acquisition et maintien en condition opérationnelle des analyseurs de gaz équipant les SNA (sous-marins type Rubis et Barracuda) de la marine nationale

Marine/DCSSF/ DSSFBrest

le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'acquisition et le maintien en condition opérationnelle des analyseurs de gaz équipant les sous-marins de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure avec négociation selon les dispositions des articles L. 2324-3 L. 2325-1 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera donc une part provisionnelle pour commandes pour aléas (techniques importants)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-12.

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Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-12 Avis de marché
2023-10-26 Informations complémentaires
Avis de marché (2021-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour navires de guerre
Quantité ou étendue:
“le présent avis concerne un dépôt de candidatures.le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et le maintien en condition opérationnelle des...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour navires de guerre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: marine/dcssf/ Dssfbrest
Adresse postale: bcrm de BREST - dssf brest cellule des offres - sdfc/Dmap - cc45
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 9
Contact
Courrier électronique: dssf-brest.contact-demarche.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 298140706 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-12 📅
Date limite de soumission: 2021-11-17 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-526225
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

“vi.1) Renouvellement (le cas échéant) :”
Source: OJS 2021/S 201-526225 (2021-10-12)
Informations complémentaires (2023-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662837
Se réfère à l'avis: 2021/S 201-526225
Numéro JO-S: 210
Source: OJS 2023/S 210-662837 (2023-10-26)