Passation de marchés: Conseil régional Franche-Comté

8 marchés publics archivés

Conseil régional Franche-Comté a toujours été un acheteur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, études de marché et recherche économique; sondages et statistiques et services d'études de marchés.
Historiquement, les fournisseurs de Conseil régional Franche-Comté sont Didastel, Havas Media France, Ipsos France, Native communications et SCM groupe.

Récents marchés passés par Conseil régional Franche-Comté

2011-09-29   Mise en oeuvre du segment 1 du service public régional de la formation tout au long de la vie de la région Franche-Comté (Conseil régional Franche-Comté)
La présente consultation s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'un service d'intérêt économique général conformément au droit européen. Le service public sera confié par mandatement avec octroi de droits spéciaux. Convention conclue pour une durée de 5 ans à compter du 1.7.2012 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Consultation portant sur 36 lots. Voir la passation de marché »
2011-04-28   Acquisition de 8 systèmes industriels destinés à la filière "maintenance des équipements industriels" des lycées... (Conseil régional Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à l'issue de la période de garantie. Pour la livraison, l'installation, la mise en service et l'admission, délai maximal d'exécution de 12 semaines, hors vacances scolaires. Marché à prix global et forfaitaire. Prix ferme. Voir la passation de marché »
2011-04-21   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le programme Effilogis (Conseil régional Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification pour une durée d'1 an. Possibilité de 3 reconductions d'une durée d'1 an chacune. Prix révisables. Notification prévue en juillet 2011. Voir la passation de marché »
2011-04-20   Fourniture d'un centre d'usinage bois 5 axes pour le lycée professionnel Pierre Vernotte à Moirans en Montagne (Conseil régional Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à l'issue du délai de garantie (2 ans) du centre d'usinage. Délai minimum d'exécution de 10 semaines (hors congés scolaires): ce délai court de la notification à la réception du centre d'usinage dans les locaux de l'établissement. Prix ferme, global et forfaitaire. Notification prévue en juillet 2011. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCM groupe
2011-04-12   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du schéma régional d'aménagement et de développement durable du... (Conseil régional Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification pour une durée maximum de 18 mois (hors périodes de validation). Prix ferme, global et forfaitaire. Tranche ferme: délai maximum d'exécution de 12 mois (hors validation) à compter de la notification. Tranche conditionnelle: délai maximum d'exécution de 6 mois (hors validation) à compter de l'ordre de service prescrivant son affermissement. Délai d'affermissement de 1 mois à compter de la validation du projet de SRADDT par l'assemblée plénière. Aucune indemnité … Voir la passation de marché »
2011-02-18   Promotion de la Franche-Comté 2011-2012 (Conseil régional Franche-Comté)
Le marché a pour objet la promotion de la Franche-Comté 2011/2012, à savoir renforcer la notoriété et l'attractivité de la région et de ses territoires à l'occasion de la mise en service du TGV Rhin-Rhône. Marché conclu à compter de sa notification (prévue en mai 2011) et prenant fin au 31.12.2012. Prix unitaires et forfaitaire. Prix fermes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Havas Media France Ipsos France Native communications
2011-02-11   Acquisition de 8 systèmes industriels destinés à la filière "maintenance des équipements industriels" des lycées... (Conseil régional Franche-Comté)
Marché conclu à compter de sa notification et prenant fin à l'issue de la période de garantie. Pour la livraison, l'installation, la mise en service et l'admission, délai maximal d'exécution de 12 semaines, hors vacances scolaires. Marché à prix global et forfaitaire. Prix ferme. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Didastel
2011-02-03   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place et l'accompagnement de la démarche de démocratie participative (Conseil régional Franche-Comté)
Marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Possibilité de 2 reconductions d'une durée d'un an chacune pour les seules prestations à prix unitaires. Prix révisable. Prestations à prix forfaitaire: mise en place de la démarche de démocratie participative (délai d'exécution de 3 mois hors période de validation). Prestations à prix unitaires: accompagnement dans la mise en oeuvre de la démarche de démocratie participative date prévisionnelle de notification: mai 2011. Voir la passation de marché »
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Fournisseurs: Didastel Havas Media France Ipsos France Native communications SCM groupe
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