2014-04-11Assistance à la préparation des dossiers DUP et DLE pour les routes territoriales de Corse (Collectivité territoriale de Corse)
Assistance à la préparation des dossiers DUP et DLE pour les routes territoriales de Corse.
(Diagnostic préalable environnement, études paysagères, études écologiques, études hydrologiques et hydrauliques, dossier des évaluations des incidences du niveau sonore, dossier loi sur l'eau, dossier des évaluations des incidences sur les sites Natura 2000, dossier d'enquête publique, dossier de mise en compatibilité du pos / plu, dossier de présentation en commission des sites et le dossier de présentation en CNPN).
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2013-02-01Fourniture de services opérés de téléphonie fixe pour la Collectivité territoriale de Corse (Collectivité territoriale de Corse)
Fourniture de services opérés de téléphonie fixe pour la Collectivité territoriale de Corse: le projet consiste à renouveler les services opérés de téléphonie fixe de l'ensemble des sites de la collectivité : raccordements et abonnements d'accès numériques primaires et services (SDA, groupement, etc.), raccordements et abonnements d'accès numériques basiques et services (SDA, groupement, etc.), raccordements et abonnements d'accès analogiques et services, communications sortantes (local, national, …
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2013-01-14Délégation de service public relative à l'aménagement et à l'exploitation du port de commerce d'Ajaccio (Collectivité territoriale de Corse)
La délégation de service public, de type concession de services, mise en oeuvre en application des articles L.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales, porte sur :
- la réalisation d'investissements nécessaires à l'exploitation du port tels que définis dans le projet de contrat,
- l'entretien, le renouvellement, l'exploitation, le développement et la promotion d'ouvrages, plans d'eau, terrains, bâtiments, installations, matériels, réseaux et services nécessaires au …
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