Passation de marchés: Conseil régional Franche-Comté
20 marchés publics archivés
Conseil régional Franche-Comté a toujours été un acheteur de services de formation professionnelle, services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité et études de marché et recherche économique; sondages et statistiques.
Historiquement, les fournisseurs de Conseil régional Franche-Comté sont Didastel, Havas Media France, Ipsos France, Native communications et SCM groupe.
Récents marchés passés par Conseil régional Franche-Comté
2011-09-29
Mise en oeuvre du segment 1 du service public régional de la formation tout au long de la vie de la région Franche-Comté (Conseil régional Franche-Comté)
La présente consultation s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'un service d'intérêt économique général conformément au droit européen. Le service public sera confié par mandatement avec octroi de droits spéciaux. Convention conclue pour une durée de 5 ans à compter du 1.7.2012 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Consultation portant sur 36 lots. Voir la passation de marché »
La présente consultation s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'un service d'intérêt économique général conformément au droit européen. Le service public sera confié par mandatement avec octroi de droits spéciaux. Convention conclue pour une durée de 5 ans à compter du 1.7.2012 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Consultation portant sur 36 lots. Voir la passation de marché »
2011-04-28
Acquisition de 8 systèmes industriels destinés à la filière "maintenance des équipements industriels" des lycées... (Conseil régional Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à l'issue de la période de garantie. Pour la livraison, l'installation, la mise en service et l'admission, délai maximal d'exécution de 12 semaines, hors vacances scolaires. Marché à prix global et forfaitaire. Prix ferme. Voir la passation de marché »
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à l'issue de la période de garantie. Pour la livraison, l'installation, la mise en service et l'admission, délai maximal d'exécution de 12 semaines, hors vacances scolaires. Marché à prix global et forfaitaire. Prix ferme. Voir la passation de marché »
2011-04-21
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le programme Effilogis (Conseil régional Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification pour une durée d'1 an. Possibilité de 3 reconductions d'une durée d'1 an chacune. Prix révisables. Notification prévue en juillet 2011. Voir la passation de marché »
Marché conclu à compter de sa notification pour une durée d'1 an. Possibilité de 3 reconductions d'une durée d'1 an chacune. Prix révisables. Notification prévue en juillet 2011. Voir la passation de marché »
2011-04-20
Fourniture d'un centre d'usinage bois 5 axes pour le lycée professionnel Pierre Vernotte à Moirans en Montagne (Conseil régional Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à l'issue du délai de garantie (2 ans) du centre d'usinage. Délai minimum d'exécution de 10 semaines (hors congés scolaires): ce délai court de la notification à la réception du centre d'usinage dans les locaux de l'établissement. Prix ferme, global et forfaitaire. Notification prévue en juillet 2011. Voir la passation de marché »
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à l'issue du délai de garantie (2 ans) du centre d'usinage. Délai minimum d'exécution de 10 semaines (hors congés scolaires): ce délai court de la notification à la réception du centre d'usinage dans les locaux de l'établissement. Prix ferme, global et forfaitaire. Notification prévue en juillet 2011. Voir la passation de marché »
2011-04-12
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du schéma régional d'aménagement et de développement durable du... (Conseil régional Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification pour une durée maximum de 18 mois (hors périodes de validation). Prix ferme, global et forfaitaire. Tranche ferme: délai maximum d'exécution de 12 mois (hors validation) à compter de la notification. Tranche conditionnelle: délai maximum d'exécution de 6 mois (hors validation) à compter de l'ordre de service prescrivant son affermissement. Délai d'affermissement de 1 mois à compter de la validation du projet de SRADDT par l'assemblée plénière. Aucune indemnité … Voir la passation de marché »
Marché conclu à compter de sa notification pour une durée maximum de 18 mois (hors périodes de validation). Prix ferme, global et forfaitaire. Tranche ferme: délai maximum d'exécution de 12 mois (hors validation) à compter de la notification. Tranche conditionnelle: délai maximum d'exécution de 6 mois (hors validation) à compter de l'ordre de service prescrivant son affermissement. Délai d'affermissement de 1 mois à compter de la validation du projet de SRADDT par l'assemblée plénière. Aucune indemnité … Voir la passation de marché »
2011-02-18
Promotion de la Franche-Comté 2011-2012 (Conseil régional Franche-Comté)
Le marché a pour objet la promotion de la Franche-Comté 2011/2012, à savoir renforcer la notoriété et l'attractivité de la région et de ses territoires à l'occasion de la mise en service du TGV Rhin-Rhône. Marché conclu à compter de sa notification (prévue en mai 2011) et prenant fin au 31.12.2012. Prix unitaires et forfaitaire. Prix fermes. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la promotion de la Franche-Comté 2011/2012, à savoir renforcer la notoriété et l'attractivité de la région et de ses territoires à l'occasion de la mise en service du TGV Rhin-Rhône. Marché conclu à compter de sa notification (prévue en mai 2011) et prenant fin au 31.12.2012. Prix unitaires et forfaitaire. Prix fermes. Voir la passation de marché »
2011-02-11
Acquisition de 8 systèmes industriels destinés à la filière "maintenance des équipements industriels" des lycées... (Conseil régional Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à l'issue de la période de garantie. Pour la livraison, l'installation, la mise en service et l'admission, délai maximal d'exécution de 12 semaines, hors vacances scolaires. Marché à prix global et forfaitaire. Prix ferme. Voir la passation de marché »
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à l'issue de la période de garantie. Pour la livraison, l'installation, la mise en service et l'admission, délai maximal d'exécution de 12 semaines, hors vacances scolaires. Marché à prix global et forfaitaire. Prix ferme. Voir la passation de marché »
2011-02-03
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place et l'accompagnement de la démarche de démocratie participative (Conseil régional Franche-Comté)
Marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Possibilité de 2 reconductions d'une durée d'un an chacune pour les seules prestations à prix unitaires. Prix révisable. Prestations à prix forfaitaire: mise en place de la démarche de démocratie participative (délai d'exécution de 3 mois hors période de validation). Prestations à prix unitaires: accompagnement dans la mise en oeuvre de la démarche de démocratie participative date prévisionnelle de notification: mai 2011. Voir la passation de marché »
Marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Possibilité de 2 reconductions d'une durée d'un an chacune pour les seules prestations à prix unitaires. Prix révisable. Prestations à prix forfaitaire: mise en place de la démarche de démocratie participative (délai d'exécution de 3 mois hors période de validation). Prestations à prix unitaires: accompagnement dans la mise en oeuvre de la démarche de démocratie participative date prévisionnelle de notification: mai 2011. Voir la passation de marché »
2010-10-28
Services de conception de mobilier (Conseil régional Franche-Comté)
Marché de service pour la réalisation, la livraison et la pose de la signalétique régionale du patrimoine. Réalisation, livraison et pose de la signalétique régionale du patrimoine à proximité de sites ou édifices ayant un intérêt historique ou artistique. Marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Possibilité de 3 reconductions d'un an chacune. Prix révisables. Voir la passation de marché »
Marché de service pour la réalisation, la livraison et la pose de la signalétique régionale du patrimoine. Réalisation, livraison et pose de la signalétique régionale du patrimoine à proximité de sites ou édifices ayant un intérêt historique ou artistique. Marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Possibilité de 3 reconductions d'un an chacune. Prix révisables. Voir la passation de marché »
2010-10-19
Services de formation professionnelle (Conseil régional Franche-Comté)
Marché de formation professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi - qualification. Marché à procédure adaptée (article 30 du code des marchés publics) conclu pour 18 mois à compter du 1.7.2011 ou de sa notification si celle-cei est postérieure. Prix fermes. Le marché comporte 95 lots pouvant, selon les cas, être attribués à plusieurs titulaires (3 au minimum). Les délais d'exécution et les dates de formation sont fixés par le candidat dans son offre. L'ensemble des bons de commande devra être exécuté … Voir la passation de marché »
Marché de formation professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi - qualification. Marché à procédure adaptée (article 30 du code des marchés publics) conclu pour 18 mois à compter du 1.7.2011 ou de sa notification si celle-cei est postérieure. Prix fermes. Le marché comporte 95 lots pouvant, selon les cas, être attribués à plusieurs titulaires (3 au minimum). Les délais d'exécution et les dates de formation sont fixés par le candidat dans son offre. L'ensemble des bons de commande devra être exécuté … Voir la passation de marché »
2010-10-16
Services de formation professionnelle (Conseil régional Franche-Comté)
Marché de formation professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi - préqualification. Marché conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.7.2011 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'ensemble des bons de commande devra être exécuté avant la date d'échéance du marché. Les délais d'exécution et les dates de formation sont fixés par le candidat dans son offre pour la durée du marché. prix fermes. Marché à procédure adaptée (article 30 du code des marchés publics). Marché comportant … Voir la passation de marché »
Marché de formation professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi - préqualification. Marché conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.7.2011 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'ensemble des bons de commande devra être exécuté avant la date d'échéance du marché. Les délais d'exécution et les dates de formation sont fixés par le candidat dans son offre pour la durée du marché. prix fermes. Marché à procédure adaptée (article 30 du code des marchés publics). Marché comportant … Voir la passation de marché »
2010-10-06
Travaux de construction (Conseil régional Franche-Comté)
Lycée Comb réhabilitation et extension de la demi-pension. Lycée Colomb à Lure (70). Réhabilitation et extension de la demi-pension. Voir la passation de marché »
Lycée Comb réhabilitation et extension de la demi-pension. Lycée Colomb à Lure (70). Réhabilitation et extension de la demi-pension. Voir la passation de marché »
2010-09-25
Services d'impression et de distribution (Conseil régional Franche-Comté)
Marché de service pour la réalisation, l'impression et la diffusion du magazine d'information générale de la région Franche-Comté. Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin le 31.12.2011. Prix fermes pour lots 1 et 3. Prix révisable pour lot 2. Date prévisionnelle de notification: décembre 2010. Voir la passation de marché »
Marché de service pour la réalisation, l'impression et la diffusion du magazine d'information générale de la région Franche-Comté. Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin le 31.12.2011. Prix fermes pour lots 1 et 3. Prix révisable pour lot 2. Date prévisionnelle de notification: décembre 2010. Voir la passation de marché »
2009-12-24
Matériel pour micro-ordinateurs (Conseil régional Franche-Comté)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de fourniture de micro-ordinateurs de type PC. Acquisition de PC de bureau, portables, ultraportables, de tablets et d'écrans plats. Marché conclu pour un an à compter de sa notification. Prix révisables. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de fourniture de micro-ordinateurs de type PC. Acquisition de PC de bureau, portables, ultraportables, de tablets et d'écrans plats. Marché conclu pour un an à compter de sa notification. Prix révisables. Voir la passation de marché »
2009-12-16
Logiciels et systèmes informatiques divers (Conseil régional Franche-Comté)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Acquisition d'un progiciel de dépôt et de gestion des subventions régionales et accompagnement dans sa mise en place. fourniture de la solution, analyse et développements des adaptations spécifiques incluant la réalisation des interfaces, installation, paramétrage des dispositifs pilote, transfert de compétences, formations et réalisation des supports associés, conduite de projet, livrables, — partie à bons de commande : prestations complémentaires … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Acquisition d'un progiciel de dépôt et de gestion des subventions régionales et accompagnement dans sa mise en place. fourniture de la solution, analyse et développements des adaptations spécifiques incluant la réalisation des interfaces, installation, paramétrage des dispositifs pilote, transfert de compétences, formations et réalisation des supports associés, conduite de projet, livrables, — partie à bons de commande : prestations complémentaires … Voir la passation de marché »
2009-07-14
Services de formation professionnelle (Conseil régional Franche-Comté)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Achat de parcours sécurisés de formations professionnalisantes et qualifiantes. Un parcours sécurisé est constitué par : — un accompagnement psychopédagogique, — un accompagnement médical quand les conditions de la formation l'exigent, — un accompagnement socio-éducatif, — la restauration du stagiaire auquel pourra être demandé une participation résiduelle, — l'hébergement éventuel du stagiaire en fonction de l'éloignement de son lieu de domicile, … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Achat de parcours sécurisés de formations professionnalisantes et qualifiantes. Un parcours sécurisé est constitué par : — un accompagnement psychopédagogique, — un accompagnement médical quand les conditions de la formation l'exigent, — un accompagnement socio-éducatif, — la restauration du stagiaire auquel pourra être demandé une participation résiduelle, — l'hébergement éventuel du stagiaire en fonction de l'éloignement de son lieu de domicile, … Voir la passation de marché »
2009-03-20
Travaux d'équipement électrique (Conseil régional Franche-Comté)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Rénovation de la distribution électrique à la Région Franche-Comté. Modernisation de la distribution électrique de l'hôtel de Région et de ses annexes. Marché ordinaire à prix global et forfaitaire. Prix révisable. La démarche d'éco-conception des matériaux utilisés sera prise en compte. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Rénovation de la distribution électrique à la Région Franche-Comté. Modernisation de la distribution électrique de l'hôtel de Région et de ses annexes. Marché ordinaire à prix global et forfaitaire. Prix révisable. La démarche d'éco-conception des matériaux utilisés sera prise en compte. Voir la passation de marché »
2008-11-04
Matériel pour micro-ordinateurs (Conseil régional Franche-Comté)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de fourniture de micro-ordinateurs de type PC. Marché de fourniture de micro-ordinateurs de type PC et d'écrans plats pour les services de la Région Franche-Comté. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de fourniture de micro-ordinateurs de type PC. Marché de fourniture de micro-ordinateurs de type PC et d'écrans plats pour les services de la Région Franche-Comté. Voir la passation de marché »
2008-10-28
Services de formation professionnelle (Conseil régional Franche-Comté)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de formation professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi - qualification. Le marché a pour objet de confier à des organismes de formation la mise en place de prestations d'actions de formation professionnelle continue qualifiantes pour le compte de la Région Franche-Comté au bénéfice des demandeurs d'emploi. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de formation professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi - qualification. Le marché a pour objet de confier à des organismes de formation la mise en place de prestations d'actions de formation professionnelle continue qualifiantes pour le compte de la Région Franche-Comté au bénéfice des demandeurs d'emploi. Voir la passation de marché »
2008-02-26
Équipement audiovisuel (Conseil régional Franche-Comté)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture d'equipements Audiovisuels pour le B.T.S. Métiers de l'audiovisuel. Fourniture d'equipements Audiovisuels pour la section B.T.S. Des Métiers de l'audiovisuel du Lycée Général et Technologique Jules Viette de Montbéliard. Marché passé après appel d'offres infructueux pour ces lots (voir section IV.3.2 du présent avis). Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture d'equipements Audiovisuels pour le B.T.S. Métiers de l'audiovisuel. Fourniture d'equipements Audiovisuels pour la section B.T.S. Des Métiers de l'audiovisuel du Lycée Général et Technologique Jules Viette de Montbéliard. Marché passé après appel d'offres infructueux pour ces lots (voir section IV.3.2 du présent avis). Voir la passation de marché »