2016-04-12Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le territoire de Belfort (Département du territoire de Belfort)
Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement sur l'ensemble du territoire de Belfort. Cet accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes mis en place par le département du territoire de Belfort regroupant plusieurs communes du territoire de Belfort. Le département est coordonnateur ayant pouvoir adjudicateur, selon les dispositions de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Un exemplaire de chaque lot de l'accord-cadre sera …
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