Passation de marchés: Conseil national ordre des médecins

18 marchés publics archivés

Conseil national ordre des médecins a toujours été un acheteur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui et conseil en affaires et en gestion et services connexes.

Récents marchés passés par Conseil national ordre des médecins

2023-12-08   création, développement ainsi que maintien en conditions opérationnelles de l'application mobile de l'ordre des Médecins (Conseil national ordre des médecins)
en application des articles R. 4122-4-18 du code de la santé publique et L. 2125-1 et R. 2162-4 du code de la commande publique, le présent marché est conclu sous une forme mixte, avec:- une partie forfaitaire réalisée sous la forme d'un marché ordinaire au titre de la création de l'application mobile (création du socle et du Mvp, cf. Art 3.1 du Cctp).- Une partie conclue sous la forme d'un accord-cadre au titre du maintien en conditions opérationnelles de l'application et de ses évolutions (cf. Art 3.2 … Voir la passation de marché »
2023-10-27   fourniture et livraison de titres-restaurant ainsi que les prestations associées au profit des salariés du Conseil... (Conseil national ordre des médecins)
le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum et un montant estimatif, précisés de la manière suivante : montant maximum annuel de 500 000 euro(s) (T.T.C.), montant estimatif annuel de 380 000 euro(s) (T.T.C.).Les prestations seront réalisées au fur et à mesure des besoins du Cnom au moyen de bons de commandes, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Les titres-restaurant … Voir la passation de marché »
2023-10-12   nettoyage des locaux du Conseil National de l'ordre des Médecins (Cnom), incluant la vitrerie ainsi que la... (Conseil national ordre des médecins)
le marché est conclu sous une forme mixte, avec :-une partie réalisée sous la forme d'un marché ordinaire au titre des prestations forfaitaires et récurrentes-et une partie conclue sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au titre des prestations ponctuelles fournies à la demande du Cnom. La partie relative à l'accord-cadre est conclue sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum de 20 000 euro(s) (T.T.C.) par an Voir la passation de marché »
2023-05-17   fourniture et acheminement d'électricité et services associés (Conseil national ordre des médecins)
le marché est passé selon une procédure formalisée en appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 du Code de la commande publique et du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique.La décision d'attribution étant rendue le 29 juin à 17h00 au plus tard, le délai de validité des offres est de 5 heures Voir la passation de marché »
2023-04-19   mise en place, pilotage et suivi du contrôle interne pour le compte du Conseil National de l'ordre des Médecins... (Conseil national ordre des médecins)
les prestations attendues sont organisées autour de trois blocs :-La mise en place du contrôle interne (Partie 1) :odans un premier temps, réaliser une cartographie des macro-processus du Cnom,Odans un second temps, réaliser une cartographie des risques de chaque macro-processusoprocéder à la restitution des deux premières étapesoenfin, réaliser une cartographie des processus-le pilotage et le suivi du contrôle interne (Partie 2)-les prestations optionnelles associées (Partie 3) Voir la passation de marché »
2023-03-31   prestations d'assistance au recrutement de personnels occupants des emplois de "Cadres" pour le compte du Conseil... (Conseil national ordre des médecins)
en application des articles R. 4122-4-18 du code de la santé publique et R. 2162-4 du code de la commande publique, le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum et un montant estimatif en quantité sur un (1) an de 60 candidats maximum et 20 candidats estimés Voir la passation de marché »
2023-03-31   prestations de mise à disposition de personnel intérimaire et d'appui au recrutement pour le compte du Conseil... (Conseil national ordre des médecins)
en application des articles R. 4122-4-18 du code de la santé publique et R. 2162-4 du code de la commande publique, le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi attributaire, sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum et un montant estimatif en valeur sur un (1) an de 70 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot no1 et 100 000 euro(s) (T.T.C.) pour le lot no2 Voir la passation de marché »
2023-01-19   appui à la communication externe du Conseil National de l'ordre des Médecins (Cnom), ainsi que les prestations associées (Conseil national ordre des médecins)
les prestations attendues sont organisées autour de 2 blocs :-Des prestations forfaitaires dont l'ensemble constitue le forfait annuel d'appui à la communication externe du Cnom : il s'agit de la communication externe du Cnom à destination du grand public et des médias, ainsi qu'à destination de publics spécifiques (médecins, dont les conseillers ordinaux, secteur politique et institutionnel).-des prestations à la commande, lesquelles sont Le média training, l'appui à la communication de crise, les … Voir la passation de marché »
2022-06-08   intégration au Système d'information du Cnom de l'outil de dématérialisation des factures " Sage Frp 1000 " par... (Conseil national ordre des médecins)
en application de l'article R. 4122-4-18 du code de la santé publique, le marché est un accord-cadre mono attributaire, sans minimum en quantité ou en valeur et avec un maximum de 500 000 euro(s) (T.T.C.).Les prestations sont réalisées au fur et à mesure des besoins du Cnom au moyen de bons de commandes, sur la base des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2021-09-30   désignation d'un commissaire aux comptes pour les exercices 2021 à 2026 inclus, pour le compte du Conseil National... (Conseil national ordre des médecins)
le titulaire sera chargé de :-La certification annuelle des comptes du Cnom et des comptes combinés-l'audit des conseils départementaux (Cd) et des conseils régionaux (Cr) de l'ordre des médecins, dans le cadre des travaux relatifs aux comptes combinésle commissaire aux comptes pourra également se voir confier des missions connexes, particulières ou complémentaires à sa mission résultant des obligations légales et des normes professionnelles applicables aux commissaires aux comptes Voir la passation de marché »
2020-11-19   Appui à la communication externe du Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM) ainsi que les prestations associées (Conseil national ordre des médecins)
La présente consultation a pour objet l'appui à la communication externe du Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM) ainsi que les prestations associées. Les prestations attendues sont organisées autour de quatre blocs: — appui à la communication externe du CNOM à destination du grand public et des médias, ainsi qu'à destination de publics spécifiques (médecins, conseillers ordinaux, secteur politique et institutionnel); — études et enquêtes quantitatives et qualitatives liées à la communication … Voir la passation de marché »
2020-10-09   Appui à la communication externe du Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM), ainsi que les prestations associées (Conseil national ordre des médecins)
Les prestations attendues sont organisées autour de quatre blocs: — appui à la communication externe du CNOM, — études et enquêtes quantitatives et qualitatives liées à la communication externe du CNOM, — média training, — appui à la communication de crise afin que ces quatre blocs de prestation puissent être convenablement effectués le prestataire désigné comme titulaire devra, à la mise en place du marché, établir avec le CNOM un plan de communication générale, lequel irriguera les prestations des … Voir la passation de marché »
2020-07-07   Prestation globale d'impression et de livraison des caducées et cartes professionnelles pour le compte du Conseil... (Conseil national ordre des médecins)
Cette consultation est la relance de la consultation nº AOO2020-02 déclarée sans suite. En application de l'article R. 4122-4-18 du code de la santé publique, le marché est un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Les quantités mentionnées dans le détail quantitatif estimatif sont donc purement indicatives. Les prestations sont réalisées au fur et à mesure des besoins du CNOM au moyen de bons de commandes, sur la base des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code … Voir la passation de marché »
2020-05-19   Prestations intellectuelles informatiques pour le compte du Conseil national de l'ordre des médecins (Conseil national ordre des médecins)
En application de l'article R. 4122-4-18 du code de la santé publique, le marché est un accord-cadre multi-attributaires, sans minimum ni maximum, en quantité ou en valeur. Il sera attribué à trois opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, sur la base des articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2020-05-19   Intégration au système d'information du CNOM de l'outil de ticketing ISTM «Jira », ainsi que les prestations... (Conseil national ordre des médecins)
En application de l'article R. 4122-4-18 du code de la santé publique, le marché est un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, en quantité ou en valeur. Les quantités unitaires mentionnées dans le devis estimatif sont donc purement indicatives. Voir la passation de marché »
2020-05-13   Prestations d'assistance sociale pour l'ordre des médecins (Conseil national ordre des médecins)
La présente consultation a pour objet des prestations d'assistance sociale pour l'ordre des médecins. Le CNOM a décidé, conformément au I de l'article R. 4122-4-13 du code de la santé publique, d'allotir cette consultation dans la mesure où son objet permet l'identification de prestations distinctes. La consultation est ainsi décomposée en deux lots, de la façon suivante: — lot nº 1: service d'assistance sociale en présentiel au siège du CNOM; — lot nº 2: service de permanence téléphonique d'écoute, … Voir la passation de marché »
2020-05-11   Prestation globale d'impression et de livraison des caducées et cartes professionnelles pour le compte du Conseil... (Conseil national ordre des médecins)
En application de l'article R. 4122-4-18 du code de la santé publique, le marché est un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Les quantités mentionnées dans le détail quantitatif estimatif sont donc purement indicatives. Voir la passation de marché »
2020-04-20   Logistique du lieu d'accueil et prestation traiteur des assemblées générales de l'ordre des médecins (Conseil national ordre des médecins)
Procédure adaptée ouverte, sur la base du II 3 de l'article R. 4122-4-16 du code de la santé publique. En application de l'article R. 4122-4-18 du code de la santé publique, le marché est un accord-cadre multi-attributaires, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Les quantités mentionnées dans le scénario d'analyse sont donc purement indicatives. Il sera attribué à trois opérateurs économiques maximaux (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il donnera lieu à la conclusion de marchés … Voir la passation de marché »
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