Location d'engins de chantier avec ou sans chauffeur pour les besoins du Département du territoire de Belfort

Département du territoire de Belfort

Accord-cadre passé en appel d'offres ouvert, avec minimum et maximum décomposé en 4 lots et reconductible 3 fois par reconduction tacite:
— lot nº 1: pelle à pneus avec ou sans chauffeur — mini 10 000,00 et maxi: 100 000,00 pour 1 année,
— lot nº 2: pelle à chenilles avec ou sans chauffeur — mini: 1 000,00 et maxi: 20 000,00 pour 1 année,
— lot nº 3: balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les routes départementales mini: 3 000,00 et maxi: 30 000,00 pour 1 année,
— lot nº 4: balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les bandes et pistes cyclables mini 3 000,00 et maxi: 30 000,00 pour 1 année chaque lot est passé avec un seul opérateur économique. Possibilité de répondre à plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du territoire de Belfort

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-15	Avis de marché
2019-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de matériel de terrassement avec opérateur
Numéro de référence: 19/000001-000002-000003-000004
Brève description:

Accord-cadre passé en appel d'offres ouvert, avec minimum et maximum décomposé en 4 lots et reconductible 3 fois par reconduction tacite: — lot nº 1: pelle à pneus avec ou sans chauffeur — mini 10 000,00 et maxi: 100 000,00 pour 1 année, — lot nº 2: pelle à chenilles avec ou sans chauffeur — mini: 1 000,00 et maxi: 20 000,00 pour 1 année, — lot nº 3: balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les routes départementales mini: 3 000,00 et maxi: 30 000,00 pour 1 année, — lot nº 4: balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les bandes et pistes cyclables mini 3 000,00 et maxi: 30 000,00 pour 1 année chaque lot est passé avec un seul opérateur économique. Possibilité de répondre à plusieurs lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du territoire de Belfort
Adresse postale: 6 place de la Révolution française
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Courrier électronique: contact@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: +33 384909090 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-15 📅
Date limite de soumission: 2019-04-24 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-129428
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

— montant minimum: 10 000,00 EUR HT, — montant maximum: 100 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre passé en appel d'offres ouvert, avec minimum et maximum décomposé en 4 lots et reconductible 3 fois par reconduction tacite:

— lot nº 1: pelle à pneus avec ou sans chauffeur — mini 10 000,00 et maxi: 100 000,00 pour 1 année,

— lot nº 2: pelle à chenilles avec ou sans chauffeur — mini: 1 000,00 et maxi: 20 000,00 pour 1 année,

— lot nº 3: balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les routes départementales mini: 3 000,00 et maxi: 30 000,00 pour 1 année,

— lot nº 4: balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les bandes et pistes cyclables mini 3 000,00 et maxi: 30 000,00 pour 1 année chaque lot est passé avec un seul opérateur économique. Possibilité de répondre à plusieurs lots.

Valeur totale estimée: 344 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pelle à pneus avec ou sans chauffeur
Numéro du lot: 01
Brève description: Location d'une pelle à pneus avec ou sans chauffeur.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible 3 fois. Les périodes de reconduction iront du 1
Informations complémentaires:

— montant minimum: 10 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 100 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Pelle à chenilles avec ou sans chauffeur
Numéro du lot: 02
Brève description: Location d'une pelle à chenilles avec ou sans chauffeur.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— montant minimum: 1 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 20 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les routes départementales
Numéro du lot: 03
Brève description:

Location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les routes départementales.

Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— montant minimum: 3 000,00 EUR HT,

— montant maximum: 30 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour pistes cyclables
Numéro du lot: 04
Brève description:

Location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les bandes et pistes cyclables.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Belfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour tous les lots. Déclaration sur l'honneur:

— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire:

—— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

Pour tous les lots. Déclaration d'effectifs:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— références de service ou fournitures similaires:

—— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction commande publique marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Sur fonds propres de la collectivité. Délai de paiement des factures: 30 jours à compter de leur réception.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 056-129428 (2019-03-15)

Avis d'attribution de marché (2019-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location d'engins de chantier avec ou sans chauffeur pour les besoins du département du Territoire de Belfort. Accord-cadre décomposé en 4 lots: — lot nº 1: pelle à pneus avec ou sans chauffeur, — lot nº 2: pelle à chenilles avec ou sans chauffeur, — lot nº 3: balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les routes départementales, — lot nº 4: balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les pistes cyclables.

Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Territoire de Belfort
Adresse postale: 6 place de la Révolution Française

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-25 📅
Date de publication: 2019-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 145-357951
Se réfère à l'avis: 2019/S 056-129428
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location d'engins de chantier avec ou sans chauffeur pour les besoins du département du Territoire de Belfort.

Accord-cadre décomposé en 4 lots:

— lot nº 1: pelle à pneus avec ou sans chauffeur,

— lot nº 2: pelle à chenilles avec ou sans chauffeur,

— lot nº 3: balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les routes départementales,

— lot nº 4: balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les pistes cyclables.

Location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les pistes cyclables.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et humains
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition
Prix (pondération): 40
50
Critère de qualité (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-18 📅
Nom: Georges Husson
Numéro d'enregistrement national: 53923059900026
Adresse postale: 6 rue du Rhome
Commune postale: Sermamagny
Code postal: 90300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384292052 📞
Courrier électronique: contact@hussontp.fr 📧
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 174 240 EUR 💰
30 160 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Nom: SARL Belfort Tous Travaux
Numéro d'enregistrement national: 82176586400029
Adresse postale: 14 ZAC de la Noye
Commune postale: Anjoutey
Code postal: 90170
Téléphone: +33 384267137 📞
Courrier électronique: belforttoustravaux@belforttoustravaux.com 📧
Valeur totale du marché: 38 310 EUR 💰
Nom: AFC Balayage
Numéro d'enregistrement national: 43490184900027
Adresse postale: 31b rue Victor Schœlcher
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Téléphone: +33 389590786 📞
Courrier électronique: contact@afc-balayage.fr 📧
Valeur totale du marché: 61 220 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22900001300040
Source: OJS 2019/S 145-357951 (2019-07-25)

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