Passation de marchés: Communauté d'agglomération Lisieux Normandie

11 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communauté d'agglomération Lisieux Normandie

2021-07-23   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration conjointe du Scot et du PLUI de la Communauté d'agglomération... (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché est conclu pour une durée estimée de 63 mois à compter de la date de notification du marché (date prévisionnelle de notification: fin décembre 2021). Le marché comprend six phases décrites au CCTP: — phase 1: phase préalable, — phase 2: diagnostic territorial, — phase 3: élaboration du projet d'aménagement du territoire, — phase 4: déclinaison règlementaire et opérationnelle du projet, — phase 5: consultation des partenaires institutionnels et de la population, — phase 6: finalisation du projet … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALGOE
2021-07-06   Fourniture et livraison de carburants pour les services de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Les carburants concernés par ce marché sont: — le Super sans plomb 95 et 98, — le gazole (standard et haute qualité), — le fuel domestique «qualité supérieure», — le Gazole non routier (GNR) «qualité supérieure», — l'adblue ou équivalent, — l'adblue avec additif ou équivalent, le marché public est un accord-cadre mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Auto Gestion CPO Total Marketing France
2021-04-20   Entretien des espaces verts sur différents sites de la CA Lisieux Normandie (Lisieux et ses environs) (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande adressés au titulaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Vallois
2021-02-18   Collecte en porte à porte et en apport volontaire des déchets ménagers (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le contrat conclu est un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3º). Le marché est décomposé en cinq lots. Le lot nº 3 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (voir RC). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mineris SAS Veolia recyclage et valorisation des déchets
2020-12-18   Marché de fourniture, livraison, transport, traitement et exploitation pour la gestion des déchets ménagers (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le contrat conclu est un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum (article R. 2162-4 3º). Le marché est décomposé en neuf lots. Le lot nº 3 comprend une clause d'insertion sociale (voir CCAP) et le lot 9 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (voir R C). Le lot 3 comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles (voir RC). Le lot 9 comprend une PSE obligatoire … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BAC Environnement Collectal Passenaud Recyclage PTL SEP Valorisation Triadis Services
2020-11-24   Travaux de voirie, réseaux et clôtures dans le cadre groupement de commandes entre CA Lisieux Normandie et 21... (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes entre la CA Lisieux Normandie et plusieurs communes membres. La CA Lisieux Normandie assure la coordination de ce groupement au nom des adhérents suivants: Cambremer, Cernay, Coquainvilliers, Courtonne la Meurdrac, Courtonne-les-Deux-Églises, Les Monceaux, Firfol, Lessard et le Chêne, Lisores, Marolles, Méry Bissières, Le Mesnil Guillaume, Moyaux, Mézidon Vallée d'Auge, Prêtreville, Saint-Désir, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Ouen-le-Pin, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bouygues énergies et services Closystem DLE Ouest EDTPE EHTP Eiffage route Eurovia Basse-Normandie Mastellotto Reseaux environnement Routière Perez SAS SPIE Citynetworks Toffolutti
2020-11-16   Fourniture de livres non scolaires et de supports pré-enregistrés pour les services de la Communauté d'agglomération... (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. L'acheteur émet, au fur et à mesure de ses besoins, des bons de commande adressées au(x) titulaire(s). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alizé SFL GAM Sas Colaco
2019-04-09   Exécution du service de transport à titre principal scolaire (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. La consultation est répartie en 4 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Voyages Aiglon VTNI
2018-05-29   Fourniture de pneumatiques et prestations annexes pour les véhicules de transport scolaire (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum en application de l'article 3º de l'article 78 II du décret nº 2016-360. L'accord-cadre est conclu pour un période initiale de 1 an à compter du 1.9.2018. Il pourra être éventuellement reconduit 3 fois de manière tacite pour une période de 12 mois à compter de sa date anniversaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Laguerre Pneus
2018-03-27   Entretien et nettoyage des bâtiments et vitrerie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site http://centraledesmarches.com/ Les lots 1, 2 et 3 sont réservés aux «structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire de travailleurs défavorisés» au titre de l'article 36-ii de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bourse d'aides aux chômeurs Cap Avenir Pays d'Auge Sud sarl net plus basse normandie Sarl Srim Multiservices
2017-09-11   Souscription des contrats d'assurances pour la Communauté Agglomération Lisieux Normandie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Le marché public relatif à la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté Agglomération Lisieux Normandie est répartie en 6 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AREAS Dommages AXA Generali Gras Savoye Groupama Paris Nord Assurances SMACL sofaxis