Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances
MAIRIE DE LAVELANET
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Souscription des couvertures d'assurances pour les besoins de la commune et du Centre Communal d'action Sociale. Souscription des couvertures d'assurances pour les besoins de la commune et du Centre Communal d'action Sociale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2009-10-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance › Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-10-20 | Avis de marché |
| 2009-10-29 | Informations complémentaires |
| 2010-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Souscription des couvertures d'assurances pour les besoins de la commune et du Centre Communal...”
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Lieu d'exécution
fr621 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de lavelanet
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.agysoft.marco-web.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-23 📅
Date de réception: 2009-10-20 📅
Date d'envoi: 2009-10-20 📅
Date limite de soumission: 2009-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 294932-2009
Numéro JO-S: 205/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code: Services d'assurance défense et recours 📦
Code: Services d'assurance transport 📦
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Code: Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances 📦
Source: OJS 2009/S 205-294932 (2009-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Souscription des couvertures d'assurances pour les besoins de la commune et du Centre Communal...”
Lieu d'exécution
fr621 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de lavelanet
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.agysoft.marco-web.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-23 📅
Date de réception: 2009-10-20 📅
Date d'envoi: 2009-10-20 📅
Date limite de soumission: 2009-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 294932-2009
Numéro JO-S: 205/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code: Services d'assurance défense et recours 📦
Code: Services d'assurance transport 📦
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Code: Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances 📦
Source: OJS 2009/S 205-294932 (2009-10-20)
Informations complémentaires (2009-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-31 📅
Date de réception: 2009-10-29 📅
Date d'envoi: 2009-10-29 📅
Date limite de soumission: 2009-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 302379-2009
Numéro JO-S: 211/2009
Se réfère à l'avis: 294932-2009
Source: OJS 2009/S 211-302379 (2009-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-31 📅
Date de réception: 2009-10-29 📅
Date d'envoi: 2009-10-29 📅
Date limite de soumission: 2009-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 302379-2009
Numéro JO-S: 211/2009
Se réfère à l'avis: 294932-2009
Source: OJS 2009/S 211-302379 (2009-10-29)
Avis d'attribution de marché (2010-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-01-12 📅
Date de réception: 2010-01-07 📅
Date d'envoi: 2010-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 7010-2010
Numéro JO-S: 7/2010
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Publiques et des Associations, 141 avenue Salvador Allende, 79031 Niort Cedex 09, FRANCE. Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Publiques et des Associations, Niort. Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Publiques et des Associations, Niort. Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Publiques et des Associations, Niort. Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Publiques et des Associations, Niort. Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Publiques et des Associations, Niort. Marché déclaré infructueux le 16.12.2009, Lavelanet.
Source: OJS 2010/S 007-007010 (2010-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-01-12 📅
Date de réception: 2010-01-07 📅
Date d'envoi: 2010-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 7010-2010
Numéro JO-S: 7/2010
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Publiques et des Associations, 141 avenue Salvador Allende, 79031 Niort Cedex 09, FRANCE. Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Publiques et des Associations, Niort. Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Publiques et des Associations, Niort. Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Publiques et des Associations, Niort. Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Publiques et des Associations, Niort. Société Mutuelle d'Assurance des Collectivités Publiques et des Associations, Niort. Marché déclaré infructueux le 16.12.2009, Lavelanet.
Source: OJS 2010/S 007-007010 (2010-01-07)
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