Passation de marchés: Direction du service de soutien de la flotte de Toulon

>20 marchés publics archivés

Direction du service de soutien de la flotte de Toulon a toujours été un acheteur de équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense, navires de guerre et pièces connexes et pièces pour navires de guerre.

Récents marchés passés par Direction du service de soutien de la flotte de Toulon

2024-01-10   M23T20017 - Fourniture de tracteurs sous-marins et prestations associées au profit des forces armées françaises (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet la « fourniture de tracteurs sous-marins et prestations associées au profit des forces armées françaises ». Il s’agit d’un accord-cadre composite avec : - une part ferme ; - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; - une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à … Voir la passation de marché »
2024-01-09   Fourniture de matériels de filtration divers et accessoires associés nécessaire au maintien en condition... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à marchés subséquents portant sur l'approvisionnement des rechanges du domaine de la filtration tels que notamment filtres, cartouches, éléments filtrants et accessoires associés nécessaire au maintien en condition opérationnelle des Éléments des Forces Maritimes (EFM). Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « fournitures de matériels de filtration divers et accessoires nécessaire au maintien en condition … Voir la passation de marché »
2023-04-28   M23T20003 - Fourniture de recycleurs amagnétiques à régulation automatique de pression partielle d’oxygène et... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis fait suite à un premier avis déclaré sans suite (voir sa référence à la rubrique IV.3.2). Il concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet la « fourniture de recycleurs amagnétiques à régulation automatique de pression partielle d’oxygène et prestations associées au profit des plongeurs démineurs de la Marine nationale ». Il s’agit d’un accord-cadre composite avec : - une part ferme ; - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du … Voir la passation de marché »
2023-01-06   M22TBNT24 :Maintien en condition opérationnelle (MCO) des moyens portuaires flottants, des bateaux de petit tonnage... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet «Maintien en condition opérationnelle (MCO) des moyens portuaires flottants, des bateaux de petit tonnage et des engins de manœuvre portuaire principalement basés en façade méditérranéenne». Il s’agit d’un accord-cadre composite partiellement à bons de commande. En application des articles R2313-2, R2391-8 à R2391-10 du code de la commande publique, il comporte une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon des modalités qui … Voir la passation de marché »
2022-12-05   A22T20038 :Acquisition de supports et de pièces détachées pour fixation de mitrailleuses d’appui général (MAG 58) à... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un marché négocié à quantités fixes ayant pour objet l’achat de supports pour mitrailleuse d’appui général (MAG58) afin de permettre aux unités embarquées d’utiliser l’arme sur les extérieurs du navire. Le marché s’inscrit dans le cadre d’une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera … Voir la passation de marché »
2022-11-09   M22T20056-Fourniture de manches et accessoires pour le transfert d’hydrocarbures et d’eaux polluées par les hydrocarbures (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
L’accord cadre concerne la fourniture de manches et d’accessoires utilisés pour le chargement ou le déchargement d’hydrocarbures et d’eaux polluées par les hydrocarbures des navires de la Marine nationale. Les fournitures sont livrées en France métropolitaine. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité. L’accord-cadre est mono attributaire à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique. L’accord-cadre comporte … Voir la passation de marché »
2022-11-09   M22T20057-Fourniture de manches et accessoires pour distribution et reprise de carburéacteur (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
L’accord cadre concerne la fourniture de manches et d’accessoires utilisés pour la distribution et la reprise de carburéacteur des navires de la Marine nationale. Les fournitures sont livrées en France métropolitaine. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité. L’accord-cadre est mono attributaire à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique. L’accord-cadre comporte une part à commandes pour aléas conformément … Voir la passation de marché »
2022-11-09   M22T20058-Fourniture de manches et accessoires pour le ravitaillement en eau de consommation humaine (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
L’accord cadre concerne la fourniture de manches et d’accessoires utilisés pour le ravitaillement en eau de consommation humaine des navires de la Marine nationale. Les fournitures sont livrées en France métropolitaine. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité. L’accord-cadre est mono attributaire à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique. L’accord-cadre comporte une part à commandes pour aléas … Voir la passation de marché »
2022-11-07   M22T20040-fourniture de peinture primaire universel de maintenance mono-composant et diluant associé (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
L’accord cadre concerne la fourniture de peinture primaire universel de maintenance mono-composant et de diluant associé, utilisées pour les travaux courants de maintenance des navires de la Marine nationale, par le personnel embarqué. Les conditionnements devront être de faible encombrement au vu des capacités de stockage limitées à bord des navires. Les fournitures sont livrées en France métropolitaine et en outre-mer. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de … Voir la passation de marché »
2022-11-07   M22T20041-fourniture d’enduit antidérapant pour réparation des ponts à enduit structurés et diluant associé (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
L’accord cadre concerne la fourniture d’enduit antidérapant pour la réparation des ponts à enduit structurés et du diluant associé, utilisées pour les travaux courants de maintenance des navires de la Marine nationale, par le personnel embarqué. Les conditionnements devront être de faible encombrement au vu des capacités de stockage limitées à bord des navires. Les fournitures sont livrées en France métropolitaine et en outre-mer. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de … Voir la passation de marché »
2022-11-07   M22T20043-fourniture de finitions alkydes pour locaux intérieurs, de produits divers et diluants associés (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
L’accord cadre concerne la fourniture de peintures de finitions alkydes pour locaux intérieurs, de produits divers et des diluants associés, utilisées pour les travaux courants de maintenance des navires de la Marine nationale, par le personnel embarqué. Les conditionnements devront être de faible encombrement au vu des capacités de stockage limitées à bord des navires. Les fournitures sont livrées en France métropolitaine et en outre-mer. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense … Voir la passation de marché »
2022-11-07   M22T20042-fourniture de finitions mono-composants de chimie acrylique, de finitions mono-composants de chimie alkyde... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
L’accord cadre concerne la fourniture de peintures de finitions mono-composants de chimie acrylique, de finitions mono-composants de chimie alkyde silicone et des diluants associés, utilisées pour les travaux courants de maintenance des navires de la Marine nationale, par le personnel embarqué. Les conditionnements devront être de faible encombrement au vu des capacités de stockage limitées à bord des navires. Les fournitures sont livrées en France métropolitaine et en outre-mer. Forme du marché : Le … Voir la passation de marché »
2022-11-07   M22T20039-Fourniture de peinture primaire universel de maintenance bi-composant, finitions polyuréthanes et diluants associés (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
L’accord cadre concerne la fourniture de peinture primaire universel de maintenance bi-composant, de finitions polyuréthanes et de diluants associés, utilisées pour les travaux courants de maintenance des navires de la Marine nationale, par le personnel embarqué. Les conditionnements devront être de faible encombrement au vu des capacités de stockage limitées à bord des navires. Les fournitures sont livrées en France métropolitaine et en outre-mer. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de … Voir la passation de marché »
2022-10-17   M22T20055 - Fourniture de pièces détachées, de consommables et prestations de maintenance des outillages pour... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture de pièces détachées, de consommables et prestations de maintenance des outillages pour travaux sous-marins en service dans les forces armées françaises. Il s’inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L2324-3 R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de … Voir la passation de marché »
2022-10-12   M22T20054 – Approvisionnement de liquides émulseurs au profit des éléments de force maritime (EFM) et prestations associées (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commande portant sur l’approvisionnement de liquides émulseurs au profit des éléments de force maritime (EFM) et prestations associées. Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3 R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité. L’accord-cadre est mono attributaire à bons de commande conformément aux … Voir la passation de marché »
2022-09-28   M22T20055 - Fourniture de pièces détachées, de consommables et prestations de maintenance des outillages pour... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture de pièces détachées, de consommables et prestations de maintenance des outillages pour travaux sous-marins en service dans les forces armées françaises. Il s’inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L2324-3 R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Forme du marché : Le présent avis concerne un marché de défense ou de … Voir la passation de marché »
2022-08-10   M22T20050:Acquisition d’embarcations pneumatiques semi-rigides coque CVR à commande déportée de longueur 6 à 7... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l’acquisition d’embarcations pneumatiques semi-rigides, coque CVR à commande déportée de longueur 6 à 7 mètres et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (EFA). Les embarcations secours SOLAS sont exclus du périmètre de cet accord-cadre. Le marché s’inscrit dans le cadre d’une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du … Voir la passation de marché »
2022-08-10   M22T20051: Acquisition d’embarcations pneumatiques semi-rigides coque CVR de longueur inférieure à 6 mètres et... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet l’acquisition d’embarcations pneumatiques semi-rigides, coque CVR de longueur inférieure à 6 mètres et prestations associées, pour les besoins opérationnels des Eléments de Forces Armées (EFA). Le marché s’inscrit dans le cadre d’une procédure négociée conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Le marché s’exécute en partie par l’émission de bons de commande … Voir la passation de marché »
2022-07-28   M22TMEA23 Maintien en condition opérationnelle à dominante mécanique, électrique et automatisme des installations à... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet «Maintien en condition opérationnelle à dominante mécanique, électrique et automatisme des installations à terre liées au MCO Naval ». L’accord-cadre est mono attributaire. En application des articles R. 2313-2, R. 2391-8 à R. 2391-10 du code de la commande publique, l’accord-cadre comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle selon des modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation. La tranche … Voir la passation de marché »
2022-07-28   M22TECME23-Métrologie des Equipements de Contrôle de Mesure et d’essai (ECME) des Éléments de Force Maritime (EFM)... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Métrologie des Equipements de Contrôle de Mesure et d’essai (ECME) des Éléments de Force Maritime (EFM) du port de Toulon ». C’est un accord-cadre mono attributaire qui comporte : une part ferme ; une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des … Voir la passation de marché »
2022-07-28   M22T20035 - fourniture de matériels mobiles de sécurité et d'équipements utilisés dans le cadre de la lutte contre... (Direction du service de soutien de la flotte de Toulon)
Fourniture de matériels mobiles de sécurité et d'équipements utilisés dans le cadre de la lutte contre les voies d'eau et les incendies, au profit des EFM et des EFA C'est un AC Multi attributaires qui comporte une part à marchés subséquents conformément aux articles R. 2362-1 à R. 2362-7 du CCP Il est passé selon une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-11 du CCP. La présente publication concerne uniquement un appel à … Voir la passation de marché »
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