réalisation d'études sur les risques d'avalanches et des dossiers nécessaires à l'élaboration de PPRA et de PAC - études complémentaires sur les aléas d'avalanches

DDTM des Alpes-Maritimes

réalisation des études sur les risques d'avalanches et des dossiers nécessaires à l'élaboration des PPRA et des PAC des communes de Péone, Roubion et Saint-Martin d'entraunes - études complémentaires sur les aléas d'avalanches sur les communes de La Brigue, Saorge et Tende

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.

Qui ?

• DDTM des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-04	Avis de marché
2023-11-03	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
Numéro de référence: 2023-DDTM06-SDRS-006
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ddtm des Alpes-Maritimes
Adresse postale: bp3003
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-environnement-amenagement-et-logement/Direction-departementale-des-territoires-et-de-la-mer-DDTM-ses-missions-et-son-organigramme 🌏
Courrier électronique: christophe.ricaud@alpes-maritimes.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 493727317 📞
Fax: +33 493727225 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2394175&orgAcronyme=g6l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-606423
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: élaboration d'un Plan de Prévention des Risques d'avalanches (Ppra) sur la commune de Belvédère
Numéro du lot: 1
Brève description:

élaboration d'un Plan de Prévention des Risques d'avalanches (Ppra) sur la commune de Belvédère

Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: réalisation de porter à connaissance (Pac) sur le risque d'avalanches sur les communes de Péone, Roubion et Saint-Martin d'entraunes
Numéro du lot: 2
Brève description:

réalisation de porter à connaissance (Pac) sur le risque d'avalanches sur les communes de Péone, Roubion et Saint-Martin d'entraunes

Intitulé du lot: réalisation d'études relatives à la qualification de l'are et à la qualification de l'aléa de référence centennal
Numéro du lot: 3
Brève description:

réalisation d'études complémentaires relatives à la qualification de l'aléa de référence exceptionnel (Are) sur les communes de La Brigue, Saorge et Tende, et à la qualification de l'aléa de référence centennal sur les communes de La Brigue et de Tende sur des secteurs spécifiques

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 194-606423 (2023-10-04)

Informations complémentaires (2023-11-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-03 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 215-677917
Se réfère à l'avis: 2023/S 194-606423
Numéro JO-S: 215
Source: OJS 2023/S 215-677917 (2023-11-03)

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