2025-11-06Transports Publics Réguliers non Urbains à la Demande (Communauté de Communes St Pourçain Sioule Limagne)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La consultation comporte une variante à l'initiative du Pouvoir Adjudicateur et une prestation supplémentaire éventuelle. La réponse aux options est obligatoire. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Voir la passation de marché »
2025-04-25Service d'assurances pour la Communauté de communes Saint-Pourçain Sioule Limagne (Communauté de Communes St Pourçain Sioule Limagne)
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle n°1 : risques environnementaux Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques …
Voir la passation de marché »