Récents marchés passés par Cté d'agglomération du Choletais
2019-02-27Accord-cadre — fourniture de gaz naturel (2019-2022) — groupement de commandes (Cté d'agglomération du Choletais)
L'accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés.
Durée et forme du contrat:
L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la notification jusqu'au 31.12.2022. Il n'est pas reconductible.
La durée des marchés subséquents pourra varier d'un marché subséquent à un autre. Chaque marché subséquent détermine son propre délai d'exécution et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EDF SA (cf. article VI.3) pour les autres...
2018-12-13Prestations de broyage des déchets verts — marche réserve (Cté d'agglomération du Choletais)
Dans le cadre de sa politique de prévention des déchets, l'Agglomération du Choletais (ADC) souhaite agir sur le volume des déchets verts apportés par les services de l'ADC, les particuliers, les professionnels et les associations, dans les déchetteries et les points de dépôts des déchets verts.
Le présent accord-cadre a pour objet de confier au titulaire la prestation de broyage des déchets verts communaux, des particuliers, des entreprises et des associations des 25 communes de l'ADC, et ainsi …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Association fil d'ArianeAssociation l'eclaircie
2018-03-26Contrôle de conformité des raccordements d'assainissement dans le cadre de cessions immobilières (2018-2022) (Cté d'agglomération du Choletais)
Les prestations portent sur la réalisation de contrôle de conformité des réseaux d'assainissement privés dans le cadre de cessions immobilières pour les années 2018 à 2022. À titre informatif et non contractuel, le nombre de ventes immobilières en 2016 s'est élevé à environ 1 000.
Durée et forme du marché: l'accord-cadre à bons de commande est exécuté exclusivement par l'émission de bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum.
La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CONTRASST
2017-03-08Entretien des locaux (2017-2020) — groupement de commandes (Cté d'agglomération du Choletais)
L'Accord-Cadre concerne les prestations de nettoyage complet des locaux et des vitrages selon les périodicités décrites aux plannings des prestations ainsi que le nettoyage quotidien des parkings (5 jours sur 7).
— visite des lieux: Compte tenu de la complexité des lieux, les candidats doivent effectuer une visite OBLIGATOIRE. Elle se déroulera sur toute la journée, le Jeudi 23 mars 2017 et/ou le Jeudi 6 avril 2017 dans les conditions précisées au Règlement de la Consultation.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Entreprise Samsic SAS
2013-04-15Gestion et exploitation des decheteries et eco-points (2013-2017) (Cté d'agglomération du Choletais)
Les deux déchèteries et les onze éco-points répartis sur le territoire de la CAC sont des aires aménagées, gardiennées, connues du public, offrant aux usagers la possibilité de se séparer des déchets qui ne sont pas pris en compte par le système traditionnel de collecte des déchets ménagers en porte à porte.
Le marché régit les modalités d'exploitation, de gardiennage et de surveillance des sites, ce qui implique de la part du titulaire la valorisation maximale des déchets déposés, d'enlèvement, de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Brangeon Environnement
2013-02-28tri des déchets menagers selectifs - (2013-2017) (Cté d'agglomération du Choletais)
le marché concerne la prise en charge, sur la plate-forme désignée par la personne publique des produits issus de la collecte sélective, le transport vers un centre de tri, le tri, le conditionnement et l'organisation et/ou la livraison chez les repreneurs agréés où ils seront recyclés.
En application de l'article 14 du code des marchés publics, le titulaire doit prévoir pour l'exécution de son marché l'intégration de personnes issues de publics prioritaires en difficulté et un accompagnement …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Brangeon Environnement
2012-12-19Mise en conformité du système de priorité des bus (2013-2017) (Cté d'agglomération du Choletais)
Le présent marché concerne la mise en place de la priorité des bus aux carrefours à feux de Cholet selon la nouvelle organisation des lignes de bus. Il comprend l'étude de différents scénarios de mise en oeuvre de la priorité, les travaux de mise en place (travaux de génie civil et fourniture et pose de matériel de Signalisation Lumineuse Tricolore) ainsi que la programmation et les essais.
Durée et forme du marché :
Le marché est un marché à bons de commandes conclu pour une durée de 4 ans sans maximum, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Aximum