services d'assurances

Avis de marché (2023-08-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de epinal
Commune postale: Epinal
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@epinal.fr 📧
Région: Vosges 🏙️
URL: http://www.epinal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté d'agglomération d'epinal
Commune postale: Epinal

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: direction@agglo-epinal.fr 📧
URL: http://www.agglo-epinal.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Communal d'action Sociale de la Ville d'epinal

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.mairie@epinal.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: la Souris Verte

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: sourisverte@agglo-epinal.fr 📧
URL: http://www.lasourisverte-epinal.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: le PETR du Pays d'epinal Coeur des Vosges

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: contact@pays-epinal.fr 📧
URL: http://www.pays-epinal.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: services d'assurances 23VE032
Produits/services: Services d'assurance 📦
Brève description:
“le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour les membres du groupement de commandes. La présente consultation est...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Description du marché:
“les collectivités membres du groupement de commande, procèdent à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant leur...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: assurance des responsabilités et des risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Description du marché:
“les collectivités membres du groupement de commande, procèdent à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant leurs...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: pse 1 (Atteintes à l'environnement)

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Description du marché:
“les collectivités membres du groupement de commande, procèdent à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant leur parc...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options: pse 1 (Bris de machine )

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: assurance de la protection juridique de la collectivité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Description du marché:
“les collectivités membres du groupement de commande, procèdent à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant leur...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“les collectivités membres du groupement de commande, procèdent à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant la...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: assurance des prestations statutaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Description du marché:
“les collectivités membres du groupement de commande, procèdent à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant l'ensemble...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options: - pse 1 (Longue maladie / maladie de longue durée) - PSE 2 (Ircantec)

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: assurance Cyber Risques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“les collectivités membres du groupement de commande, procèdent à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance cyber risques”
Informations complémentaires:
“afin d'assurer la confidentialité des données, le questionnaire inventaire des risques n'est pas disponible sur la plateforme de dématérialisation, il sera...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: assurance tous risques expositions - musée
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“les collectivités membres du groupement de commande, procèdent à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant ses expositions”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-22 13:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 150-478553 (2023-08-02)