Marché de service d'insertion et de qualification professionnelles — entretien du parc départemental de la Douce, du site des Dominicaines et interventions en espaces naturels
Département du territoire de Belfort
Marché de service d'insertion et de qualification professionnelles — entretien du parc départemental de la Douce, du site des Dominicaines et interventions en espaces naturels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-15 | Avis de marché |
| 2018-12-11 | Informations complémentaires |
| 2019-03-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'action sociale et services connexes
Numéro de référence: 18000126-127
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'action sociale et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'action sociale et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du territoire de Belfort
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏
Courrier électronique: contact@territoiredebelfort.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date limite de soumission: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-510485
Numéro JO-S: 223
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 390 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien du parc départemental de la Douce, du site des Dominicaines
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien du parc départemental de la Douce, du site des Dominicaines.
Valeur estimée hors TVA: 345 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Interventions en espaces naturels
Numéro du lot: 2
Brève description: Interventions en espaces naturels.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 223-510485 (2018-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'action sociale et services connexes
Numéro de référence: 18000126-127
Brève description:
Marché de service d'insertion et de qualification professionnelles — entretien du parc départemental de la Douce, du site des Dominicaines et interventions en espaces naturels.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'action sociale et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'action sociale et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du territoire de Belfort
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏
Courrier électronique: contact@territoiredebelfort.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date limite de soumission: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-510485
Numéro JO-S: 223
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 390 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien du parc départemental de la Douce, du site des Dominicaines
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien du parc départemental de la Douce, du site des Dominicaines.
Valeur estimée hors TVA: 345 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu à compter de sa notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2019.
Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.
Numéro du lot: 2
Brève description: Interventions en espaces naturels.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 223-510485 (2018-11-15)
Informations complémentaires (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date de publication: 2018-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 241-551413
Se réfère à l'avis: 2018/S 223-510485
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Le lot nº 2 est transformé en accord-cadre à bons de commande.
Source: OJS 2018/S 241-551413 (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché et accord-cadre de service d'insertion et de qualification professionnelles — entretien du parc départemental de la Douce, du site des Dominicaines et interventions en espaces naturels.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date de publication: 2018-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 241-551413
Se réfère à l'avis: 2018/S 223-510485
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Le lot nº 2 est transformé en accord-cadre à bons de commande.
Source: OJS 2018/S 241-551413 (2018-12-11)
Avis d'attribution de marché (2019-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien d'espaces verts.
Valeur totale du marché: 140 612 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-08 📅
Date de publication: 2019-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 051-117670
Numéro JO-S: 51
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien du parc Départemental de la Douce, du site des Dominicaines.
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Nom: Les chantiers de l'économie solidaire
Commune postale: Valdoie
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 120 612 EUR 💰
Nom: Chantiers de l'économie solidaire
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 051-117670 (2019-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien d'espaces verts.
Valeur totale du marché: 140 612 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-08 📅
Date de publication: 2019-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 051-117670
Numéro JO-S: 51
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien du parc Départemental de la Douce, du site des Dominicaines.
Brève description:
Services d'insertion et de qualifications professionnelles — entretien d'espaces verts.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Nom: Les chantiers de l'économie solidaire
Commune postale: Valdoie
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 120 612 EUR 💰
Nom: Chantiers de l'économie solidaire
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 051-117670 (2019-03-08)
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