »
2025-04-16
2025/013 Marché de fourniture et de déploiement des dispositifs de tri à la source sur le territoire de Seine... (Seine Normandie Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 3 est un marché réservé. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 3 est un marché réservé. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-04-08
2025/011 Appel à candidature Concours de Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration et l'extension de l'Hôtel du... (Seine Normandie Agglomération)
Appel à candidatures dans le cadre d'un concours de Maîtrise d'oeuvre avec conception sur esquisse, par conséquent la procédure utilisée est une procédure formalisée avec négociation. La mission de maîtrise d'oeuvre a pour objet la restructuration et l'extension de l'Hôtel du Cadastre en un pôle culturel à vocation pluridisciplinaire intégrant une médiathèque, un conservatoire de musique et de danse, des espaces de convivialité, des bureaux et des espaces multifonctions mutualisés. Marché unique - … Voir la passation de marché »
Appel à candidatures dans le cadre d'un concours de Maîtrise d'oeuvre avec conception sur esquisse, par conséquent la procédure utilisée est une procédure formalisée avec négociation. La mission de maîtrise d'oeuvre a pour objet la restructuration et l'extension de l'Hôtel du Cadastre en un pôle culturel à vocation pluridisciplinaire intégrant une médiathèque, un conservatoire de musique et de danse, des espaces de convivialité, des bureaux et des espaces multifonctions mutualisés. Marché unique - … Voir la passation de marché »
2024-11-25
Concession de service public pour l'exploitation des centres aquatiques Espace Nautique de la Grande Garenne et... (Seine Normandie Agglomération)
La concession s'exécutera sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine Normandie Agglomération et plus précisément sur les communes de Saint Marcel pour l'Espace Nautique de la Grande Garenne et de Pacy-sur-Eure pour la piscine Robert Taron. L'Espace Nautique de la Grande Garenne (ENGG) se compose des espaces suivants : un hall d'accueil desservant une zone administrative et des locaux du personnel - un espace vestiaire et sanitaires - une halle bassin comprenant un bassin de natation de 25m … Voir la passation de marché »
La concession s'exécutera sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine Normandie Agglomération et plus précisément sur les communes de Saint Marcel pour l'Espace Nautique de la Grande Garenne et de Pacy-sur-Eure pour la piscine Robert Taron. L'Espace Nautique de la Grande Garenne (ENGG) se compose des espaces suivants : un hall d'accueil desservant une zone administrative et des locaux du personnel - un espace vestiaire et sanitaires - une halle bassin comprenant un bassin de natation de 25m … Voir la passation de marché »
2024-09-19
2023/042P2 Entretien des espaces verts sur le territoire de Seine Normandie Agglomération - Relance du lot 3... (Seine Normandie Agglomération)
La prestation concerne l'entretien de terrains engazonnés, enherbés ou en friches, de talus, de fossés, de haies, de massifs arbustifs, d'arbustes isolés, d'alignement d'arbres ou isolés sur le territoire de Seine Normandie Agglomération et plus spécifiquement la relance du lot n° 03 : Entretien des espaces verts et de la véloroute 33 (Seine à Vélo) spécialité élagage. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants … Voir la passation de marché »
La prestation concerne l'entretien de terrains engazonnés, enherbés ou en friches, de talus, de fossés, de haies, de massifs arbustifs, d'arbustes isolés, d'alignement d'arbres ou isolés sur le territoire de Seine Normandie Agglomération et plus spécifiquement la relance du lot n° 03 : Entretien des espaces verts et de la véloroute 33 (Seine à Vélo) spécialité élagage. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants … Voir la passation de marché »
2021-07-02
M2021-008 Fourniture et livraison d'articles de bureau et scolaires et papeterie pour les services de SNA et des... (Seine Normandie Agglomération)
Fourniture et livraison d'articles de bureau et scolaires et papeterie. Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison d'articles de bureau et scolaires et papeterie. Voir la passation de marché »