Services d'assurance

CIAS du Carcassonnais

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché d'assurances 09-008. L'opération d'assurance est décomposée en 4 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct : — Lot n° 1 : Assurance "Incendie Divers Dommages aux Biens", — Lot n° 2 : Assurance "Responsabilité Civile Générale", — Lot n° 3 : Assurance "Flotte Automobile", — Lot n° 4 : Assurance "Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2009-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2009-09-26.

Qui ?

• CIAS du Carcassonnais

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2009-09-24	Avis de marché

Avis de marché (2009-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché d'assurances 09-008. L'opération d'assurance est décomposée en 4 lots, chacun faisant...”
Lieu d'exécution
fr811 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAS du Carcassonnais
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2009_kzq-t5gUxk 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2009-09-26 📅
Date de réception: 2009-09-24 📅
Date d'envoi: 2009-09-24 📅
Date limite de soumission: 2009-11-03 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 267867-2009
Numéro JO-S: 186/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance incendie 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Source: OJS 2009/S 186-267867 (2009-09-24)

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