Quantité ou étendue
Le présent marché est un accord-cadre portant sur le maintien en condition opérationnelle (MCO) des moyens portuaires flottants, des bateaux de petit tonnage et des engins de manœuvre portuaire principalement basés en façade méditérranéenne.Il inclut environ 112 unités de la Marine nationale, de l’armée de terre, de la gendarmerie maritime et de la DGA (remorqueurs, vedettes, engins, embarcations, semi-rigides, chalands, barges automotrices, catamaran, citernes, grue flottante, …), ainsi que deux bateaux-pompes du bataillon des marins pompiers de Marseille.Ces unités sont actuellement principalement stationnées sur la façade méditerranéenne (à Toulon, La Valette du Var, Marseille, Saint Mandrier, Hyères et Ile du Levant, Port Vendres et en Corse), et plus ponctuellement à Biscarosse, Brest, Crozon, ou dans les ports en Outre-mer (Fort de France) et à l’étranger (Dakar et Djibouti) abritant des bases et stations navales françaises. Les unités identifiées à ce jour sont réparties suivant trois types d’engagement : Groupe 1 : engagement de disponibilité individuelle compte tenu des missions et du besoin opérationnel associé comprenant environ :- 2 remorqueurs côtiers de 50 T (RPC50) : Estérel et Lubéron.- 8 remorqueurs portuaires de 30 T (RP30/RPC30) : Céladon, Azur, Ocre, Sépia , Corail, Grenat, Grège et Bistre entrée au marché le 01/10/2027.- 5 remorqueurs-pousseurs de 10 T nouvelle génération (RP10NG) : Le Goéland, le Puffin, l’Océanite, la Sterne et le Bécasseau.- 2 pousseurs de classe 6 T (PC6) : Le loup et le Sar.- 2 catamarans et 1 barge de DGA/EM : Actinote 2, Nahaura et Ness-Thor (incluant l’entretien des moyens de mesures liés aux cibles).- 5 chalands multi-missions (CMM) : entrée au marché échelonnée entre le 27/10/2025 (Luciole), le 22/11/2027 (Cigale), ), le 27/03/2028 (Tianée), les 08 et 26/07/2029 (Criquet, Grillon).- 2 bateaux pompes légers du Bataillon des Marins Pompiers de Marseille (BMPM) : BPL 1 et BPL 2.Groupe 2 : entretien préventif forfaitaire et entretien correctif forfaitaire ou sur bons de commande, avec le cas échéant le maintien du certificat de classification, comprenant environ :3 remorqueurs-pousseurs de 10T (RP10) : Otarie, Loutre et Phoque.4 semi-rigides : Ayguade, Gardane, Sparta, Batria2 vedettes : Lefort et Leria4 Vedettes de soutien plongeurs (VSP) NG : Zinnia, Hysope, Ophrys et Acacia2 Pontons Grue Automoteurs (PGA) : PGA1 et PGA23 Citernes Inertes à Eaux Mazouteuses (CIEM) : CIEM 30, 32 et 341 Citernes Inerte à Carburéacteur, Gazole et Huile (CICGH) : CICGH 451 Vedette d’Intervention sur Rade (VIR) : Las1 Vedette d’Intervention sur Rade NG (VIR NG)1 Barge Incendie de Rade (BIR) : SALAMANDRE1 Vedette de soutien aux activités aéronautiques (VEH) : Palyvestre1 Vedette Transport d’Autorités (PM2)1 CTP (CRA NG)1 Catamaran : Barbull5 remorqueurs portuaires de 12T (RP12) : Giens et Lardier (RSA prévus en 2025), Balaguier et Taillat (RSA prévus en 2026) et Port Cros (RSA prévu en 2027)2 remorqueurs portuaires côtiers de 12T (RPC12) : Sicié et Rascas, RSA prévus en 2025.2 vedettes de soutien plongeurs (VSP21) : Dionée (RSA prévu en 2025) et Ajonc (RSA prévu en 2026)3 citernes internes à carburéacteur, gazole et huile (CICGH) : CICGH 40, 41 et 422 Citernes Inertes à Eau distillée (CIE) : CIE 28 et CIE 291 Vedette d’Intervention sur Rade (VIR) : Loude (RSA prévu en 2026)1 Vedette pour Instruction de la Gendarmerie Maritime (ARCOR34) : MDLC Jacques dont le RSA est prévu en 2026.2 VPIL (Pilotines type Delta) : Mitre et Tour Royale, dont le RSA est prévu en 20308 Vedettes de transport de passagers (VLI) : Nixe, Sylphide, Héléade, Ouranée, Océanide, Dryade, Hydriade, OréadeGroupe 3 : interventions pour entretien correctif forfaitaire ou entretien préventif ou correctif traité par bons de commande ou achats en masse, comportant environ :8 Vedettes Merry Fisher : PEM 4, PEM 5, EDM 1, EDM 2, EDM 3, EDM 4, EDM 5, EDM 64 remorqueurs-pousseurs de 10 T nouvelle génération (RP10NG) : Le Vanneau, L’Aigrette, La Guifette, Le Courllis4 Embarcations Rapides des systèmes de Cibles Télécommandées (ERCT) et remorques associées : ERCT 3, 4, 7 et 83 CHalands Pontés de 100 tonnes : CHP 101, 102 et 1031 Vedette Transport d’Autorités (VA9 – 1039 LO)1 ESA (ESA1)2 embarcations Pégase et Espadon dont le RSA est prévu en 20301 CHaland Porte-Aéronefs : CHPA 02, dont le RSA est prévu en 20241 vedette de l’armée de Terre Delphine dont le RSA est prévu en 20241 vedette pour Instruction de la Gendarmerie Maritime : V14 Mélia dont le RSA est prévu en 20241 vedette d’Intervention pour Plongeurs Démineurs : VSP 21 Giroflée dont le RSA est prévu en 20241 caudataire Phaeton dont le RSA est prévu en 20241 remorqueur Côtier Voith Schneider de 30 T (RCVS) : le Bison dont le RSA est prévu en 20242 Bugalets 100T BUG 201 et BUG 202 2 grues flottantes automotrices : GFA3 dont le RSA est prévu en 2025 et GFA NG dont l’entrée au marché est prévue en 2025.Cette répartition par groupes est susceptible d’évoluer au cours de la consultation.Durant la durée de validité du marché, il est envisagé, par une clause de réexamen prévue dans le dossier de consultation, que des unités supplémentaires (20 au maximum) basées en métropole, à l’étranger ou en outremer, puissent être intégrées dans le groupe 1, 2 ou 3 ou que certaines unités puissent être basculées d’un groupe à un autre.Il s’agit donc d’assurer le MCO d’un maximum de 150 unités d’un tonnage maximum de 700 T, sur 7 ans au plus, générant un maximum de 100 arrêts techniques par an, dont les arrêts techniques associés au retrait du service actif d’une partie des unités.